ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DE L`AGGLOMERATION DU 8

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DE L’AGGLOMERATION DU 8 AVRIL 2015
ADMINISTRATION GENERALE
1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil de l’Agglomération du 4 mars 2015.
2. Compte rendu des décisions prises par le Bureau de l’Agglomération le 6 mars 2015 en
application des dispositions de l’article L 5211-10 du code général des collectivités
territoriales.
3. Compte rendu des décisions prises par le Président de l’Agglomération en application des
dispositions de l’article L 5211-10 du code général des collectivités territoriales.
4. Compte rendu des marchés publics souscrits en 2014.
5. Ajustement des représentations de l’Agglomération au sein du Syndicat Mixte d’Etudes
pour l’élaboration et le suivi du schéma de cohérence territoriale de l’Agglomération de
Bayonne et du Sud des Landes (SCoT).
MISSION DEVELOPPEMENT DURABLE
6. Rapport développement durable 2014/2015 de l’Agglomération Côte Basque-Adour.
7. Avenant à la convention de partenariat du SAGE Côtiers Basques.
RESSOURCES - FINANCES
8. Reprise et constitution de provisions pour charges.
9. Reprise anticipée des résultats 2014 : budget principal, budgets annexes du service de
l’Assainissement, du C.F.A., du Port de Plaisance et des Zones d’Aménagement.
10. Budget Primitif 2015 - Budget principal.
11. Budget Primitif 2015 - Budget annexe du service de l’Assainissement.
12. Budget Primitif 2015 - Budget annexe du Centre de Formation d’Apprentis.
13. Budget Primitif 2015 - Budget annexe du Port de Plaisance.
14. Budget Primitif 2015 - Budget annexe des Zones d’Aménagement.
15. Création et révision d’autorisations de programme et d’engagement.
16. Attribution de subventions et participations pour l’année 2015.
17. Vote des taux d’imposition pour l’année 2015.
18. Vote des taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour l’année 2015.
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ENSEIGNEMENT, RECHERCHE
19. Convention de Chantier Ecole portant sur la construction du générateur d’activités des
Landes de Juzan à Anglet entre l’Agglomération Côte Basque – Adour et l’ISA-BTP.
20. Appel à projets « Atelier de l’innovation » - Edition 2015.
21. Etude de faisabilité d’un transfert du CFA de l’Agglomération dans les locaux de
l’Université des Métiers – Plan de financement et demande de subventions.
22. Pépinière Technocité à Bayonne – Avenant à la convention de gestion conclue avec
ESTIA ENTREPRENDRE.
EAUX ET LITTORAL
23. Révision du SDAGE Adour Garonne – Projet 2016-2021 – Avis de l’Agglomération.
INFRASTRUCTURES ET TIC
24. Mise à disposition aux opérateurs des infrastructures télécoms de l'Agglomération dans
les zones d'activités. Convention-type.
25. Participation à la signature de la convention cadre de raccordement d’immeubles par des
lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique entre le bailleur
Habitat Sud Atlantique et Orange.
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DEVELOPPEMENT URBAIN
26. Approbation de l’avenant 2015 à la convention cadre 2014-2016 entre l’Agglomération et
l’Agence d’Urbanisme Atlantique et Pyrénées (AUDAP).
URBANISME OPERATIONNEL
27. ZAC d’intérêt communautaire Aritxague-Melville Lynch. Prise d’initiative de la
modification du dossier de création de la ZAC et fixation des modalités de la concertation
publique.
FONCIER
28. Opération Rive Droite Adour à Bayonne. Nouvelle convention de portage foncier avec
l’Etablissement Public Foncier Local du Pays Basque (EPFL PB) portant regroupement
des conventions de copropriété de l’immeuble situé 27 rue Maubec.
29. Opération Rive Droite Adour à Bayonne. Pôle d’échange multimodal autour de la gare de
Bayonne. Convention de portage foncier avec l’Etablissement Public Foncier Local du
Pays Basque (EPFL PB) – SARL Pradier -15 Quai de Lesseps.
30. Opération Biremont à Boucau. Convention de portage foncier avec l’Etablissement Public
Foncier Local du Pays Basque (EPFL PB) - Immeuble Courtiau - 21 rue Paul Biremont.
POLITIQUE DE LA VILLE
31. Avenant n°6 de clôture de la convention pluriannuelle de rénovation urbaine du quartier
des Hauts de Bayonne.
32. Contrat de Ville –Stratégie urbaine intégrée.
EQUILIBRE SOCIAL DE L’HABITAT
PARC PRIVE
33. Attribution de subventions à des propriétaires privés dans le cadre du programme d’intérêt
général intercommunal habitat indigne et précarité énergétique : changement de
mandataire.
PARC PUBLIC
34. Contribution de l’Agglomération Côte Basque – Adour à l’opération de construction de 30
logements en accession aidée PSLA à Anglet « Les Mouettes Blanches » au bénéfice du
Comité ouvrier du logement.
35. Garantie d’emprunts pour la construction de 17 logements PLUS PLAI PLS à Anglet
« Hondartza » pour le compte de l’Office 64 de l’Habitat.
36. Garantie d’emprunts pour la construction de 3 logements locatifs sociaux en habitat
adapté à Biarritz, allée Marie Politzer, pour le compte du Comité ouvrier du logement.
COMMUNICATION.
37. Réalisation du magazine de l’Agglomération Côte Basque - Adour. Lancement de la
consultation.
RESSOURCES HUMAINES
38. Modification de l’état des effectifs.
39. Instauration de l’indemnité de départ volontaire.
40. Questions diverses.
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