Décisions 02-14 - Communauté d`agglomération Evry Centre Essonne

DECISION N° 2014/035
Contrat d'assistance des progiciels SEDIT MARIANNE gestion RH et
gestion financière - Marché public de techniques de l'information et
de la communication dévolu selon la procédure négociée à conclure
avec la société Berger Levrault avec un montant minimum de
14 775 € HT et un montant maximum de 60 000 € HT.
DECISION N° 2014/036
Le Plan - Concert du groupe "Nasser" - Contrat de cession à
conclure avec "Bleu Citron" pour un montant de 3 376€ TTC.
DECISION N° 2014/037
Centre Culturel Robert Desnos/Arènes de l'Agora - Spectacle "La
Nina de la Casa Azul" - Contrat de cession à conclure avec la
Compagnie De Fakto Danse pour un montant de la somme de
4 009 € TTC.
DECISION N° 2014/038
Centre Culturel Robert Desnos/Arènes de l'Agora - Spectacle "Un
petit pas de deux sur ses pas" - Contrat de cession à conclure avec
la Compagnie De Fakto Danse pour un montant de 1 582,50 € TTC.
DECISION N° 2014/039
Centre Culturel Robert Desnos/Les Cinoches - Ciné débat autour de
quatre films - Contrat de prestation à conclure avec Monsieur Remy
BESSON pour un montant de 600 € TTC.
DECISION N° 2014/040
Centre Culturel Robert Desnos - Convention de mise à disposition de
locaux à conclure avec le Comité Départemental du Tourisme de
l'Essonne pour un montant de 956,80 € TTC.
DECISION N° 2014/041
Convention d'occupation précaire d'une propriété sise Chemin de
Halage à Evry pour une recette de 122,14 € par mois.
DECISION N° 2014/042
Acquisition de postes de travail pour les services de la Communauté
d'Agglomération Evry Centre Essonne - Marché public de fourniture
à conclure avec la société Médiacom Système Distribution sans
montant minimum et avec un montant maximum fixé à
190 000 € HT.
DECISION N° 2014/043
Acquisition de matériel de vote électronique pour un montant de
6 914 € HT.
DECISION N° 2014/044
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un diagnostic
des ouvrages d'art de la Communauté d'Agglomération - Marché
public de prestations intellectuelles à conclure avec la société
Structure et réhabilitation. Dit que les phases 1 et 2 de ce marché
seront réglées par l’application d’un prix forfaitaire de 72 082 € HT.
Précise que les prestations réglées par l’application de prix unitaires
sont les prestations suivantes :
- Investigations complémentaires et /ou spécifiques,
- Etudes de faisabilité,
- Rédaction de DCE,
- Réunions dans le cadre des prestations à bons de commande
ou supplémentaires par rapport à celles prévues aux phases
1 et 2.
Pour cette partie à bons de commande et conformément aux
dispositions de l’article 77 du Code des Marchés Publics, le montant
maximum est fixé à 400 000 € HT pour toute la durée du marché
DECISION N° 2014/045
Location et maintenance de terminaux de paiement électronique
(TPE) destinés aux différents services et équipements de la
Communauté d'Agglomération - Avenant n°1 au marché public
n°11/21 à conclure avec la société Cilea Monétique a pour objet de
prolonger la durée du marché de 6 mois, soit jusqu’au 16 août 2014
sans incidence financière.
DECISION N° 2014/046
Mission d'ordonnancement, pilotage et coordination pour les travaux
de construction d'une salle culturelle à la ferme du Bois Briard à
Courcouronnes - Marché public de prestations intellectuelles à
conclure avec la société Corbice SARL pour un montant de
54 912 € HT.
DECISION N° 2014/047
Rénovation des abords de la gare annexe Evry Courcouronnes - Lot
n°3 (mobilier et serrurerie) - Avenant n°2 au marché public n°13/74
à conclure avec la société Reithler pour un montant de 2 220 € HT.
DECISION N° 2014/048
Conception, aménagement
Communauté d'Agglomération
2014 - Marché subséquent à
avec l'entreprise Arthème
30 700 € HT.
DECISION N° 2014/049
Réseau des bibliothèques de la Communauté d'Agglomération Evry
Centre Essonne - Régie de recettes - Création d'une sous régie de
recettes à la médiathèque Alain Ramey.
DECISION N° 2014/050
Le Plan - Concert "The Gladiators feat Droop Lion" - Contrat de coréalisation à conclure avec la SARL Médiacom Tour pour un montant
de 4 631,45 € TTC.
