Officiel... La formation aux premiers secours - Cdg-64

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N°12 - juin 2008
Le bulletin de la
Dans ce numéro :
Officiel : La formation
aux premiers secours
Point pratique :
L’organisation de la
sécurité
prévention
CDG 64
Service Santé
Sécurité au Travail
www.cdg-64.fr
Le point sur...
Le service Santé Sécurité
au Travail.
En bref : Le Fonds pour
l’Insertion des Personnes
Handicapées
Officiel...
Réponse à vos questions
FIMO/FICOS pour les
chauffeurs de bus scolaire
Edito
Je souhaite la bienvenue aux
nouveaux élus ainsi qu’à ceux
qui ont été reconduits en leur
faisant part de l’intérêt grandissant pour l’hygiène et la
sécurité au travail dans les collectivités du département. Ceci
me réjouit puisque lorsqu’on s’intéresse aux conditions de travail
des agents, on s’intéresse également à la qualité du travail et du
service rendu ainsi qu’à l’image
de la collectivité.
Voici quelques chiffres chiffres
témoignant cet intérêt :
◗ 298 ACMO sont désignés à ce
jour (280 en 2001) dont 210 ont
été formés (184 en 2001).
◗ 141 missions d’inspection ont
été réalisées (51 en 2001).
◗ 114 agents ont suivi une
séance de recyclage au sauvetage secourisme du travail en 2007
◗ 149 questions concernant
l’hygiène et la sécurité ont été
traitées en 2007 Sans compter
les missions de conseil effectuées par les médecins du travail
et les ingénieurs prévention du
service.
L’actualité règlementaire accueille
ce nouveau mandat avec de nouveaux défis : modifications dans
l’organisation de la médecine préventive et des CTP, formation à
l’utilisation du défibrillateur …
Les agents du Service Santé Sécurité au Travail se tiennent à votre
La formation aux
premiers secours
Deux types de formations en matière de secourisme existaient jusqu’en 2007 :
◗ l’AFPS (Attestation de Formation aux Premiers Secours) qui
s’adressait au grand public et dont les recyclages n’avaient pas de
caractère obligatoire
◗ et le certificat SST (Sauveteur Secouriste au Travail) qui s’adresse à des salariés et dont un recyclage était obligatoire tous les ans.
L’AFPS devient “Prévention
des Secours Civiques de
niveau 1”
Depuis le 1er août 2007 l’AFPS
est remplacée par la formation
“PSC 1”.
Le contenu du programme a été
légèrement modifié et un nouveau module est apparu : l’utilisation du Défibrillateur Automatisé Externe (DAE).
Cette formation deviendra
à l’avenir obligatoire à
l’école puis pour passer
le permis de conduire.
Le Sauvetage Secourisme du
Travail malgré certaines
modifications ne change pas
de nom
Depuis le 1er janvier 2008 le programme du SST épouse les modifications du PSC 1 tout en res-
Défibrillateur
Automatisé
Externe (DAE)
tant plus complet puisqu’il aborde plus spécifiquement les
risques au travail.
Depuis le 4 mai 2007 toute personne, même non médecin, est
habilitée à utiliser un défibrillateur automatisé externe (DAE).
il faut ajouter le coût d’entretien
(batterie, électrodes et vérifications périodiques essentiellement).
Mais attention ! Le DAE n’est pas
un appareil miracle : afin de limiter au maximum les séquelles suite
à un arrêt cardiaque son utilisation doit s’accompagner des
gestes de réanimation cardiopulmonaire -RCP- (massage cardiaque
et bouche à bouche).
Le défibrillateur est essentiel lorsqu’une victime est frappée d’un
arrêt cardiaque par fibrillation
(dysfonctionnement électrique au
niveau du cœur). Les collectivités
peuvent donc les mettre à disposition des citoyens. Le coût moyen
à l’achat est de 2 000 euros auquel
Voici la chaîne de survie : chaque
minute de perdue au cours de
cette chaîne diminue de 10% les
chances de survie de la victime.
Celles-ci peuvent atteindre jusqu’à
50% au cours d’une intervention
rapide. Sans intervention le taux
de survie varie entre 2 et 4%.
Désormais le recyclage peut être
effectué tous les deux ans au lieu
de tous les ans comme c’était le
cas jusqu’en 2007.
Plus de précisions
sur le défibrillateur
La chaîne de survie :
disposition pour vous accompagner. Pour en savoir plus sur leurs
activités je vous invite notamment à consulter l’article “Le point
sur …”.
