Troc Auto Moto 2012

Dinanche
7 octobre
2012
06 72 78 61 38
06 86 67 50 22
t""::'Ë"{É
ORGANISATION BOURSE
CASTËL AUTOMOBILE CLUB
B.PsOO l5 O24O2 Chàteau-Thierry Cedex
AUTO
BOURSE
INTERIEUR
REGLEMENT
Horaires:
Dimanche7 octobre2012
ouverturedu Palaisdes Sportsau exposant| 7h00
Ouvertureau public: 8Ho0
Fermetureau public: 18H00
Fermetureaux exposants: 20H00
RAPPELAUXEXPOSANTS: Par respectaux visiteursqui sont à la sourcede
EMPLACEMENTS:
Les emplacementssont livrés nus et propres et devrontêtre rendudans l'état
de mise à disDosition.
Le déchargementdes marchandisesse fera sur le pafting extérieurdu Palaisdes sports
suivantla signalisationinstallée.Prévoirchariotet diablespour l'installation.
LOCATIONDE TABLESpossible(L env.2m) : 5,00 € I'unité
Aucun véhiculeroulantmotoriséou non n'est autoriséà entrerdans
le Palaisdes Sports(intérieur).
Unitésde locationPalaisdes sportsintérieur:
Emplacementde 2 m de long au prix de 10 eurosTTC
Emplâcementde 3 m de long au pdx de 15 eurosTTC
Votre chèquede réservalion,vous sera restituéle dimanche7 octobreà pârtirde 18h00
(UNIOUEMENT
SUR PLACE)
PARKINGEXPOSANTS:
Les véhiculesdes exposantsdevrontêtre garéspendantles heuresd'ouvertureau public
le parkingsignalés"EXPOSANTS".
SECURITE:
Aucun véhiculen'est auloriséà circulerdans l'enceintedu Palaisdes sportspendantles
heuresd'ouvertureau public.
Le portaild'entréene devraen aucun cas ètre obstruépendantla manifestation
(sous peined'enlèvementimmédiatdu véhiculepar la fourrière).
GENERAL
REGLEMENT
d'admission
:
Conditions
qu'aprèsleuracceptation,
aprèsréception
du bulletin
ne serontdétinitives
Lesréservations
rempliintégralement,
du paiement
intégraldé la réservation.
d'inscription
de I'inscription,
d'unede cespiècesentraîneI'annulation
Toutmanquement
justiliantd'unepièced'identité
physiques
et morales
Peuvent
exposer,
toutespersonnes
joint.
ou d'unextraitdu registredu commerce
: Le CastelAutomobile
ClubestcouvertparuneRCauprèsdu Courtier
Assurances
ICCParis.
auxexposants
en casde bris,
Celleci ne couvrepaslesobjetset le matérielappartenant
seront
Toutesréclamations
et recourscontrel'organisateur
de volet toutautrepréjudice.
commenonrecevables.
considérés
de la marchandise
et de leurvâleurexposée.
sonlresponsables
Lesexposants
présentées
d'occasion
ou neuves
doiventêtreanciennes,
Lesmarchandises
commeobjetde collection.
représentatives
ni surle registredesrevendeurs
Si vousn'êtesni inscritsurle registredu commerce,
autoriséà vendredesobjetsusagésnonacquispour
vousêtesseulement
d'objetsmobiliers,
est nonrenouvelable.
la revente.Cetteautorisation
à des
en participant
fréquemment
Si vousavezachetédesobjetspourlesrevendre
ou
à I'activité
de brocanteur
de cetype,vousvouslivrezillégalement
manifestations
antiquaire.
prévuesparlesarticlesL.324.9,L324.10
et
Dansce cas,vousvousexposezauxsanctions
et 30 000€
unepeined'unan d'emprisonnement
L.362.3du codedu travailquiprévoient
pourfauxen écritureet dissimulation
d'information.
d'âmende
de 5 ou
despeinesd'emprisonnement
Lesarticles321.1et suivantsdu codepénalprévoient
de recelcaractérisée.
de 375000€à 750000€pourtoutesituation
10anset desamendes
en vertuduquel:
l'articleL.113.3
du codede la consommation
Danstouslescas,s'applique
de servicedoitparvoiede marquage,
-Ioutvendeurde produitou toutprestataire
sur
informerle consommateur
d'affichage
ou partoutautreproédé approprié,
d'étiquetage,
particulièÊs
ftxéespararrêtés
de la vente,selonlesmodalités
lesprix(...)et lesconditions
desFinances
et de l'lndustrie."
chargéde l'Economie,
du Ministère
SUIVANTS
:
LESPRODUITS
SONTINTERDITS
articlespyrotechniques
et
articlesen celluoTd,
contenant
un gazinflammable,
Produits
acétylène,
oxygènè
éthersulfurique
et acétone,
oxyded'éthyle,
sulfurede carbone,
explosjfs,
et hydrogène.
à 40" G.L.
: essence,
fuel,gasoil,alcoolde titresupérieur
Tousproduitsde 2èmecatégorie
BULLETIN D'INSCRIPTION BOURSE AUTO
TROG'AUTO-MOTO 7 oclobre 2O12
Ghâteau-Thierry
Nom Prénom ou Raison Sociale :
Adresse :
'
CP:
Viile :
TéI :
Portable :
PARTIE A REMPLIR OBLIGATOIREMENT
:
(En cas de renseignements manquants, votre inscription ne sera pas tetenue)
Pièce d'identité :
Nature : PNI ou Permis de Conduire (barrezta piècenon choisie)
N u m é r o:
Délivrée à :
fe:
120
t
Commerçants, Professionnels :
Lieu d'immatriculation au RCS :
Numéro de RCS :
déf ivré le:.
|
120
Je réserveun emplacementn intérieur f] extérieurde :
Miniatures
! Pièces Autos
nDocumentations
t]
f-.l Autres :
RESERVATION
I
de 2ml à 10 euros =
de 3ml à 15 euros =
TOTALA PAYER =
Je cedifie avoir lu et approuvé le règlement décrit au dos
de cette feullle et m'engage à le respecter dans son intégralité.
---Faii le :
Signature + cachet (professionnel) :
Votre chèque de réservationà I'ordre du Castel Automobile Club doit accompagner
ce bulletin.il vous sera restituéle dimancheToctobre2ol2 à padirde'l8hOO.
(UNIQUEMENTSUR PLACE)
A RETOURNERAVANT LE 22 seotembre au :
CASTËLAUTOMOBILËCLUB 8P50015 02402 CHATEAU-THIERRY
Cedex