ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DE L`AGGLOMERATION DU 22

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DE L’AGGLOMERATION DU 22 JUILLET 2015
DIRECTION GENERALE
1.
Démarche d’élaboration d’un schéma de mutualisation des services de l’Agglomération
Côte Basque – Adour et de ses communes membres : point de situation sur l’état
d’avancement.
DEVELOPPEMENT DURABLE
2. Participation de l’Agglomération au Contrat territorial des Nives 2015-2017 et au Syndicat
Mixte du Bassin versant de la Nive.
3. Avenant à la convention de groupement pour l’achat d’électricité.
RESSOURCES - FINANCES
4. Fixation du coefficient de la taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) à compter de
2016.
5. Syndicat intercommunal pour le soutien à la Culture Basque – Participation financière
2015.
6. Ecole Supérieure d’Art des Rocailles – Perspective de rattachement de l’Ecole
Supérieure d’Art de l’Agglomération à l’Etablissement Public de Coopération Culturelle
(EPCC) « Ecole d’Enseignement Supérieur d’Art de Bordeaux » (EBABX).
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ENSEIGNEMENT, RECHERCHE
7. Création et développement d’une filière Océan.
8. Plan de restructuration financière et de relance économique de la SEM Biarritz Océan.
Entrée de l’Agglomération Côte Basque-Adour au capital de la SEM.
9. Accompagnement d’ESTIA Entreprendre pour l’animation de la pépinière d’entreprise
des technopoles d’Izarbel et Technocité.
EAUX ET LITTORAL
10. Traitement tertiaire bactéricide de la station d’épuration de Marbella à Biarritz par le
procédé Désinfix.
11. Marché à bons de commande pour la réhabilitation de réseaux eaux usées et eaux
pluviales par l’intérieur – Appel d’Offres.
COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS
12. Actualisation du règlement de fonctionnement des déchèteries.
13. Fixation des tarifs 2015 de la redevance spéciale pour l’élimination des déchets assimilés
aux ordures ménagères.
14. Traitement des lixiviats et du biogaz de l’ancienne décharge de Bacheforès – Appel
d’Offres.
15. Participation 2015 de l’Agglomération au Syndicat Mixte Bil Ta Garbi.
16. Participation 2015 de l’Agglomération au Syndicat Mixte Bizi Garbia.
MOBILITE
17. Participation de l’Agglomération Côte Basque – Adour au financement du projet de
Tram’bus.
INFRASTRUCTURES ET TIC
18. Convention d’occupation du domaine public de l’Agglomération par l’opérateur Bouygues
Télécom.
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DEVELOPPEMENT URBAIN
URBANISME REGLEMENTAIRE
19. Elaboration du PLUI. Etude Saint Esprit. Convention avec la Ville de Bayonne pour le
remboursement des frais d’étude.
URBANISME OPERATIONNEL
20. Opération Marinadour à Bayonne. Travaux d’aménagement des espaces publics.
Avenants pour les lots 2, 3 et 4.
POLITIQUE DE LA VILLE
21. Approbation du Contrat de Ville de l’Agglomération Côte Basque – Adour 2015-2020.
22. Modification des statuts du Groupement d’Intérêt Public de Développement Social Urbain
(GIP-DSU) – Avenant n°4.
23. Contribution 2015 de l’Agglomération Côte Basque – Adour au GIP-DSU.
24. Contribution 2015 de l’Agglomération Côte Basque – Adour à la Maison de l’Emploi.
EQUILIBRE SOCIAL DE L’HABITAT
PARC PUBLIC
25. Contribution de l’Agglomération Côte Basque - Adour à l’opération de construction de 17
logements locatifs sociaux à Biarritz «Coualoun 2» au bénéfice de l’Office 64 de l’Habitat.
26. Garantie d’emprunts pour la construction de 17 logements P.L.U.S. P.L.A.I. à Anglet
«Abaritz» pour le compte de Clairsienne.
27. Garantie d’emprunts pour la construction de 20 logements P.L.U.S. P.L.A.I. à Anglet
«Bahinos» pour le compte de l’Office 64 de l’Habitat.
28. Garantie d’emprunts pour la construction de 11 logements P.L.U.S. P.L.A.I. à Anglet
«Agora» pour le compte de Habitat Sud Atlantic.
29. Garantie d’emprunts pour la construction de 19 logements P.L.U.S. P.L.A.I. à Biarritz
«Kleber 3 SL» pour le compte de Erilia.
30. Garantie d’emprunts pour la construction de 24 logements P.L.U.S., P.L.A.I., P.L.S. à
Biarritz « Coualoun 2» au bénéfice de l’Office 64 de l’Habitat.
RESSOURCES HUMAINES
31. Modification de l’état des effectifs.
32. Création de l’emploi de Chargé de mission « Animation filières d’excellence ».
33. Création de l’emploi de Chef du projet Tram’Bus.
34. Création de l’emploi de responsable des systèmes d’assainissement.
ADMINISTRATION GENERALE
35. Compte rendu des décisions prises par le Bureau les 7 mai et 19 juin 2015 en application
des dispositions de l’article L 5211-10 du code général des collectivités territoriales.
36. Compte rendu des décisions prises par le Président de l’Agglomération en application
des dispositions de l’article L 5211-10 du code général des collectivités territoriales.
37. Ajustement du règlement intérieur de l’Agglomération Côte Basque – Adour. Droit
d’expression des élus de la majorité.
38. Ajustement de la représentation de l’Agglomération Côte Basque – Adour au sein du
Syndicat Mixte du Musée Basque et de l’Histoire de Bayonne.
39. Liste des emplois pour lesquels un logement de fonction peut être attribué.
40. Questions diverses.
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