conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 02 MARS 2006
ORDRE DU JOUR
I - Désignation d’un secrétaire de séance.
II – Approbation du procès-verbal de la séance du 19 janvier 2006.
III – Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
IV - Questions.
A – AFFAIRES TECHNIQUES
Rapporteur : M. PICARD
1/ Approbation de l’avenant n° 10 au marché de nettoyage des locaux et de la
vitrerie et autorisation donnée à Monsieur le Maire de le signer avec la société TEP.
2/ Approbation du lot n° 1 (nettoiement des lieux publics) et du lot n° 2 (récurage
des trottoirs du centre-ville) du marché de nettoiement de la Ville et autorisation
donnée à Monsieur le Maire de signer les marchés avec la société SITA ILE-DEFRANCE (lot n° 1) et la société VIATECH (lot n° 2).
3/ Approbation du lot n° 1 – Travaux d’aménagements paysagers – du marché des
travaux neufs d’espaces verts et autorisation donnée à Monsieur le Maire de le
signer avec la société SPORTS ET PAYSAGES (S.E.P.A.).
A – AFFAIRES TECHNIQUES
Rapporteur : Mme MAGUET
4/ Approbation du marché pour la rénovation intérieure de l’école Victor Hugo et
autorisation donnée à Monsieur le Maire de le signer avec la société LES TRAVAUX
DES HAUTS-DE-SEINE (L.T.H.S.).
A – AFFAIRES TECHNIQUES
Rapporteur : Mme GRELLIER
5/ Habilitation de Monsieur le Maire par le Conseil Municipal à présenter une
demande de permis de construire pour la rénovation de l’église Notre-Dame place
Sainte-Marie.
B – URBANISME
Rapporteur : M. LE MAIRE
1/ Bilan de la ZAC Chatou-Plateau pour l’année 2005 et calcul de la participation
financière.
2/ Convention de participation au financement des équipements publics de la ZAC
« Chatou-Plateau » - Monsieur Jean GARNIER – Permis de construire
n° 78 146 04 G 1031.
3/ Acquisition gratuite, dans le cadre d’un permis de construire, de deux parcelles
de terrain cadastrées section AL 0863p, 0884p (40 m²), situées 6 chemin des
Dames, appartenant à Monsieur et Madame MARTINAUD Michel.
4/ Acquisition d’une parcelle de terrain de 145 m², sise 40 bis rue des Sablons,
cadastrée section AN 0224p, appartenant à Madame LE GOUX, nécessaire à la
création d’une piste cyclable.
C – AFFAIRES SOCIALES/PETITE ENFANCE
Rapporteur : Mme LERY
1/ Contrat Enfance n° 2 avec la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines :
approbation de l’avenant n° 6.
D – RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : M. LE MAIRE
1/ Désignation des membres du Conseil Municipal pour la
Interdépartementale de réforme des agents des collectivités locales.
G – AFFAIRES CULTURELLES
Commission
Rapporteur : Mme GRELLIER
1/ Demande de subvention auprès du Conseil Général des Yvelines au titre du
programme d’aide au développement des conservatoires et écoles de musique et de
danse.
L – AFFAIRES JEUNESSE ET SPORTS
Rapporteur : M. DUTOYA
1/ Reversement de la recette encaissée par la piscine Jean-François HENRY, le
samedi 03 décembre 2005 au profit de l’A.F.M. Téléthon.
2/ Versement d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive des SapeursPompiers de CHATOU, d’un montant de 1.000 euros.
V - Questions diverses.