Formulaire de saisie MLS Copropriété/Appartement résidentiel
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Formulaire de saisie MLS Copropriété/Appartement résidentiel
Formulaire de saisie MLS® Copropriété/Appartement résidentiel Numéro MLS® Information préliminaire Courtier(s) inscripteur(s) Nom du courtier Bureau Type de bâtiment Genre de propriété Avis de divulgation Intérêt : Direct Indirect Intérêt : Direct Indirect Intérêt : Direct Indirect Intérêt : Direct Indirect Contrat de courtage Type de copropriété Français Appartement Isolé Divise Maison Jumelé Loft/Studio En rangée % Indivise (quote-part) Style À un étage À étages À paliers multiples À un étage et demi En rangée sur coin Vente Autre Location Autre Anglais Nombre total d’unités dans le bâtiment Quadrex d’étages dans le bâtiment Prix de vente demandé +TPS/TVQ $ Étage Durée du bail Prix de location demandé/mois +TPS/TVQ $ semaine(s) mois année(s) Date d’expiration Date de signature du contrat Reprise Possibilité d’échange Oui Non Date de promesse d’achat et/ou de location conditionnelle Clause de premier refus (72 heures) AAAA-MM-JJ AAAA-MM-JJ AAAA-MM-JJ Rétribution au courtier collaborateur % ou Déclaration du courtier $ Oui Publication sur Internet Inscription Non Oui Non Rétribution pour la location % ou $ ou Nbre mois Rétribution supplémentaire pour la location (renouvellement) % ou $ ou Nbre mois Description légale Région Municipalité/Arrondissement Numéro Quartier Rue Rue privée Intersection Nom du plan d’eau Code postal Cadastre Appartement Québec réformé (lot, subdivision, nom du cadastre) Cotisation spéciale (voir remarques) Certificat de localisation (partie divise) Déclaration de copropriété au dossier Oui Devis Oui AAAA Non Non AAAA Procès-verbal Oui Oui Non Non États financiers Règlements de l’immeuble Oui AAAA Non Oui AAAA Non Date ou délai de la prise de possession ou jours après l’acceptation PA/PL ou selon les baux AAAA-MM-JJ Date ou délai de la signature de l’acte de vente ou jours après l’acceptation PA/PL AAAA-MM-JJ Rendez-vous Courtier inscripteur Clé au bureau Téléphone rendez-vous Propriétaire poste Avis de 24 heures minimum Boîte à clé Autre Système d’alarme Nom de la personne à contacter 1/7 Juin 2011 La présente ne constitue pas une offre ou une promesse de vente pouvant lier le vendeur à l’acheteur, mais une invitation à soumettre des promesses d’achat. Propriétaire 1 Français Anglais Langue de correspondance M. Mme Nom Prénom Nom de la compagnie Représentant autorisé Numéro Rue Appartement Municipalité Téléphone poste Courriel Résidence Cellulaire Bureau Autre Code postal Téléphone Case postale Résidence poste Cellulaire Autre Bureau Aucun Propriétaire 2 M. Langue de correspondance Mme Nom Prénom Anglais Français Nom de la compagnie Représentant autorisé Numéro Rue Appartement Municipalité Téléphone Code postal Case postale Téléphone poste Courriel Résidence Cellulaire Bureau Autre poste Résidence Cellulaire Bureau Autre Aucun Prêt hypothécaire 1 AAAA Hypothèque Oui Frais pour remboursement anticipé (voir CI) Non Solde de prix de vente Amortissement Échéance Assumation avec qualification En date du Taux % Terme mois $ année(s) AAAA-MM-JJ AAAA Possibilité de financement par le(s) vendeur(s) Créancier Solde Paiement $ hebdomadaire MM Dû 2 semaines bimensuel mensuel annuel Capital et intérêts MM Intérêts Capital, intérêts et taxes Bâtiment/Terrain Année de construction