D’autre part, une part variable sera reversée à la SARL MEDICOM
TOUR par la Communauté d’Agglomération soit 80% des bénéfices
nets au-delà de la 548ème place vendue.
DECISION N° 2014/051
Centre Culturel Robert Desnos/Arènes de l'Agora - Spectacle "Le
Dernier Coup de Ciseaux" - Contrat de coréalisation à conclure avec
la société Ki M'aime Me Suive pour un montant de 60% de la recette
nette.
DECISION N° 2014/052
Conservatoire Charles Gounod - Convention de mise à disposition de
locaux à conclure avec l'association La Camusette à titre gracieux.
DECISION N° 2014/053
Conservatoire à Rayonnement Départemental - Convention de mise
à disposition de locaux à conclure avec la Direction Départementale
des Services de l'Education Nationale de l'Essonne à titre gracieux.
DECISION N° 2014/054
Conservatoire à Rayonnement Départemental - Convention de mise
à disposition de locaux à conclure avec l'association Société d'Art de
Corbeil-Essonnes à titre gracieux.
DECISION N° 2014/055
Ateliers d'Arts Plastiques - Cours de peinture et de sculpture Convention à conclure avec le Service Pénitentiaire d'Insertion et de
Probation de l'Essonne (SPIP) et la Maison d'Arrêt de Fleury-Mérogis
pour une recette de 9 750 euros TTC.
et décoration du stand de la
Evry Centre Essonne pour le MIPIM
l'accord cadre n°12/134 à conclure
Créations pour un montant de
DECISION N° 2014/056
Centre Culturel Robert Desnos/Arènes de l'Agora - Spectacle
"Voyage au bout de la Nuit" - Contrat de cession à conclure avec
Scène Indépendante Contemporaine pour un montant de
10 022,50 € TTC.
DECISION N° 2014/057
Le Plan - Concert "Poni Hoax" - Contrat de cession à conclure avec
Auguri Productions pour un montant de 4 009€ TTC.
DECISION N° 2014/058
Régie d'avances et de recettes des équipements sportifs de la
Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne - Modification
de l'acte constitutif de la régie.
DECISION N° 2014/059
Acquisition d'instruments de musique pour les conservatoires de la
Communauté d'Agglomération - Lot n°13 - Marché public de
fournitures à conclure avec la société Music Essonne/Music & Sons
sans montant minimum et avec un maximum fixé à 10 000 € HT.
DECISION N° 2014/060
Acquisition d'instruments de musique pour les conservatoires de la
Communauté d'Agglomération - Lot n°18 - Marché public de
fournitures à conclure avec la SARL Paris Distribution Musik/Royez
Musik sans montant minimum et avec un maximum fixé à
40 000 € HT.
DECISION N° 2014/061
Réalisation de la maintenance et de prestations complémentaires
relatives au progiciel Salvia Financements - Marché de techniques
de l'information et de la communication à conclure avec la société
Salvia Développement.
Dit que ce contrat se décompose ainsi :
s’agissant de la maintenance annuelle, son montant annuel
s’élève à 2 450 € HT,
s’agissant des prestations complémentaires, cette partie est
conclue à bons de commande dont le montant maximum pour
les trois années est fixé à 15 000 € HT.
DECISION N° 2014/062
Travaux de voirie d'accès et de liaisons douces pour la salle de
musique actuelle le Plan II à Ris-Orangis - Lot n°2 : Eclairage public
et SLT - Avenant n°1 au marché de travaux n°13/135 pour un
montant de 3 296,60 € HT.
DECISION N° 2014/063
Centre Culturel Robert Desnos/Arènes de l'Agora - Actions de
sensibilisation et spectacle "Hashigakari - La Passerelle" - Contrat de
cession à conclure avec la Compagnie Atelier de l'Orage pour un
montant de de 7 135,60 € TTC.
DECISION N° 2014/064
Le Plan - Concert "Von Pariahs" - Contrat de cession à conclure avec
Radical Productions pour un montant de 2 110€ TTC.
DECISION N° 2014/065
Centre Culturel Robert Desnos/Les Cinoches - Ciné débat autour de
deux films - Contrat de prestation à conclure avec Madame
Charlotte GARSON pour un montant de 500 € TTC.
DECISION N° 2014/066
Centre Culturel Robert Desnos - Convention de mise à disposition de
l'outil d'animation "La Boîte à Balbu-Ciné" à conclure avec la
Bibliothèque Départementale du Conseil Général de l'Essonne à titre
gracieux.
