Marché à procédure adaptée Objet du marché : Achat d`une
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Marché à procédure adaptée Objet du marché : Achat d`une
Collège Gaston Flament 33 Avenue Léon Delagrange 33380 MARCHEPRIME Marché à procédure adaptée No2010-03 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Etabli en application du Code des Marchés Publics Français Etablissement Collège Gaston Flament : 33 avenue Léon Delagrange 33380 MARCHEPRIME Objet du marché : Achat d'une auto-laveuse complète autotractée à batterie SOMMAIRE Page ARTICLE OBJET DU MARCHE 2 2 FORME DU MARCHE ET PROCEDURE PASSATION 2 3 LES PERSONNES PUBLIQUES 2 4 LES 5 DEMONSTRATION 2 6 PRIX 2 7 CON DITIONS DE LIVRAISON 2 8 FACTURATION 2 9 INSTALLATION 2 L DOCUMENTS CONTRACTUELS 2 L'entreprise soussignée reconnaît avoir pris connaissance des pages du C.C.A.P. numérotées de 1 à2 (date, cachet, signature) Le présent C.C.A.P. fait référence au Cahier des Clauses Administratives Générales F ournitur e s c our ant e s e t s erv i c e s (C. C. A. G. - F. C. S. ) et comporte 5 feuillets numérotés de I à 2 Cahier des Clauses Administratives Particulières - Marché N"2010-03 2 - ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE : Le présent marché porte sur l'achat d'une auto-laveuse complète auto-tractée à batterie pour le collège Gaston Flament de Marcheprime. - 2 : FORME DU MARCHE ET PROCEDURE PASSATION : Le présent marché ARTICLE est un marché passé selon la procédure adaptée. ll est soumis à I'article 28 du code des Marchés Publics. ARTICLE - 3 : LES PERSONNES PUBLIQUES Personne responsable du marché : Madame NUGUES, Principale du Collège Gaston Flament de Marcheprime Comptable assignataire des paiements : Monsieur NATIVEL, Agent comptable du collège Gaston Flament de Marcheprime - 4: LES DOCUMENTS CONTRACTUELS : Le marché est constitué par les documents énumérés ci-dessous. Tous les documents doivent être retournés remplis et signés. Dans le cas contraire l'offre ne sera pas examinée ARTICLE impérativement) En outre l'entreprise doit fournir une documentation avec description détaillée propose. ARTICLE - ARTICLE - et photo à l'appui du produit qu'elle 5: DEMONSTRATION : L'entreprise devra assurer une démonstration de fonctionnement en tenant compte des dates de fermeture de l'établissement du vendredi 22 octobre 201-0 18h00 au mardi02 Novembre 07h00 6: PRIX Le prix est établi en euros. ll comprend toutes les dépenses, charges et taxes en vigueur ainsi que tous les frais d'emballage, de transport et d'installation. ll comprend également la formation des utilisateurs. ARTICLE - 7: CONDITIONS DE LIVRAISON Délai d'exécution du marché (mis en place en bon état de marche) : 03 Décembre 2010. ARTICLE La : le numéro et la date du marché le prix hors taxes et TTC en euros le numéro de compte bancaire ou postal la facture originale et deux duplicatas facture sera établie, en trois exemplaires, au nom de l'établissement. ARTICLE Le 8: FACTURATION facture est établie en euros et comporte outre les mentions obligatoires o o o o La - - 9 : INSTALLATION titulaire exécute sous sa responsabilité et à ses frais I'installation, et la mise en marche du matériel. Cahier des Clauses Administratives Particulières - Marché N"201"0-03