Ordre du Jour - Grand cahors

CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 31 Mars 2016 – 19H00
Salle des Fêtes d'Arcambal
 ASSEMBLEE : (p. 1- 2)
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 Installation des Conseillers communautaires de la
commune de Vers ;
 Installation des Conseillers communautaires de la
commune de Maxou ;
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 POINT D’INFORMATION : (p. 3 - 19)
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Application de l’Article 133 du Code des Marchés
Publics - Liste des marchés conclus en 2015 ;
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 ORDRE DU JOUR : (p. 20 – 36)
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Résumés des décisions du Président et des Bureaux
communautaires ;
 ADMINISTRATION GENERALE : (p. 37)
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Délibération n° 1 : Remplacement des représentants
du Grand Cahors au sein du Parc naturel régional des
Causses du Quercy (PNRCQ) ;
 FINANCES : (p. 38 - 103)
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Délibération n° 2 : CA et CG 2015 - Budget Principal ;
Délibération n° 3 : CA et CG 2015 - Budget Annexe
SPANC ;
Délibération n° 4 : CA et CG 2015 – Budget Annexe
Transports collectifs ;
Délibération n° 5 : CA et CG 2015 – Budget Annexe
Immobilier d’entreprises ;
Délibération n° 6 : CA et CG 2015 - Budget Annexe
Lotissements ;
Délibération n° 7 : CA et CG 2015 – Budget Annexe
Zones d’aménagement ;
Délibération n° 8 : CA et CG 2015 - Budget Annexe
Collecte et traitement des déchets ;
Délibération n° 9 : CA 2015 - Affectation du résultat Budget Principal ;
Délibération n° 10 : CA 2015 - Affectation du résultat
- Budget annexe SPANC ;
Délibération n° 11 : CA 2015 - Affectation du résultat
- Budget annexe Transports collectifs ;
Délibération n° 12 : CA 2015 - Affectation du résultat
- Budget annexe Immobilier d’entreprises ;
Délibération n° 13 : CA 2015 - Affectation du résultat
- Budget annexe Lotissements ;
Délibération n° 14 : CA 2015 - Affectation du résultat
- Budget annexe Zones d’aménagement ;
Délibération n° 15 : CA 2015 - Affectation du résultat
- Budget annexe Collecte et traitement des déchets ;
Rapport de présentation des budgets 2016
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Délibération n° 16 : Budget Primitif 2016 de la
Communauté d’agglomération du Grand Cahors ;
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Délibération n° 17 : Tarifs 2016 de mise à disposition
du service de la voirie ;
Délibération n° 18 : Budget annexe Collecte et
Traitement des Déchets – Vote du budget 2016 ;
Délibération n° 19 : Budget annexe SPANC - Vote du
budget 2016 ;
Délibération n° 20 : Abrogation de la délibération du
17/12/2015 et modification des redevances du Service
Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) ;
Délibération n° 21 : Budget annexe Transports
collectifs – Vote du budget 2016 ;
Délibération n° 22 : Tarifs 2016 du réseau de
transports collectifs urbains Evidence ;
Délibération n° 23 : Budget annexe Immobilier
d’entreprises - Vote du budget 2016 ;
Délibération n° 24 : Budget annexe Lotissements Vote du budget 2016 ;
Délibération n° 25 : Budget annexe Zones
d’aménagement - Vote du budget 2016 ;
Délibération n° 26 : Vote du taux de Cotisation
Foncière des Entreprises (CFE) 2016 ;
Délibération n° 27 : Vote du taux de Taxe
d’Habitation (TH) 2016 ;
Délibération n° 28 : Vote du taux de Taxe Foncière sur
les propriétés Non Bâties (TFNB) 2016 ;
Délibération n° 29 : Vote des taux de Taxe
d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2016 ;
Délibération n° 30 : Vote de la redevance spéciale (RS)
2016 ;
Délibération n° 31 : Vote du taux de Versement
Transport (VT) ;
Délibération n° 32 : Participations aux structures
annexes - CIAS, EPIC Tourisme, SMOCS, SCOT,
SMOCUC, EPIC REC ;
Délibération n° 33 : Subventions aux associations
2016 ;
 DEVELOPPEMENT INSTITUTIONEL : (p. 104 – 118)
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Délibération n° 34 : Transfert au Grand Cahors par ses
communes membres de la compétence facultative
« contribution obligatoire au financement du Service
départemental d’incendie et de secours (SDIS) » ;
Délibération n° 35 : Adoption du rapport provisoire
de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts
de Charges (CLETC) du 29 mars 2016 et du rapport
définitif du 1 février 2016 ;
 COMMUNICATION : (p. 119 – 121)
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Délibération n° 36 : Organisation d’un concours sur
les réseaux sociaux de Lot Of Saveurs via
l’application headoo ;
 POLITIQUES CONTRACTUELLES : (p. 122- 127)
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Délibération n° 37 : Partenariat avec la Caisse des
dépôts et consignations – Approbation du protocole cadre ;
 PLANIFICATION : (p. 128 - 146)
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Délibération n° 38 : Prescription de l'abrogation carte
communale de Saint-Denis Catus pour la remplacer
par le plan local d’urbanisme (PLU) ;
Délibération n° 39 : Bilan de la concertation menée
dans le cadre de l’élaboration du plan local
d’urbanisme (PLU) de Saint-Denis-Catus ;
Délibération n° 40 : Arrêt du Plan local d’urbanisme
(PLU) de Saint-Denis-Catus ;
Délibération n° 41 : Prescription de l'abrogation carte
communale de Pontcirq pour la remplacer par le plan
local d’urbanisme (PLU) ;
Délibération n° 42 : Bilan de la concertation menée
dans le cadre de l’élaboration du plan local
d’urbanisme (PLU) de Pontcirq ;
Délibération n° 43 : Arrêt du Plan local d’urbanisme
(PLU) de Pontcirq ;
Délibération n° 44 : Autorisation de signature du
marché relatif à l’élaboration du Plan Local
d’Urbanisme Intercommunal et du Règlement Local
de Publicité Intercommunal du Grand Cahors ;
Délibération n° 45 : Elaboration du PLUI – plan de
financement prévisionnel ;
 VOIRIE : (p. 147 - 149)
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Délibération n° 46 : Programme voirie 2016 –
Chantiers programmés en 2016 ;
 TOURISME NATURE : (p. 150 - 155)
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Délibération n° 47 : Schéma des chemins de
randonnée d’intérêt communautaire ;
Délibération n° 48 : Programme plage aux
Ptérosaures ;
 LECTURE PUBLIQUE : (p. 156 - 157)
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Délibération n° 49 : Plan de financement pour la
numérisation de documents patrimoniaux ;
 ARCHIVES : (p. 158 - 162)
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Délibération n° 50 : Convention relative à la gestion
des archives de la commune de Cahors ;
 BATIMENTS : (p. 163 - 164)
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Délibération n° 51 : Protocole transactionnel avec
l’entreprise ETC pour la clôture du chantier du
complexe aquatique ;
 RESSOURCES HUMAINES : (p. 165 - 166)
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Délibération n° 52 : Création de poste suite à réussite
concours ;
Délibération n° 53 : Création d’un poste de Chargé(e)
des politiques contractuelles.