Formulaire de saisie MLS® Ferme/Fermette

Formulaire de saisie MLS®
Ferme/Fermette
Information préliminaire
Courtier(s) inscripteur(s)
Nom du courtier
Numéro MLS®
Bureau
Avis de divulgation
Intérêt :
Direct
Indirect
Intérêt :
Direct
Indirect
Intérêt :
Direct
Indirect
Intérêt :
Direct
Indirect
Contrat de courtage
Français
Genre de propriété
Location
Autre
Type d’exploitation
Animaux
Oui
Intergénération
Non
Fermette
Prix de location demandé/mois
Prix de vente demandé
Autre
En exploitation
Particularités du bâtiment
Ferme
Vente
$
$ +TPS/TVQ
AAAA
Animaux et culture
Durée du bail
Culture
semaine(s)
+TPS/TVQ
mois
Date d’expiration
Date de signature du contrat
Anglais
Reprise
Possibilité
d’échange
Oui
Non
année(s)
AAAA-MM-JJ
AAAA-MM-JJ
Date de promesse d’achat et/ ou de location conditionnelle
Rétribution au courtier collaborateur
% ou
Clause de premier refus (72 heures)
$
AAAA-MM-JJ
Rétribution pour la location
% ou
Déclaration du courtier
$ ou
Nbre mois
Oui
Publication sur Internet
Non
Inscription
Oui
Non
Rétribution supplémentaire pour la location (renouvellement)
% ou
$ ou
Nbre mois
Description légale
Région
Municipalité/Arrondissement
Numéro
Quartier
Rue privée
Rue
Début
Fin
Intersection
Code postal
Nom du plan d’eau
Cadastre
Québec réformé
Certificat de localisation
Oui
(lot, subdivision, nom du cadastre)
Non
AAAA
Date ou délai de la prise de possession
jours après l’acceptation PA/PL ou
ou
selon les baux
AAAA-MM-JJ
Date ou délai de la signature de l’acte de vente
jours après l’acceptation PA/PL
ou
AAAA-MM-JJ
Rendez-vous
Téléphone rendez-vous
Courtier inscripteur
Clé au bureau
Propriétaire
Avis de 24 heures minimum
poste
Autre
Boîte à clé
Système d’alarme
Nom de la personne à contacter
La présente ne constitue pas une offre ou une promesse de vente pouvant lier le vendeur à l’acheteur, mais une invitation à soumettre des
promesses d’achat.
Propriétaire 1
Langue de correspondance
Français
Anglais
M.
Mme
Nom
de
la
compagnie
Prénom
Nom
Représentant autorisé
Case postale
Numéro
Rue
Appartement Municipalité
Code postal
Téléphone 1
Courriel
poste
Résidence
Cellulaire
Bureau
Autre
Cellulaire
Téléphone 2
Résidence
poste
Bureau
Autre
Aucun
1/8
Juin 2011
Propriétaire 2
M.
Langue de correspondance
Mme
Nom
Prénom
Français
Anglais
Nom de la compagnie
Représentant autorisé
Numéro
Rue
Appartement Municipalité
Téléphone 1
poste
Courriel
Résidence
Cellulaire
Bureau
Autre
Code postal
Téléphone 2
poste
Case postale
Résidence
Cellulaire
Bureau
Autre
Aucun
Prêt hypothécaire 1
Hypothèque
Oui
Non
Frais pour remboursement anticipé (voir CI) Dû
AAAA
MM
Assumation avec qualification
Possibilité de financement par le(s) vendeur(s)
Créancier
Solde
Solde de prix de vente
Amortissement
mois
année(s)
Terme
Taux %
En date du
$
AAAA-MM-JJ
Paiement
hebdomadaire
$
2 semaines
bimensuel
AAAA
mensuel
annuel
Bâtiment/Terrain
Année de construction
À construire
ou
En construction
Particularité de la construction
Centenaire
Historique
Inconnue
pieds carrés
mètres carrés
mètres carrés
Superficie du terrain
pieds
Irr.
