REGLEMENT INTERIEUR

REGLEMENT INTERIEUR
ASSOCIATION LE RECUEIL FRANCOPHONE
REGLEMENT INTERIEUR ASSOCIATION LE REUCUEIL FRANCOPHONE
ARTICLE 1: Presentation
L’association le recueil francophone est une association régis
sous la loi 1901 au service des personnes en situation de
handicap, ayant pour but de leur permettre d’exploité leur
compétences dans le milieu artistique ou encore celui de la
radio.
ARTICLE 2 : Les Différents Service
L’association est composer de trois grand services dont,
 Un service d’animation de soirées au service en situation
de handicap.
 Une Web Radio au service des personnes en situation de
handicap.
 Un studio d’enregistrement accessible aux personnes en
situation de handicap.
Tous ont un but commun, mais aussi un objectif bien précis
pour chacun d’entre eux
ARTICLE 3 : Les rôles des Différent Service et leur point
Commun
Chauques services de l’association, ont un rôle bien précis
mais aussi un point commun.
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Le service d’animation de soirée : Il a pour rôle d’offrir une
prestation d’animation pour des soirées, comme les mariages,
les Béhème, les anniversaires Pour les personne en situation
de handicap en ce déplacent a leur domicile ou bien en
institution dans le cas ou ces dernière ne peuvent ce déplacer.
Le web radio : elle a pour rôle de pouvoir offrir pour les
personne le désirent la possibilité de pouvoir apprendre a
préparer une et a animer une émission une émission radio sur
le web. Ce service étant réservé exclusivement aux personnes
en situation de handicap.
Le Studio d’Enregistrement : Il a pour rôle de pouvoir
permettre à toutes personnes en situation handicap de pouvoir
apprendre a réalisé une prise de son mes aussi d’enregistrer
un cd ou encore préparer un enregistrement.
Le studio peut également toutes personnes valides désireuses
de se faire enregistrer que se soit pour un projet de cd ou autre
en revanche ce service prioritaire aux personnes en situation
de handicap.
ARTICLE 4 : Demande d’admission
Toutes demande d’admission doit être adresser par courrier
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Expliquant au conseil d’admission s’il d’une personne valide
ou d’une personne de handicap qui en en retour enverra a la
Personne concerner soit un bulletin d’adhésion ou un dossier
d’admission celons le cas de la personne évoqué sur le
courrier.
ARTICLE 5 : Admission du personnel valide
Pour faire partie de l'association, il faut avoir rempli un
bulletin d’adhésion et avoir payé le montant de la cotisation
demandé
ARTICLE 6 : Admission du personnel en situation de
handicap
Pour faire partie de l’association il faut avoir rempli un dossier
d’admission, comprenant :





Les renseignements généraux
La nature de la pathologies
Les formations professionnelles (s’il y a lieux)
L’établissement fréquentés (au par avant et actuellement)
Les périodes de stage en entreprise et les dates de celleci (s’il y eu)
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 Les besoin en aide technique achat de matériel adapté (si
besoin).
 Le règlement intérieur dater et signer précédé de la
mention lue et approuver
Tout dossier incomplet de doit pas être renvoyer a
l’association par voix postales, mais doit être impérativement
remis a la personne qui le complèteras lors d’un rendez avec la
direction de l’association.
ARTICLE 7 : Démission
La démission doit être stipulé uniquement par courrier en 2
exemplaires recommander avec accuser de réception a
l’intention du président qui en retour remettra au membre
concerner un exemplaire signer au moins 1 mois avant la
dates affective de départ de ce dernier
ARTICLE 8 : Radiation / Exclusion
La Radiation : La radiation prononcée par le conseil
d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour
motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée
à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.
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L’intéresser peut également demander par lettre recommander,
un rendez-vous auprès du président afin de pouvoir donner ses
arguments de défense puis expliquer le motif de riposte.
L’exclusion : l’exclusion peut être prononcée par le président
après un avertissement oral et deux avertissements écrits, pour
motif grave tel que les insultes ou la violence ou encore
manque de respect en vert autrui. A la suite de cela le membre
du personnel concerné se verra strictement interdit de pénétrer
dans les locaux de la structure.
ARTICLE 9 : Demande de rendez-vous
Toutes personnes d’un rendez vous avec la direction qu’elle
membre du personnel ou pas ou même extérieure doit
impérativement se présenter au secrétariat afin de prendre
rendez-vous au près de la personne souhaiter. L’association
renverra en retour un courrier a la personne demandeuse du
rendez vous accompagner de la convocation.
ARTICLE 10 : Droit et devoir de chacun
Comme toutes autres personnes les adhérent comme le
membre du personnel de l’association on des droits et des
devoirs.
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Les droits : Toutes personnes adhérentes de l’association ou
bien membre du personnel a le droit au respect et a la dignité,
est également libre de ses fait et geste a condition que cela ne
perturbe les fonctionnement de l’association. Au quel cas
l’adhérent ou le membre du personnel concerner se verra
immédiatement être rappeler a l’ordre par la direction
Les Devoir : Toutes personnes adhérentes de l’association ou
bien membre du personnel se doit de respecter la liberté de
chacun ainsi que la direction de l’association. Elle se doit
également de respecter le fonctionnement de l’association et
les obligations qui luis sont indiquer. En cas de non respect de
ces obligations l’adhérent ou le membre du personnel
concerné s’expose a une exclusion définitive de l’association
ou a une éventuelle poursuite judiciaire possible
ARTICLE 11 : Conclusion
L’association est une au service des personnes en situation de
handicap proposent trois service tous régis sous la loi 1901 et
le présent règlement intérieur qui doit impérativement être
respecté pour le bien être de chacun.
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