DECISION N° 2014/067
Réalisation d'une étude d'identification et de cartographie des
potentialités en energies renouvelables du territoire de la
Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne - Avenant n°1
au marché n°13/122 à conclure avec la société Axenne ayant pour
objet de prolonger le délai d’exécution de 3 mois, soit 8 mois à
compter de la notification du marché sans incidence financière.
DECISION N° 2014/068
Maîtrise d'œuvre pour les travaux de réhabilitation de la passerelle
de l'écluse Evry/Soisy sur Seine - Avenant n°1 au marché 12/82 Décision modificative à la décision n°2014/014 afin de rectifier une
erreur matérielle à l’article 3 de la décision n°2014/14. Le forfait
définitif du maître d’œuvre est fixé à 54 790,77 € HT (et non
54 790 € HT).
DECISION N° 2014/069
Télésurveillance, interventions sur alarmes et gardiennage des
équipements de la Communauté d'Agglomération Evry Centre
Essonne (lot n°2 : Télésurveillance) - Avenant n°1 au marché public
n°13/145 à conclure avec la société Telsud SA pour un montant de
1 469,66 € HT.
DECISION N° 2014/070
Ligne de trésorerie 2014-2015 pour un montant maximum est de
5 000 000 €.
DECISION N° 2014/071
Centre Culturel Robert Desnos/Le Plan - Représentation du concert
de Keziah Jones - Contrat de cession à conclure avec Nous
Productions pour un montant de 12 660 € TTC.
DECISION N° 2014/072
Le Plan - Concert de "Anthony Joseph" - Contrat de cession à
conclure avec "3 Pom Prod" pour un montant de 2 637,50€ TTC.
DECISION N° 2014/073
Location et maintenance de photocopieurs destinés aux différents
services de la Communauté d'Agglomération et de la Mairie d'Evry Marché public de fournitures à conclure avec la société Toshiba IDF
avec montant annuel minimum de 150 000 € HT et un montant
annuel maximum fixé à 600 000 € HT.
DECISION N° 2014/074
Le Plan - Concert de "Assassin + Daronz + DJ Bronco" - Contrat de
cession à conclure avec "Livin'Astro" pour un montant de
8 967,50€ TTC.
DECISION N° 2014/075
Centre Culturel Robert Desnos/Arènes de l'Agora - Spectacles
vivants - Régie de recettes et d'avances - Modification de l'acte
constitutif de la régie.
DECISION N° 2014/076
Le Plan - Concert de "St-Lô" - Contrat de cession à conclure avec
"société 3C" pour un montant de 2 004,50€ TTC.
DECISION N° 2014/077
Le Plan - Concert de "Griefjoy" - Contrat de cession à conclure avec
"SARL Loud & Dun" pour un montant de 1 899€ TTC.
DECISION N° 2014/078
Centre Culturel Robert Desnos/Arènes de l'Agora - Spectacle "RJ 1
The James Brown Band" - Contrat de cession à conclure avec My
Show Must Go On pour un montant de 19 201 € TTC.
DECISION N° 2014/079
Centre Culturel Robert Desnos/Les Cinoches - Convention à conclure
avec l'association Parle Image pour un montant de 1 400 € TTC.
DECISION N° 2014/080
Marché public de maintenance des logiciels de gestion financière et
des ressources humaines - Avenant n°1 au marché n°12/63 à
conclure avec la société Berger Levrault ayant pour objet de
rajouter les modules E-Tiers et E-Démat au Bordereau de Prix
Unitaires sans incidence financière.
DECISION N° 2014/081
Acquisition d'instruments de musique pour les conservatoires - Lot
n°1 : violons et altos - Avenants n°1 à l'accord cadre multiattributaires de fournitures à conclure avec Gougi SARL, Valtim
Musique et Larghetto Lutherie portant le montant maximum annuel
à 11 500 € HT.
DECISION N° 2014/082
Acquisition d'instruments de musique pour les conservatoires - Lot
n°2 : violoncelles - Avenants n°1 à l'accord cadre multi-attributaires
de fournitures à conclure avec Gougi SARL, Valtim Musique et
Larghetto Lutherie portant le montant maximum annuel à
12 650 € HT.
