CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016 ORDRE

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2016
ORDRE DU JOUR
I - Approbation des procès-verbaux des séances du 12 avril et du 24 mai 2016.
II - Compte rendu des décisions prises par M. le Maire.
III - Affaires administratives :
FINANCES
- Décision modificative n°2 - Budget principal et budget annexe de la Cuisine
centrale.
- Fiscalité locale - Taxe d’habitation - Modification du régime des abattements.
- Exonération de la part communale de la taxe d’aménagement pour les abris de
jardin, les pigeonniers et colombiers.
CULTURE
- Restauration des décors intérieurs des églises Notre-Dame-de-La-Platé,
Saint-Benoît et Saint-Jacques-de-Villegoudou - Convention avec la Fondation du
Patrimoine en vue du lancement d’une campagne de souscription.
SPORTS
- Convention de mise à disposition des tennis de La Borde-Basse à l’Union des
clubs de tennis de Castres (UCTC) - Avenant.
- Tennis de La Borde-Basse - Tarifs.
- Piscine Caneton - Convention relative à la mutualisation de service avec la
Communauté d’agglomération de Castres - Mazamet - Avenant.
RELATIONS EXTERIEURES
- Projet de coopération décentralisée triennal (2016-2018) - Castres-Huyé/Butare Convention.
ENERGIE
- Développement durable - Délégation du service public local de production et de
distribution d’énergie calorifique - Avenant n°4 au contrat de délégation.
CADRE DE VIE
- Enquête publique de régularisation et d’extension d’une installation de
préparations industrielles à base de viande présentée par la Charcuterie Antoine,
zone de Mélou - Avis du Conseil municipal.
- Résorption des friches - Déconstruction de l’ancien hôtel des ventes situé 21 rue
du Trésor - Fonds de concours de la Communauté d’agglomération de CastresMazamet.
- Résorption des friches - Déconstruction d’un édicule rue Auguste Renoir - Fonds
de concours de la Communauté d’agglomération de Castres-Mazamet.
AFFAIRES FONCIERES
- Cession à la Communauté d’agglomération de Castres-Mazamet d’un immeuble
contigu à Lo Bolegason.
- Cession à la S.A.S. Bagatelle d’une parcelle de terrain située lieu-dit La Tuilerie
Neuve.
- Constitution d’une servitude de passage d’une conduite publique d’eaux pluviales
lieu-dit La Tuilerie Neuve sur la parcelle appartenant à M. Alain Prades.
- Centre commercial de Lameilhé - Acquisition de locaux appartenant à la
S.C.I. médicale de Lameilhé.
Voirie
- Régularisation hameau de Mas Petit - Acquisition d’une emprise à M. Damien
Cabrol.
- Prolongement de la rue du commandant Jean Saucet - Echange de parcelles
avec l’Office public de l’habitat de Castres.
- Élargissement de la rue Bellevue - Acquisitions à divers propriétaires riverains.
- Élargissement du chemin des Monges - Acquisitions de parcelles à la SCI Olga
et à Monsieur Antoine Gonzalez et Madame Isabelle Zenoni.
- Aménagement de la rue Maillot - Acquisition d’une emprise à la Chambre de
commerce et d’industrie du Tarn.
- Régularisation chemin de Bouzigues - Acquisition à Madame Isabelle Bellanger.
URBANISME
- Dénominations de voies.
- Aide à la restauration de façades - Attribution d’une subvention.
- Projet démolition de logements situés aux 100-102 boulevard Joffre et
1-3 rue Jean Saucet - Accord du Conseil municipal.
ADMINISTRATION
- Demande de rattachement de l’Office public de l’Habitat de Castres à la
Communauté d’agglomération de Castres-Mazamet.
- Énergie - Chaufferie bois - Rapport du délégataire - Année 2015 - Communication
au Conseil municipal.
IV - Questions diverses.
V - Questions orales.