AQUA MANIA Devis n° DVV00137
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AQUA MANIA ZI de Croix d'Hins Rue de la Maison Blanche 33380 MARCHEPRIME FRANCE Tél : Fax : E-mail : Web : 33 (0) 556 680 344 33 (0) 556 680 079 [email protected] www.vaderetro.com COMMUNAUTE DE COMMUNE DU PILAT RHODANIEN 9 RUE DES PRAIRIES 42410 PELUSSIN SARL au capital de 135 000 € RCS Mende TGI 353 304 496 00063 TVA U.E.: FR 29 353 304 496 Devis n° Date pièce 06/02/14 DVV00137 N° Client EV030 Réf. Commande Email Client : [email protected] Réf. VR100 Désignation Qté LONG JOHN 5 mm AVEC RENFORTS 7T0/20T1/20T2/15T3/6T6 VESTE 5MM BOLERO COL CAVALIER AVEC RENFORTS 3T0/6T3/3T4/1T5 VR201 PU HT Rem. PU HT net Total TTC 68 49,90 49,90 4 071,84 EU 13 49,00 49,00 764,40 EU LIVRAISON EN FRANCO DE PORT LIVRAISON A PARTIRDE FIN MARS 2014 REGLEMENT A 30 JOURS PAR MANDAT ADMINISTRATIF Code Base C120 4 030,20 EU Total 4 030,20 EU Taux Montant 20,00% 806,04 EU 806,04 EU Conditions de règlement : MANDAT BPACA CAE GIRONDE : 10907 00121 32021142478 11 IBAN FR76 1090 7001 2132 0211 4247 811 Total HT Total TTC 4 030,20 EU 4 836,24 EU 30 Jour(s) net(s) BIC : CCBPFRPPBDX Acompte 0,00 EU le : NET A PAYER 4 836,24 EU Soit : 06/02/14 CONDITIONS DE VENTE. 1°) JURIDICTION : Tout litige ou contestation sont exclusivement du ressort du Tribunal de Commerce de Bordeaux. Les différents modes de règlement, ainsi que le lieu de livraison ne peuvent,en aucun cas, porter des dérogations à cette clause de juridiction. 2°) RESERVE DE PROPRIETE - Conformément à nos conditions générales de vente, la loi n° 80.335 du 12 mai 1980 relative à la clause de réserve de propriété est applicable aux marchandises décrites sur le présent document celles-ci restant, en effet notre propriété jusqu'à paiement complet. 3°) REGLEMENT - Le non retour de cette facture dans le délai de 8 jours implique une connaissance définitive du bien fondé de cette facturation, et toute somme non réglée dans un délai de 30 jours nets sera supposée porter intérêt au taux en vigueur par mois. Ces conditions sont sous réserve de conditions particulières stipulées dans cette facture. Aucun escompte ne pourra être déduit dans le cas de paiement comptant. Loi 92.1442 du 31/12/1992 entrée en vigueur le 01/07/1993 : en cas de retard de paiement, la créance sera majorée de 1.5 fois le taux d'intérêt légal