Chèque de Table

Généré le: 23/11/2016 13:37:08
Chèque de Table®
Quand vous facilitez la restauration de vos salariés, tout le monde y
gagne.
EN BREF
Chèque de Table® s’adresse à toutes les structures employant au moins un salarié. Il permet à
vos salariés de régler leurs repas dans plus de 180 000 points de restauration(1) : restaurants,
traiteurs, boulangeries, restauration rapide. Cette solution de restauration offre des avantages
fiscaux et sociaux importants pour votre entreprise.
(1) Etablissements affiliés à la Centrale de Règlement des Titres (CRT) qui assure le
remboursement de l’ensemble des titres-restaurants diffusés en France, tous émetteurs
confondus. Natixis Intertitres est l’un des quatre sociétaires de la CRT.
Points Forts
• Une solution de restauration des salariés optimisée socialement et fiscalement
• Un pouvoir d’achat supplémentaire exonéré de cotisations sociales, de CSG, de CRDS et
d’impôt sur le revenu (sous conditions) pour vos salariés
• Une mise en place simple et souple
• Une livraison rapide et sécurisée
• La mise à disposition de titres 100 % recyclés et comportant des zones de sécurité contre la
falsification et la contrefaçon
• Un large et libre choix des modes et lieux de restauration pour vos salariés
• Une commande en toute simplicité : par courrier, par fax, par Internet ou directement
auprès de votre conseiller Banque Populaire Méditerranée.
EN DETAIL
Avant toute commande de Chèques de Table, nous vous recommandons de lire attentivement les conditions générales.
NATIXIS INTERTITRES
Société Anonyme au capital social de 380800 euros – SIREN 718 503 386 RCS Paris
N° TVA Intracommunautaire : FR 32 718 503 386
Siège social : 30, avenue Pierre Mendès-France - 75013 Paris
www.intertitres.natixis.com
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Une solution de restauration optimisée pour votre entreprise et vos salariés :
• Vous octroyez un titre par repas compris dans la journée de travail et par salarié(2) et vous
choisissez :
• le montant de la valeur faciale du titre ;
• le pourcentage de participation de votre entreprise au titre qui doit être compris entre
50 et 60 % de sa valeur faciale.
• Chèque de Table® est une solution adaptée aux attentes de chacun :
• un véritable avantage social et un complément de pouvoir d’achat supplémentaire pour
vos salariés,
• une amélioration de la gestion des ressources humaines pour votre entreprise,
• un outil supplémentaire de motivation pour vos collaborateurs,
• une simplicité et une souplesse du dispositif par rapport à tout autre mode de
restauration des salariés.
Des avantages sociaux et fiscaux attractifs
Le montant de Chèque de Table® pris en charge par votre entreprise est :
• exonéré de cotisations sociales(3) ;
• exonéré de charges fiscales(4) ;
si la participation de l’employeur ne dépasse pas 5,29 €(5) par titre et par salarié.
• déductible du bénéfice imposable : la contribution est admise dans les frais généraux.
La participation de l’entreprise est exonérée pour vos salariés :
• de cotisations sociales(3),
• d’impôt sur le revenu(6),
• de CSG et de CRDS,
si la participation de l’employeur ne dépasse pas 5,29 €(5) par titre et par salarié.
Pour chacun de vos salariés, Chèque de Table® peut représenter un gain de pouvoir d’achat
pouvant aller jusqu’à 1 163,80 € par an et par salarié.(7)
Des services sur-mesure pour votre entreprise
• Un accompagnement et un suivi dans la mise en place des Chèques de Table® au sein de
votre entreprise, avec conseils et expertise sur la législation,
• Une gestion simplifiée des commandes adaptée à votre organisation, avec notamment
l’accès à l’Espace Client permettant :
- la commande en ligne,
- le suivi des commandes,
- le suivi des livraisons.
• La garantie d’une livraison rapide et sécurisée de vos Chèques de Table®,
• La personnalisation des Chèques de Table® au logo de votre entreprise(8) et au nom de
vos salariés.
(2) Le statut de salarié est obligatoire. Le titre peut également bénéficier aux stagiaires dans
les conditions prévues par la circulaire ACOSS n°2008-091 du 29/12/2008.
(3) En application de l’article L.131-4 du Code de la Sécurité sociale.
(4) Droit de timbre, taxe d’apprentissage, taxe sur les salaires, participation à la formation
Avant toute commande de Chèques de Table, nous vous recommandons de lire attentivement les conditions générales.
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Société Anonyme au capital social de 380800 euros – SIREN 718 503 386 RCS Paris
N° TVA Intracommunautaire : FR 32 718 503 386
Siège social : 30, avenue Pierre Mendès-France - 75013 Paris
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continue, investissements obligatoires dans la construction.
(5) Plafond légal 2012 à raison d’un titre par repas compris dans sa journée de travail.
(6) En application de l’article 81 19 ° du Code Général des Impôts.
(7) Modalités de calcul sur la base de 220 jours travaillés : 5,29 € (plafond 2013) x 220 jours
travaillés = 1 163,80 € à raison d’un titre par repas compris dans sa journée de travail.
(8) En option. Gratuit pour le logo en noir.
Service en plus
GUEST CLUB
Un programme d’offres et de réductions avantageuses réservé aux bénéficiaires sur la
billetterie, la gastronomie, les voyages et bien d’autres services.
En savoir plus
Produits complémentaires
Afin que vous puissiez bénéficier au même titre que vos salariés des services à la personne,
tout en profitant d’exonération de charges sociales et fiscales, nous vous invitons à mettre en
place CESU Domalin®.
Les atouts de CESU Domalin® :
• Un dispositif fiscalement et socialement avantageux pour votre entreprise et pour vos
bénéficiaires,
• Un accès simple et économique aux services à la personne,
• La contribution à un meilleur équilibre entre vie privée et vie professionnelle et donc une
plus grande efficacité dans le travail,
• Une mise en place rapide et souple,
• Un accompagnement personnalisé pour une utilisation optimale des CESU Domalin®,
• Une commande en toute simplicité : par courrier, par fax, par Internet ou directement
auprès de votre conseiller.
Avant toute commande de Chèques de Table, nous vous recommandons de lire attentivement les conditions générales.
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