l`ordre du jour. - Agglomération Côte Basque Adour

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DE L’AGGLOMERATION DU 28 SEPTEMBRE 2016
ADMINISTRATION GENERALE
1. Adoption des procès-verbaux des séances du Conseil de l’Agglomération des 14 mars,
23 mars, 13 avril, 15 juin et 20 juillet 2016.
2. Compte rendu des décisions prises par le Bureau de l’Agglomération les 7 juillet, 22
juillet et 8 septembre 2016 en application des dispositions de l’article L5211-10 du code
général des collectivités territoriales.
3. Compte rendu des décisions prises par le Président de l’Agglomération en application
des dispositions de l’article L5211-10 du code général des collectivités territoriales.
4. Rapport d’activité de l’Agglomération Côte Basque – Adour pour l’année 2015.
DIRECTION GENERALE
5. Transfert de la compétence promotion du tourisme dont la création d’offices de tourisme.
Transfert de la compétence promotion du tourisme à compter du 30 décembre 2016 et
modification des statuts de la Communauté d'Agglomération Côte Basque - Adour.
6. Transfert de la compétence promotion du tourisme dont la création d’offices de tourisme Création d’un office de tourisme communautaire sous forme de service public
administratif en régie dotée de l’autonomie financière.
7. Transfert de la compétence promotion du tourisme dont la création d’offices de tourisme Instauration d’une taxe de séjour communautaire.
8. Transfert de la compétence promotion du tourisme dont la création d’offices de tourisme Maintien d’un office de tourisme intercommunal à compétence communale sur le
territoire de la commune d'Anglet.
9. Transfert de la compétence promotion du tourisme dont la création d’offices de tourisme Maintien d’un office de tourisme intercommunal à compétence communale sur le
territoire de la commune de Bayonne.
10. Transfert de la compétence promotion du tourisme dont la création d’offices de tourisme Maintien d’un office de tourisme intercommunal à compétence communale sur le
territoire de la commune de Biarritz.
11. Transfert de la compétence promotion du tourisme dont la création d’offices de tourisme Maintien d’un office de tourisme intercommunal à compétence communale sur le
territoire de la commune de Bidart.
12. Dissolution du Syndicat Mixte Bizi Garbia.
13. Prise de la compétence Aménagement numérique en application de l’article L 1425-1 du
code général des collectivités territoriales.
RESSOURCES - FINANCES
14. Adoption du programme pluriannuel d’investissements 2016-2020.
15. Attribution de fonds de concours aux communes membres au titre des investissements
2016.
16. Rapport sur l’activité de la société d’économie mixte locale Cré@ticité pour l’année 2015.
17. Révision des allocations forfaitaires annuelles en faveur des sapeurs-pompiers
volontaires retraités ou de leurs ayants-droit au 1er juin 2016.
EAUX ET LITTORAL
18. Contrat pluriannuel avec l’Agence de l’Eau Adour-Garonne pour le financement du
programme d’investissements pour l’assainissement de l’Agglomération.
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – RECHERCHE – ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
19. Participation aux investissements de Biarritz Océan. Tranche 2015-2016.
20. Souscription de parts sociales dans la future Société Coopérative d’Intérêt Collectif
(SCIC) NOBATEK/INEF4.
21. Loyers des futurs occupants du Générateur d’activités Arkinova.
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DEVELOPPEMENT URBAIN
URBANISME OPERATIONNEL
22. Suppression de la zone d’aménagement concerté (ZAC) d’Hausquette à Anglet.
URBANISME REGLEMENTAIRE
23. Règlement local de publicité intercommunal (RLPI) de l’Agglomération Côte Basque –
Adour. Prescription de l’élaboration, arrêt des modalités de collaboration, précision des
objectifs poursuivis et fixation des modalités de la concertation.
FONCIER
24. Cession de l’immeuble situé 21 avenue de Biarritz - Commune d’Anglet.
25. Opération Rive Droite Adour – Pôle d’échange multimodal autour de la gare de Bayonne.
Rétrocession par l’EPFL Pays Basque de la propriété Hôtel Adour.
26. Acquisition des parcelles boisées AW 274-273-367-365-372 de Saute Ruisseau à
Bayonne.
27. Technopole Izarbel à Bidart. Régularisation du compte de propriété du foncier d’Izarbel.
EQUILIBRE SOCIAL DE L’HABITAT
28. Avenant de prorogation de la convention 2014-2016 entre l’Agglomération Côte Basque –
Adour et l’association ATHERBEA sur les années 2016-2017.
PARC PUBLIC
29. Garantie d’emprunts pour la construction de 22 logements PLUS PLAI à Anglet
« Magenta » pour le compte de Habitat Sud Atlantic – Office Public de l’Habitat. (les
contrats de prêts sont tenus à la disposition des élus au Service des Assemblées).
30. Garantie d’emprunt pour la construction de 4 logements PLUS à Bayonne « Terra Arte»
pour le compte du Comité Ouvrier du Logement. (le contrat de prêt est tenu à la disposition
des élus au Service des Assemblées).
31. Garantie d’emprunts pour la construction de 24 logements PLUS PLAI à Boucau « Les
Ombelles » pour le compte de Habitat Sud Atlantic – Office Public de l’Habitat. (les contrats
de prêts sont tenus à la disposition des élus au Service des Assemblées).
DEVELOPPEMENT DURABLE
32. Convention « Villes respirables en 5 ans ».
33. Groupement de commande pour le lancement d’une démarche expérimentale de
déploiement de vélos à hydrogène sur flottes captives.
34. GIS Littoral Basque. Convention d’utilisation de la plateforme de données mutualisées.
COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS
35. Appel d’offres pour les prestations de maintenance des conteneurs enterrés et des
élévateurs installés sur l’Agglomération.
36. Accompagnement de l’ADEME pour la mise en place des outils de la connaissance des
coûts.
RESSOURCES HUMAINES
37. Modification du tableau des effectifs.
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