Alerte
précoce
Michel HIRIART
Président du Centre de Gestion
RCP
précoce
Défibrillation
précoce
Soins médicaux
précoces
Le bulletin de la prévention - N°12 - juin 2008
Point pratique
L’organisation de la sécurité :
feuille de route pour les élus
L’organisation de la santé et sécurité au travail ne s’improvise pas. En effet, il est bon de rappeler qu’une collectivité doit prendre
en compte la santé et la sécurité des agents afin d’optimiser les conditions de travail et de réduire les accidents de service et
les maladies professionnelles. Au-delà de l’aspect strictement réglementaire, Code du Travail notamment, les conditions de travail sont un facteur de réussite pour une collectivité car elles mettent en valeur la qualité de la prise en compte des agents.
En ce début de mandat, le
moment est opportun pour
un maire ou un président de
lancer une démarche globale
en hygiène et sécurité.
Il est entendu que la responsabilité de la mise en œuvre des
règles d’hygiène et de sécurité
incombe toujours à l’autorité territoriale.
La hiérarchie et les agents
◗ Dans les collectivités les plus
importantes, l’organisation de la
sécurité doit également s’appuyer
sur le relais de la hiérarchie dans
l’ensemble des services qui doit
établir et faire respecter les
règles. Les agents quant à eux
font remonter des informations à
travers la hiérarchie et les ACMO.
Cette démarche doit bien sûr
s’appuyer sur des acteurs qui
ont chacun un rôle bien précis :
Le ou les ACMO (Agent Chargé de
la Mise en Œuvre des règles d’hygiène et de sécurité)
◗ est chargé d’assister l’autorité
territoriale dans la mise en œuvre
des règles d’hygiène et de sécurité. Cela passe entre autres par
des visites régulières des services
et des postes de travail.
L’autorité territoriale se doit de
désigner un agent susceptible
d’adhérer à ce fonctionnement
dans la durée afin qu’il fasse
“vivre” cette mission.
Le référent hygiène et sécurité
◗ Chaque collectivité doit désigner un référent parmi les élus ou
la direction dont la mission sera
de piloter la démarche hygiène et
sécurité. Le référent sera donc là
pour faire vivre les recommandations faites par les acteurs de la
sécurité et en débattre au sein de
l’équipe municipale.
Pour cela, il s’appuiera sur l’ACMO
en lui fixant des objectifs et en
faisant des points régulièrement.
L’ACFI (Agent Chargé de la Fonction d’Inspection)
◗ L’autorité territoriale doit désigner un agent chargé de contrôler les conditions d’application
des règles relatives aux collectivités territoriales en matière de
santé et de sécurité au travail. Il
propose à l’autorité territoriale
toute mesure qui lui paraît de
nature à améliorer l’hygiène et la
sécurité du travail et à prévenir
les risques professionnels.
A noter que cette compétence
peut être assurée au centre de
gestion dans le cadre d’une
convention.
Le médecin de prévention
◗ Au niveau de son action sur le
milieu professionnel, il conseille
l’autorité territoriale, les agents
et leurs représentants en ce qui
concerne l’hygiène générale des
locaux de service, l’adaptation
des postes, des techniques et des
rythmes de travail à la physiologie humaine…
Le médecin est donc à impliquer
dans toute démarche de santé et
sécurité dans une collectivité et
il doit être informé de toute
modification importante concernant les équipements de travail
(nouveaux locaux…) ainsi que de
tout accident notamment.
Le CHS (Comité d’Hygiène et de
Sécurité) / Le CTP (Comité
Technique Paritaire)
◗ Leur mission générale est de
contribuer à la protection de la
santé et de la sécurité des agents
en analysant les risques professionnels auxquels sont exposés
les agents ou en procédant à une
enquête à l’occasion de chaque
accident ou de chaque maladie
professionnelle (à caractère grave
ou répété). Ce comité est chargé
d’aider l’autorité territoriale à
prendre des décisions en émettant des avis.
Un EPCI regroupant plus de 50
agents, titulaires ou non, peut
désormais créer son propre CTP
intercommunal pour l’Etablissement Public et l’ensemble des
communes rattachées. Ceci permet de traiter au plus près du terrain les problématiques liées à
l’hygiène et la sécurité : formation, consignes, règlements…
L’enjeu pour l’autorité
territoriale et le référent
sera donc de parvenir à
articuler le fonctionnement entre ces différents
acteurs afin que tous les
maillons de la chaîne
soient efficaces.
Cela consistera, entre autres, à
désigner les personnes motivées
et compétentes et également à
leur donner les moyens suffisants
pour réussir dans leur tâche.
L’autorité territoriale aura tout
intérêt à veiller à l’application
des recommandations faites par
les différents acteurs afin de
mener une politique vivante en
santé et sécurité.
Cette politique peut se baser sur
la mise en place et l’actualisation
du document unique d’évaluation
des risques professionnels,
démarche obligatoire pour tout
employeur depuis le décret du 5
novembre 2001.
Cette démarche constitue un
véritable vecteur de progrès pour
les collectivités car elle permet
de recenser les situations à risque
pour les agents mais surtout de
mettre en place un plan d’actions
afin de prioriser les actions pour
les mois et années à venir.