Neuve
Superficie habitable
pieds carrés
mètres
Dimensions du terrain
x
Superficie au sol
pieds
Irr.
x
MM
Intérêts
Capital et intérêts
Capital, intérêts et taxes
En conversion
Dimensions de la résidence principale
Échéance
pieds carrés
mètres
mètres carrés
arpents
acres
hectares
Si drainé, veuillez indiquer la superficie
pieds carrés
Zonage
Résidentiel
mètres carrés
Commercial
Bâtiment
arpents
Industriel
acres
Agricole
hectares
Villégiature
Dimensions
1
Année de construction
Irr.
x
pieds
mètres
2
Irr.
x
pieds
mètres
Irr.
x
3
Irr.
x
Irr.
x
5
Inconnue
En construction
AAAA
pieds
mètres
Inconnue
En construction
AAAA
pieds
mètres
Inconnue
En construction
AAAA
pieds
mètres
4
En construction
AAAA
Inconnue
En construction
AAAA
Inconnue
Vente sans garantie légale de qualité, aux risques et périls de l’acheteur
Déclaration du vendeur
Oui
Non
Numéro du formulaire de la déclaration du vendeur
DV-
Avis de non-conformité
Avis de résidence familiale
Non-résident canadien
Ensemble immobilier
Protection du territoire agricole
Bien culturel, historique ou naturel
Conforme à la protection de l’environnement
Le vendeur a en sa possession des actes depuis
Facteurs se rapportant à l’immeuble
Autre déclaration du vendeur
AAAA
Certificat de conformité d’incendie
AAAA
Français (180 caractères)
Anglais (180 caractères)
2/8
Juin 2011
Description des pièces (section Unifamiliale)
Nombre total de
chambres
Nombre de pièces
Niveau Pièce
au sous-sol
dont
Dimensions de la pièce
1
,
x
,
2
,
x
,
3
,
x
,
4
,
x
,
5
,
x
,
6
,
x
,
7
,
x
,
8
,
x
,
9
,
x
,
10
,
x
,
11
,
x
,
12
,
x
,
Nombre de
salles d’eau
Nombre de salles de
bains
Irr. Revêtement de sol
Information supplémentaire
FoyerFrançais
Anglais
Poêle
p
m
p
m
p
m
p
m
p
m
p
m
p
m
p
m
p
m
p
m
p
m
p
m
Particularité exterieure
Dimensions
Irr.
1
,
x
,
2
,
x
,
3
,
x
,
4
,
x
,
5
,
x
,
Anglais
Français
p
m
p
m
p
m
p
m
p
m
Inclus selon bail
Chauffage
Oui
Non
Semi-meublé
Oui
Non
Électricité
Oui
Non
Eau chaude
Oui
Non
Taxe d’eau
Oui
Non
Non
Fr.
Ang.
Pelouse
Oui
Déneigement
Non
Oui
Non
Meublé
Oui
Non
Autre
Oui
3/8
Juin 2011
Revenus supplémentaires – Revenus 1
Numéro du
logement
Nbre de
pièces
Loyer effectif mensuel
Nbre de
chambres
Nombre de
salles de bains
En date du
Nombre de
salles d’eau
Loyer effectif potentiel
$
Oui
Électricité
Oui
Semi-meublé
Oui
Non
Eau chaude
Oui
Non
Taxe d’eau
Oui
Non
Oui
Non
Fr.
Ang.
Déneigement
Pelouse
Oui
Autre
Non
Sans bail
Vacant
Loft/Studio
AAAA-MM-JJ
Non
AAAA-MM-JJ
Particularité
Chambre
$
Inclus selon bail
Chauffage
Installation
Fin de bail/Code d’échéance
laveuse-sécheuse
Mois
Non
Oui
Meublé
Oui
Non
Non
Nbre stationnements intérieurs
Nbre stationnements extérieurs
Revenus supplémentaires – Revenus 2
Numéro du
logement
Nbre de
pièces
Loyer effectif mensuel
Nbre de
chambres
Nombre de
salles de bains
En date du
Nombre de
salles d’eau
Loyer effectif potentiel
$
Inclus selon bail
Chauffage
Oui
Non
Semi-meublé
Oui
$
AAAA-MM-JJ
Électricité
Oui
Non
Eau chaude
Oui
Non
Taxe d’eau
Oui
Non
Non
Fr.
