Département de la GIRONDE

Département de la GIRONDE
Arrondissement de Langon
Canton de Cadillac
MAIRIE
DE
LOUPIAC
Fax
: 05.56.62.99.62
: 05.56.62.98.52
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra à la
mairie le
MARDI 01 OCTOBRE 2013 à 20 H30
Ordre du jour :
Délibération n° 35-2013 :
Participation aux frais de transport pour les enfants loupiacais
prenant le bus d’OMET ;
Délibération n° 36-2013 :
Prise en charge des frais de téléphone de la salle des
associations – Remboursement à l’association « Tennis Club » ;
Délibération n° 37-2013 : Dépôt – vente d’un four du restaurant scolaire à la société
BONNET ;
Délibération n° 38-2013 : Suppression d’un poste d’adjoint technique de 1ère classe d’une
quotité de 35/35 ;
Délibération n° 39-2013 : Création d’un poste d’adjoint technique Principal de 2ème classe
d’une quotité de 35/35 ;
Délibération n° 40-2013 : Déclassement d’une partie du Chemin Rural n° 3E – Quartier
Lambrot ;
Délibération n° 41-2013 : Cessions à titre gracieux du domaine public pour réaménagement
du quartier Lambrot ;
Délibération n° 42-2013 : Renouvellement de l’autorisation de maintenir 2 canalisations
d’assainissement d’eaux usées dans l’emprise de la RD 10E8 auprès du Conseil Général ;
Délibération n° 43-2013 : Convention de prestations de services en matière d’efficacité
énergétique avec le Syndicat Départemental d’Énergie Électrique de la Gironde ;
Délibération n° 44-2013 : Renouvellement de la convention relative aux missions
d’assistance technique apportées par le Département dans le domaine de l’assainissement
(SATESE) ;
Délibération n° 45-2013 : Demande avis formel sur le projet du Plan de Prévention du Risque
Inondation (PPRI) de Loupiac ;
Délibération n° 46-2013 : Droit de préemption sur parcelle n° C782 à « Violle » pour utilité
publique par rapport à un projet communal ;
Délibération n° 47-2013 : Approbation du projet technique concernant la réalisation
d’extensions du réseau d’assainissement collectif et création d’une nouvelle unité de
traitement établi par le cabinet d’études Advice Ingénierie ;
Informations diverses.