Particularité de la construction À construire ou Date de livraison prévue Convertie en quelle année Centenaire En construction En conversion Inconnue AAAA-MM-JJ AAAA Historique Neuve Dimensions totales du bâtiment Irr. x mètres Dimensions du terrain Zonage Résidentiel pieds carrés Nette mètres carrés mètres carrés Brute pieds carrés mètres Commercial pieds carrés Superficie du terrain pieds Irr. x Superficie habitable Superficie au sol pieds Industriel Agricole mètres carrés Villégiature Vente sans garantie légale de qualité, aux risques et périls de l’acheteur Déclaration du vendeur Oui Numéro du formulaire de la déclaration du vendeur DV- Non Avis de non-conformité Avis de résidence familiale Non-résident canadien Ensemble immobilier Protection du territoire agricole Bien culturel, historique ou naturel Conforme à la protection de l’environnement Le vendeur a en sa possession des actes depuis Facteurs se rapportant à l’immeuble Autre déclaration du vendeur AAAA Certificat de conformité d’incendie AAAA Français (180 caractères) Anglais (180 caractères) 2/7 Juin 2011 Description des pièces Nombre de pièces dont Nombre total de chambres Niveau Pièce au sous-sol Dimensions Irr. 1 , x . 2 , x . 3 , x . 4 , x . 5 , x . 6 , x . 7 , x . 8 , x . 9 , x . 10 , x . 11 , x . 12 , x . Nombre de salles d’eau Nombre de salles de bains Revêtement de sol p FoyerPoêle Information supplémentaire Français Anglais m p m p m p m p m p m p m p m p m p m p m p m Particularité extérieure Français Anglais Dimensions Irr. Cadastre/Numéro de l’unité 1 , x , 2 , x , 3 , x , 4 , x , 5 , x , p m p m p m p m p m Inclus selon bail Chauffage Oui Non Électricité Oui Non Eau chaude Oui Non Taxe d’eau Français Meublé Oui Non Semi-meublé Évaluation municipale Année Terrain Oui Non Autre Oui Bâtiment Oui Non Anglais Non Total $ $ $ Non émise Numéro de matricule Municipalité Division Section Emplacement Bâtiment Local Copropriété 3/7 Juin 2011 Taxes (annuelles) Année Coût Non émise Municipales Échéance $ Scolaires $ Secteur $ Eau $ Anglais Français Autre taxe $ Total des taxes $ Dépenses (annuelles) AAAA Coût (mensuel) AAAA Coût (annuel) Frais communs $ Frais de copropriété $ $ $ Énergie (annuelles) Électricité $ Mazout $ Gaz $ Français Anglais Autre $ Total des dépenses $ Total des taxes et dépenses annuelles $ Caractéristiques Système d’égouts Fenestration Aucun Aluminium Biofiltre Bois Champ d’épuration PVC Particularités du bâtiment Bois rond Français Anglais Autre Fosse septique Fosse septique scellée Sous-sol Type de fenestration Inconnu Municipalité Coulissante Privé Guillotine Puits sec (puisard) Français Anglais 6 pieds et plus Aucun Bas (moins de 6 pieds) Manivelle (battant) Entrée extérieure Oscillo-battant Autre Porte-fenêtre Approvisionnement en eau Français Anglais Partiellement aménagé Autre Totalement aménagé Aqueduc privé Vide sanitaire Énergie pour le chauffage Aucun Avec compteur d’eau Biénergie Citerne Anglais Français Autre Bois Coopérative Électricité Salle de bains Eau du lac Énergie solaire Inconnu Municipalité Gaz naturel Puits artésien Mazout Puits de surface Autre Non aménagé Français Anglais Propane Baignoire à remous Baignoire thermomasseur Français Anglais Bidet Douche indépendante Autre Revêtement Salle d’eau attenante à la CCP Acier Salle de bains attenante à la CCP Agrégat Mode de chauffage Aluminium Français Air soufflé (pulsé) Amiante Anglais Autre Eau chaude Bardeaux