Le 12 septembre 2016

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2016
18H00
Ordre du Jour
Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2016
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
1. Concession de distribution publique de gaz – Compte-rendu d’activités 2015
FINANCES
2. Budget annexe de l’eau – Mise en non-valeur de créances irrécouvrables pour
surendettement
ENVIRONNEMENT
3. SYDED du Lot – Rapports annuels 2015
4. Syndicat Mixte de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères de la Région
de Figeac – Rapport d’activités 2015
CULTURE ET PATRIMOINE
5. Musée Champollion-Les Ecritures du Monde – Acquisition d’œuvres d’art – Demande
de subventions
DOMAINE DE LA COMMUNE
6. Lieu-dit « Panafé » – Acquisition d’un terrain de 14 510 m²
7. Ceint d’Eau – Acquisition d’une parcelle
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
8. Réseau de transports publics urbains – Mise en service d’une desserte de l’entreprise
FIGEAC-AERO
EDUCATION & VIE SOCIALE
9. Contrat de Plan Etat–Région 2015-2020 pour le Lot – Enseignement supérieur –
Approbation de la convention d’application
RESSOURCES HUMAINES
10. Personnel communal – Création d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi
11. Modification du tableau des effectifs