DECISION N° 2014/083
Acquisition d'instruments de musique pour les conservatoires - Lot
n°3 : contrebasses - Avenants n°1 à l'accord cadre multiattributaires de fournitures à conclure avec Gougi SARL et Valtim
Musique portant le montant maximum annuel à 8 050 € HT.
DECISION N° 2014/084
Acquisition d'instruments de musique pour les conservatoires - Lot
n°4 : cuivres - Avenants n°1 à l'accord cadre multi-attributaires de
fournitures à conclure avec Grange Musique, Woodbrass.Com et
Feeling Musique portant le montant maximum annuel à
11 500 € HT.
DECISION N° 2014/085
Acquisition d'instruments de musique pour les conservatoires - Lot
n°5 : flûtes traversières - Avenants n°1 à l'accord cadre multiattributaires de fournitures à conclure avec Grange Musique,
Woodbrass.Com et Feeling Musique portant le maximum annuel à
5 750 € HT.
DECISION N° 2014/086
Acquisition d'instruments de musique pour les conservatoires - Lot
n°6 : clarinettes - Avenants n°1 à l'accord cadre multi-attributaires
de fournitures à conclure avec Alfa Musique, Woodbrass.Com et
Feeling Musique portant le montant maximum annuel à
11 500 € HT.
DECISION N° 2014/087
Acquisition d'instruments de musique pour les conservatoires - Lot
n°7 : saxophones - Avenants n°1 à l'accord cadre multi-attributaires
de fournitures à conclure avec Alfa Musique, Woodbrass.Com et
Feeling Musique portant le montant maximum annuel à 5 750 € HT.
DECISION N° 2014/088
Acquisition d'instruments de musique pour les conservatoires - Lot
n°8 : hautbois et cors anglais - Avenants n°1 à l'accord cadre multiattributaires de fournitures à conclure avec Alfa Musique,
Woodbrass.Com et Feeling Musique portant le montant maximum
annuel à 11 500 € HT.
DECISION N° 2014/089
Acquisition d'instruments de musique pour les conservatoires - Lot
n°10 : claviers électroniques - Avenants n°1 à l'accord cadre multiattributaires de fournitures à conclure avec Clavier Tempere/France
Pianos, Tweeter SARL et Woodbrass.Com portant le montant
maximum annuel à 11 500 € HT.
DECISION N° 2014/090
Acquisition d'instruments de musique pour les conservatoires - Lot
n°11 : batteries et perc afférentes - Avenants n°1 à l'accord cadre
multi-attributaires de fournitures à conclure avec Percu France et
Tweeter SARL Acquisition d'instruments de musique pour les
conservatoires - Lot n°11 : batteries et perc afférentes - Avenants
n°1 à l'accord cadre multi-attributaires de fournitures à conclure
avec Percu France et Tweeter SARL portant le montant maximum
annuel à 11 500 € HT.
DECISION N° 2014/091
Acquisition d'instruments de musique pour les conservatoires - Lot
n°12 : percussions d'orchestre - Avenants n°1 à l'accord cadre
multi-attributaires de fournitures à conclure avec Bergerault
Percussions Contemporaines, Rythmes et Sons et Percufrance SARL
portant montant maximum annuel à 11 500 € HT.
DECISION N° 2014/092
Acquisition d'instruments de musique pour les conservatoires - Lot
n°14 : guitares basses - Avenants n°1 à l'accord cadre multiattributaires de fournitures à conclure avec Woodbrass.Com et
Tweeter portant le montant maximum annuel à 2 300 € HT.
DECISION N° 2014/093
Acquisition d'instruments de musique pour les conservatoires - Lot
n°15 : guitares classiques cordes nylon - Avenants n°1 à l'accord
cadre
multi-attributaires
de
fournitures
à
conclure
avec
Woodbrass.Com et Tweeter portant le montant maximum annuel à
2 300 € HT.
DECISION N° 2014/094
Acquisition d'instruments de musique pour les conservatoires - Lot
n°16 : pianos - Avenants n°1 à l'accord cadre multi-attributaires de
fournitures à conclure avec le groupement KBM Centre
Chopin/Jacques Masson-Juste au Piano, Pianos Hamm SAS Baltika
et le Clavier Tempere/France Pianos portant le montant maximum
annuel à 46 000 € HT.
DECISION N° 2014/095
Acquisition d'instruments de musique pour les conservatoires - Lot
n°17 : amplis - Avenants n°1 à l'accord cadre multi-attributaires de
fournitures à conclure avec Music Essonne et Woodbrass.Com
portant le montant maximum annuel à 5 750 € HT.