d’asphalte Bardeaux de cèdre Plinthes à convection Béton Plinthes électriques Bois Radiant Brique Autre Français Installation laveuse-sécheuse Anglais Clin de cèdre Fibre pressée Efficacité énergétique Papier brique Salle d’eau (niveau) Salle de bains (niveau) Autre (niveau) Certification Novoclimat Pierre Français Nombre Pierre de béton Cote énergétique Anglais (0 à 100) Similibrique Similipierre Stucco Vinyle Français Anglais Autre 4/7 Juin 2011 Caractéristiques (suite) Foyer-Poêle Allée Appareils en location (mensuel) Adoucisseur d’eau $ Asphalte Appareil de chauffage $ Aucune Poêle au bois Chauffe-eau $ Avec prise extérieure Foyer au gaz Réservoir au propane $ Béton Système d’alarme $ Double largeur ou plus Thermopompe $ Non pavée $ Pavé uni Foyer au bois Poêle au gaz (nombre) Français Foyer au mazout Anglais Autre Poêle au mazout Français Anglais Autre Rénovations Foyer aux granules Année Poêle aux granules Anglais Français Foyer - Autre Anglais Français Poêle - Autre Armoires de cuisine Bois Coût Chauffage $ Cheminée $ Attaché Couverture $ Chauffé Cuisine $ Détaché Électricité $ Double largeur ou plus Fenestration $ Intégré Isolation $ Simple largeur Plancher $ Tandem Plomberie $ Autre Salle de bains $ Sous-sol $ Mélamine Stratifié Thermoplastique Anglais Français $ Autre Autre Anglais Français Garage Français Anglais Abri d’auto Attaché Détaché Double largeur ou plus Équipement/Services Français Adapté pour personne à mobilité réduite Adoucisseur d’eau Anglais Autre Piscine Chauffée Ascenseur(s) Terrain Creusée Atelier de bricolage Boisé Hors terre Buanderie Bordé par des haies Intérieure Climatiseur central Détecteur d’incendie Clôturé Spa commun Climatiseur mural relié non relié Échangeur d’air Spa privé Paysager Français Anglais Français Anglais Autre Autre Escalier mécanique Topographie Gicleurs Stationnement cadastré Installation aspirateur central Nombre Abri d’auto Interphone En pente Cadastre/Numéro Ouvre-porte électrique (garage) Escarpé Sauna Nombre Système d’alarme relié non relié Cadastre/Numéro Français Anglais Autre Thermopompe murale Français Plat Allée Ravin Thermopompe centrale Autre Accidenté Anglais Nombre Garage Cadastre/Numéro Particularités du site Accès saisonnier Aucun voisin à l’arrière Stationnement (incluant stat. cadastré) Nombre Abri d’auto Nombre Allée Coin de rue Cul-de-sac Enclavé Français Anglais Autre Nombre Garage Nombre Vignette 5/7 Juin 2011 Caractéristiques (suite) Eau (accès) Accès Bordé par l’eau Navigable Non navigable Français Anglais Français Anglais Autre Vue Panoramique Sur l’eau Sur la montagne Sur la ville Autre Proximité Autoroute Cégep École primaire École secondaire Golf Hôpital Métro Parc Piste cyclable Ski alpin Ski de fond Train de banlieue Transport en commun Université Français Anglais Autre 6/7 Juin 2011 Information complémentaire Inclusions (Français) (300 caractères) Exclusions (Français) (300 caractères) Info courtier collaborateur (300 caractères) Remarques MLS® (350 caractères) Remarques Internet (350 caractères) Visites libres et caravanes Genre Date Heure du début Heure de la fin Commentaires (français) Commentaires (anglais) Visite libre Caravane AAAA-MM-JJ Visite libre Caravane AAAA-MM-JJ Visite libre Caravane AAAA-MM-JJ Visite libre Caravane AAAA-MM-JJ Visite libre Caravane AAAA-MM-JJ Signature du propriétaire : ________________________________________ 7/7 Date : _____________________ Juin 2011