Ang.
Autre
Non
Oui
Installation
Fin de bail/Code d’échéance
laveuse-sécheuse
Mois
AAAA-MM-JJ
Particularité
Chambre
Sans bail
Vacant
Loft/Studio
Déneigement
Pelouse
Oui
Non
Oui
Non
Meublé
Oui
Non
Nbre stationnements intérieurs
Nbre stationnements extérieurs
Certificat de quota disponible
Oui
Chiffre d’affaires annuel
Non
Plan de qualité des sols
Plan de ferme
Plan de production
$
Animaux
Animal
Français
Anglais
Nombre
Race
Pure race
Oui
Non
Oui
Non
Oui
Non
Oui
Non
Oui
Non
Équipement/Machinerie principal
Équipement/Machinerie principal
Français
Anglais
Nombre
Marque
Année
AAAA
AAAA
AAAA
AAAA
AAAA
Culture (seulement le champ numéro 1 sera transféré à realtor.ca
Genre de culture
Français
Anglais
Genre de culture
1-
4-
2-
5-
Français
Anglais
3-
Évaluation (municipale)
Année
Terrain
Bâtiment
Total
$
$
$
Non émise
Numéro de matricule
Municipalité
Division
Section
Emplacement
4/8
Juin 2011
Taxes (annuelles)
Année
Coût
Non émise
Municipales
$
Scolaires
$
Secteur
$
Eau
Français
Échéance
AAAA
$
Anglais
Autre taxe
$
Total des taxes
$
AAAA
Dépenses (annuelles)
Coût (mensuel)
Coût
$
Frais communs
Entretien
$
Gestion/Administration
Français
Équipement (location)
$
Coût (annuel)
$
Assurances
$
$
Anglais
Autre
$
Énergie (annuelles)
Électricité
$
Mazout
$
Gaz
Français
$
Anglais
Autre
$
Total des dépenses
$
Total des taxes et dépenses annuelles
$
Caractéristiques pour la résidence principale
Système d’égouts
Revêtement
Énergie pour le chauffage
Aucun
Acier
Biénergie
Biofiltre
Agrégat
Bois
Champ d’épuration
Aluminium
Électricité
Fosse septique
Amiante
Énergie solaire
Fosse septique scellée
Bardeaux d’asphalte
Gaz naturel
Bardeaux de cèdre
Mazout
Béton
Propane
Bois
Autre
Inconnu
Municipalité
Privé
Puits sec (puisard)
Français
Anglais
Autre
Brique
Air soufflé (pulsé)
Fibre pressée
Eau chaude
Papier brique
Aqueduc privé
Plinthes à convection
Pierre
Plinthes électriques
Aucun
Avec compteur d’eau
Pierre de béton
Citerne
Similibrique
Coopérative
Similipierre
Eau du lac
Stucco
Inconnu
Vinyle
Municipalité
Radiant
Français
Efficacité énergétique
Français
Anglais
Certification Novoclimat
Nombre
Cote énergétique
Puits de surface
Français
Anglais
Autre
Béton coulé
Bois rond
Aluminium
Intergénération – À l’étage
Bois
Intergénération - Côte-à-côte
Blocs de béton
Bois
PVC
Dalle de béton au sol
Autre
Français
Anglais
Français
Intergénération – Sous-sol
Intergénération - Autre
Pierre
Pilotis
(0 à 100)
Particularités du bâtiment
Fenestration
Fondation
Anglais
Autre
Autre
Puits artésien
Anglais
Mode de chauffage
Clin de cèdre
Approvisionnement en eau
Français
Anglais
Type de fenestration
Autre
Revêtement de la toiture
Coulissante
Bardeaux d’asphalte
Guillotine
Bardeaux de cèdre
Manivelle (battant)
Bitume et gravier
Oscillo-battant
Membrane élastomère
Tôle
Autre
Français
Anglais
Porte-fenêtre
Français
Anglais
Autre
5/8
Juin 2011
Caractéristiques
Sous-sol
Allée
Équipement/Services
6 pieds et plus
Adapté pour personne à mobilité réduite
Asphalte
Aucun
Adoucisseur d’eau
Aucune