Pour conclure, il n’existe pas
d’organisation parfaite applicable à chaque collectivité. En
effet, la réussite d’une organisation dépendra de l’engagement de ses acteurs.
Son succès et sa longévité résideront en la remise en question régulière
des conditions de travail
afin de s’engager dans
une démarche d’amélioration continue.
C’est au prix de ces efforts quotidiens que le capital humain
d’une collectivité sera valorisé.
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Le point sur...
Le service
Santé Sécurité au Travail
du Centre de Gestion
Composé de 7 médecins de prévention, de 3 ingénieurs et d’une
assistante, ce service est à la disposition des collectivités pour
mettre en œuvre toutes leurs obligations relatives à la santé et
la sécurité des agents au travail.
Le service est structuré en 2 pôles : un pôle médecine préventive
et un pôle hygiène et sécurité
Le point sur les différentes
prestations proposées…
Le pôle
médecine préventive
Les médecins de prévention assurent la surveillance de la santé
des agents et de leurs conditions
de travail autour de deux actions
principales :
◗ les visites médicales des agents
◗ l’action sur le milieu professionnel (le tiers temps)
Désormais, la fréquence
des visites médicales est
portée à deux ans au lieu
d’un an.
Pour certains agents soumis à des
risques spécifiques par exemple,
cette visite restera annuelle.
La modification de la périodicité
des visites permettra aux médecins de prévention de se consacrer plus qu’auparavant à leur 2ème
mission : l’action sur le milieu
professionnel.
En effet, la surveillance médicale
ne suffit pas. Pour pouvoir effectuer un suivi médical approprié,
le médecin doit connaître les
conditions de travail de l’agent
et donc passer du temps sur les
lieux de travail.
L’action sur le milieu professionnel consiste entre autres à :
◗ conseiller les maires et présidents sur les questions relatives
à l’aménagement des postes de
travail des agents présentant des
problèmes de santé, à la protection des agents contre les risques
auxquels ils sont exposés (ex. :
choix de produits chimiques, vaccinations recommandées…),
◗ participer aux réunions du CHS
ou du CTP,
Dr BERRA
Laure BARADAT
Dr PINTE
Floriane WITTERKOER-BENEDIC
◗ participer à l’élaboration du
document unique d’évaluation
des risques professionnels…
Bien entendu, pour toutes les
actions sur le milieu professionnel, les médecins travaillent en
étroite collaboration avec les
ingénieurs du service.
Le tarif de cette prestation pour
2008 est de 43 € par an et par
agent employé par la collectivité.
Vos correspondants sur ce pôle :
◗ Dr Dominique ANDRIEU-OMEL
◗ Dr Yvan BERRA
◗ Dr Chantal GARAT
◗ Dr Anne-Marie GUITTON
◗ Dr Brigitte MIRANDE
◗ Dr Bernard PINTE
◗ Dr Laurence WITTWER-MOREAU
Pour joindre l’un des médecins,
vous pouvez contacter Laure
BARADAT, secrétaire du service,
au 05 59 90 18 29.
Le pôle
hygiène et sécurité :
Les interventions sur ce pôle
sont découpées en trois
grandes missions :
L’animation du réseau ACMO
(Agents Chargés d’assister l’autorité territoriale dans la Mise en
Hervé BIDART
Dr GARAT
Dr ANDRIEU-OMEL Dr WITTWER-MOREAU Dr GUITTON
Dr MIRANDE
Œuvre des règles d’hygiène et de
sécurité). Chaque ACMO désigné
par les collectivités est formé par
le service qui les accompagne
ensuite dans leurs missions.
Votre interlocutrice sur cette
mission est Laura LATORRE (tél.
05 59 90 18 07)
L’inspection
Toutes les collectivités doivent
obligatoirement désigner un
agent chargé de la fonction d’inspection (ACFI) ou passer convention avec le Centre de Gestion à
cet effet. Le rôle de cet agent est
de contrôler les conditions d’application des règles d’hygiène et
de sécurité.
Son rôle n’est pas répressif ; il
intervient avec pour objectif de
mettre en avant les points de la
réglementation qui ne sont pas
respectés et de proposer des
mesures pour améliorer l’hygiène
et la sécurité du travail et la prévention des risques professionnels.
Votre interlocuteur sur cette
mission est Hervé BIDART (tél.
05 59 90 18 12)
Le conseil
Le service peut vous conseiller et
vous accompagner sur toute
démarche de prévention ou sur
Laura LATORRE
toute question technique ou
réglementaire relative à l’hygiène
et à la sécurité au travail. Vous
pouvez ainsi le solliciter pour :
◗ procéder à des visites de locaux
ou études de postes en vue d’améliorer les conditions de travail,
◗ vous accompagner dans la
rédaction du document unique
d’évaluation des risques professionnels,
◗ vous aider pour la rédaction de
consignes, fiches de poste...
