ASC Prestation 2016_OFS ORANGE FRANCE SIEGE

Vos contacts C.F.T.C. : Fabienne LEFEVRE, Pierre POTIER et Michel CARLIER
ou sur : http://www.cftcvousdefendre.org
CE OFS - ASC Prestations 2016 6
Edition de Septembre 2016
Prestations
Modalités
ADULTES
Montants
Selon le grade de l’OD
Bénéficiaires :
Compte
« TATOU »
Conditions
Salarié du CE OFS et ses
ayants droit : conjoint et/ou
enfants âgés de moins de 26
ans au 31/12/2016.
Alternants
B (I.2/I.3)
C (II.1/II.2)
D (II.3)
Dbis (III.1 à III.3)
E (IV.1/IV.2)
F (IV.3/IV.4)
G (IV.5/IV.6)
Chèques Vacances
Commandes janv. à
déc./livraison mensuelle
Tranches de 10€
Sans plan d’épargne
e-chèques Vacances
Commandes janv. à
déc./livraison mensuelle
Tranches de 60€
Sans plan d’épargne
1 nuit minimum entre le 01
janvier et 31 Décembre 2016
Remboursement à 80%
Remboursement sur
facture
Tranches de 10€
Attribution à hauteur 80%
600€
950€
820€
740€
660€
580€
500€
90€
+ 150€ / Enfant
S/réserve du
solde restant
dans le
Compte
Tatou au jour
de la
demande
« Coupons Sports »
ANCV
Commandes janv. à
déc./livraison mensuelle
Remboursement sur
facture « Sports »
Remboursement sur
facture
« Culture/Loisirs »
Du 01 janvier au 31
Décembre 2016
Remboursement à 80%
Du 01 janvier au 31
Décembre 2016
Remboursement à 80%
Billetterie
Avec Tiers Payant
Chèques Culture, Lire,
Disque, Cinéma….
Du 01 janvier au 31
Décembre 2016
Naissance, adoption,
mariage, pacs et retraite
Sur présentation de
justificatif
*Sauf départ en TPS
Aide sociale
d’Urgence
Sur proposition des
assistant(e)s sociaux.
Passage en Bureau du CE
Aide au Handicap
ADULTE
Concerne les OD et/ou AD
déclarés au CE
+25% du compte TATOU
pour reconnaissance
RQTH
Aide au Handicap
ENFANT
Achat de matériel adapté,
aide à domicile, vacances en
centre spécialisé,….
Sur proposition des
assistants sociaux
Pour tous
Préfinancé et subventionné à
hauteur de 100%
Valeur faciale du titre 15€
Plafonné à 80%
du compte Tatou
Garde d’enfant(s)
Enfants de moins de 12 ans
Vacances « Enfants »
Enfants de 6 ans à moins de
18 ans au 01/01/2016
*Conditions
particulières à
consulter sur le
site du CE
Partenaires « Vacances
Enfants »
15 prestataires présélectionnés
Plafonné à 50% des
dépenses engagées
Budget spécifique suivant
le grade pouvant être
complété par le compte
Tatou
Remboursement sur
facture
1 par salarié + Enfants de
moins de 16 ans au 31/12
Commande entre le 01 juillet et
le 30 septembre.
Livraison maximum au 15
novembre
45€/enfant
Tranche de 50€
Attribution à hauteur 80%
Tranche de 10 à 15€
Attribution à hauteur 80%
EVENEMENTIEL
100€
SOCIAL
Aide pécuniaire
(prêt ou don)
+50% pour une
reconnaissance
MDPH
Sur présentation
de factures,
fonction budget
CESU
(peut être
dématérialisé sous
forme de e-CESU
(soumis URSSAF) (*)
ENFANCE
Fin d’année
Cadeau de Noël
100€/OD +
Informations pouvant être soumises à modifications, pensez à bien lire les modalités correspondantes sur le site du CE OFS lors de votre demande
(*) Attention certaines prestations sont soumises à cotisations URSSAF( 25%du cumul annuel supérieur au plafond (1830€ pour 2016) ) et prélevées sur le salaire