Bas (moins de 6 pieds)
Climatiseur central
Entrée extérieure
Climatiseur mural
Non aménagé
Détecteur d’incendie
Partiellement aménagé
Échangeur d’air
Double largeur ou plus
Installation aspirateur central
Non pavée
Interphone
Pavé uni
Totalement aménagé
Vide sanitaire
Anglais
Français
Autre
Avec prise extérieure
relié
non relié
Ouvre-porte électrique (garage)
Système d’alarme
Baignoire à remous
relié
Garage
Attaché
Thermopompe murale
Français
Bidet
Chauffé
Anglais
Autre
Douche indépendante
Détaché
Double largeur ou plus
Appareils en location (mensuel)
Salle d’eau attenante à la CCP
Adoucisseur d’eau
$
Appareil de chauffage
$
Chauffe-eau
$
Salle de bains attenante à la CCP
Français
Anglais
Autre
Installation laveuse-sécheuse
Salle d’eau
(niveau)
(nombre)
Réservoir au propane
$
Système d’alarme
$
$
Thermopompe
Français
Salle de bains
(niveau)
Autre
(niveau)
Anglais
$
Autre
Année
Cheminée
$
Couverture
$
Cuisine
$
Électricité
$
Français
Anglais
Autre
Abri d’auto
Attaché
Détaché
Fenestration
$
Poêle au bois
Isolation
$
Foyer au gaz
Plancher
$
Anglais
Autre
Terrain
Foyer au bois
Boisé
Bordé par des haies
Clôturé
Poêle au gaz
Foyer au mazout
Plomberie
$
Salle de bains
$
Sous-sol
$
Paysager
Terre cultivable
Français
Anglais
Autre
Topographie
Accidenté
Poêle au mazout
$
Autre
Foyer aux granules
En pente
Français
Anglais
Escarpé
Poêle aux granules
Français
Anglais
Foyer - Autre
Plat
Piscine
Ravin
Chauffée
Français
Anglais
Poêle - Autre
Français
Anglais
Autre
Creusée
Hors terre
Intérieure
Armoires de cuisine
Français
Anglais
Autre
Aucun voisin à l’arrière
Stationnement
Mélamine
Nombre
Stratifié
Abri d’auto
Thermoplastique
Français
Particularités du site
Accès saisonnier
Bois
Autre
Tandem
Français
$
Foyer-Poêle
Simple largeur
Coût
Chauffage
Anglais
Intégré
Double largeur ou plus
Rénovations
Français
Anglais
non relié
Thermopompe centrale
Baignoire thermomasseur
Français
Autre
Sauna
Salle de bains
Béton
Coin de rue
Cul-de-sac
Anglais
Nombre
Allée
Enclavé
Français
Anglais
Autre
Nombre
Garage
6/8
Juin 2011
Caractéristiques
Eau (accès)
Accès
Bordé par l’eau
Navigable
Non navigable
Français
Anglais
Français
Anglais
Autre
Vue
Panoramique
Sur l’eau
Sur la montagne
Sur la ville
Autre
Proximité
Autoroute
Cégep
École primaire
École secondaire
Golf
Hôpital
Parc
Piste cyclable
Ski alpin
Ski de fond
Train de banlieue
Transport en commun
Université
Français
Anglais
Autre
7/8
Juin 2011
Inclusions (Français) (300 caractères)
Exclusions (Français) (300 caractères)
Info courtier collaborateur (300 caractères)
Remarques MLS® (350 caractères)
Remarques Internet (350 caractères)
Visites libres et caravanes
Genre
Date
Heure du début
Heure de la fin
Commentaires (français)
Commentaires (anglais)
Visite libre
Caravane
AAAA-MM-JJ
Visite libre
Caravane
AAAA-MM-JJ
Visite libre
Caravane
AAAA-MM-JJ
Visite libre
Caravane
AAAA-MM-JJ
Visite libre
Caravane
AAAA-MM-JJ
Date : ___________________________
Signature : ___________________________________________________
8/8
Juin 2011