Votre interlocutrice sur cette
mission est Floriane WITTERKOËR-BÉNÉDIC (tél. 05 59 90
18 04)
Toutes les prestations de ce pôle
sont entièrement financées par la
cotisation additionnelle versée
au Centre de Gestion.
Des informations complémentaires sont disponibles sur www.cdg-64.fr,
rubrique Santé Sécurité
au Travail
(modèles de conventions, documents relatifs à la médecine,
l’inspection ou aux ACMO).
Le bulletin de la prévention - N°12 - juin 2008
En bref...
En savoir plus sur…
le Fonds pour l’Insertion des Personnes
Handicapées dans la Fonction Publique
Le Fonds pour l’Insertion des
Personnes Handicapées dans la
Fonction Publique (FIPHFP) a
été créé par la loi n°2005-102
du 11 février 2005 “pour
l’égalité des droits et des
chances, la participation et la
citoyenneté des personnes
handicapées”. Il a pour mission de favoriser l’insertion
professionnelle des personnes
handicapées au sein des trois
fonctions publiques.
La loi fait obligation aux
employeurs publics, occupant au
moins vingt agents à temps plein
ou leur équivalent, de réserver 6%
Réponses à
vos
questions
Les chauffeurs de bus scolaire
doivent-ils être titulaires de la
FIMO / FCOS ?
Le décret n° 2007/1340 du
11/09/2007 a clarifié le dispositif
des formations obligatoires du
conducteur routier affecté au
transport de voyageurs.
A partir du 10 septembre 2008,
tout nouveau transporteur de
voyageurs dans une collectivité
devra suivre la formation initiale
(FIMO : Formation Initiale Minimum Obligatoire).
Cependant, les conducteurs titulaires d’un permis de conduire en
cours de validité de la catégorie D
de ces emplois aux travailleurs
handicapés. Si ce taux n’est pas
atteint, ils devront verser une
contribution annuelle au FIPHFP.
En contrepartie, le FIPHFP, géré
par la Caisse des Dépôts finance
des aides en faveur de l'insertion
et du maintien dans l’emploi des
personnes handicapées dans la
fonction publique.
Exemple d’actions pouvant être
financées par le FIPHFP :
◗ aménagements de poste de travail pour des travailleurs handicapés ou pour maintenir dans leur
emploi des agents reconnus
inaptes à l’exercice de leurs fonc-
ou E(D) délivré avant le 10 septembre 2008 sont réputés détenir
la FIMO sous réserve que l’autorité
territoriale leur délivre une autorisation.
Les conducteurs nouvellement
soumis ayant ainsi obtenu la FIMO
par équivalence devront avoir
satisfait à l’obligation de formation continue avant le 10 septembre 2011 (FCOS : Formation
Continue Obligatoire de Sécurité).
tions (financement de mobilier,
fauteuils ergonomiques, équipements du lieu de travail par
exemple),
◗ études relatives aux aménagements de poste de travail,
◗ bilans de compétence,
Ces aides sont accessibles à
toutes les collectivités, y compris
celles qui emploient moins de 20
agents même si elles ne sont pas
soumises à l’obligation d’emploi
de travailleurs handicapés.
Les demandes de financements
peuvent être réalisées directement à partir du site Internet du
FIPHFP : www.fiphfp.fr
Gilet et triangle
Du nouveau dans les véhicules !
A partir du 1er juillet 2008, la présence d’un gilet rétro-réfléchissant
et d’un triangle de pré-signalisation sera obligatoire dans tous les
véhicules.
Le Comité interministériel de la
sécurité routière du 13 février
2008 a affiché la volonté dans son
rapport de doter les véhicules français de nouveaux équipements de
sécurité.
A l’instar de nombreux autres pays
européens, comme l’Espagne, les
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Pyrénées-Atlantiques
www.cdg-64.fr
conducteurs français devront donc
s’équiper de gilet et triangle afin
d’être plus visibles en cas de panne
ou d’accident.
Ajoutons que le non-respect de ces
obligations sera passible, comme
aujourd’hui en cas de non utilisation des feux de détresse, d’une
contravention de quatrième classe.
Cette nouvelle réglementation est
donc aussi bien valable pour des
véhicules professionnels que personnels.
Directeur de la publication :
Service Santé Sécurité au Travail
M. Michel HIRIART
Maison des Communes - Cité Administrative - Rue Renoir - BP 609 - 64 006 PAU Cedex
N° ISSN : 1767-6819
Tél. : 05 59 90 18 29 - Fax : 05 59 84 11 98 - E-mail : [email protected]
PiR2 design graphique 05 59 05 87 11 - Photos : DR