07/03

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MERCREDI 7 MARS 2007 à 18 heures
DATE DE LA CONVOCATION : 2 mars 2007
Présents :
Pierre BOUVIER, maire
Paul BOUCHARD – Claude PLEINDOUX – Anne-Marie FORGEOUX –
Christophe MARTIN, adjoints
Roger GUGLIELMETTI – Claire GONDRE – Alain BERNARD - Denyse DAURELLE –
Paul MICHAUD
Procurations :
Pierre MUMBER à Claire GONDRE
Jean Bernard COETSIER à Alain BERNARD
Absent :
Damien VIGNO-DOCCHIO
Secrétaire de séance : Claire GONDRE
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La séance est ouverte à 18 h, sous la présidence de Pierre BOUVIER, maire.
I – ADMINISTRATION GENERALE
1/ Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles – avis enquête administrative
Le Conseil Municipal demande que soient prises en compte par l’Etat les diverses
remarques énoncées au terme de l’enquête administrative, et que le dossier d’enquête publique
soit modifié en conséquence.
Approuvé par 11 voix POUR et 1 abstention
2/ Avenant n°2 à la convention de partenariat de mise en œuvre d’une politique jeunesse
Le Conseil Municipal approuve l’avenant n°2 à la convention pour la mise en œuvre
d’une politique jeunesse, en collaboration avec la Maison des Jeunes et de la Culture du
Briançonnais et la commune de La Salle les Alpes, et approuve le budget prévisionnel qui
comprend une participation communale de 19 880 €.
Approuvé à l’unanimité
3/ Modification du Contrat Guisane
Le Conseil Municipal, à la demande de la commune de La Salle les Alpes, autorise la
modification du contrat Guisane en portant l’aménagement de la place du Rozé au lieu des
travaux de réhabilitation de la piscine municipale.
Approuvé à l’unanimité
La séance est levée à 19 h 10.