VILLE DE SEDAN

VILLE DE SEDAN
ADMINISTRATION GENERALE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 14 novembre 2016 à 18 h 30
Grand Salon de l’Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
1)
BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2016
2)
AFFECTATION DE SUBVENTIONS
3)
TRANSFERT DE GARANTIES D'EMPRUNTS SOCIETE MAISON ARDENNAISE
4)
REORGANISATION DE LA FONCTION GARDIEN DE L'AMPHITHEÂTRE
5)
AVENANT AU CONTRAT DE PREVOYANCE COLLECTIVE MAINTIEN DE SALAIRE
SIGNE AVEC LA MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE
6)
ACTIVITE ACCESSOIRE DE DIRECTION DE L'HARMONIE MUNICIPALE
7)
CONVENTION FINANCIERE AVEC L'ASSOCIATION CSSA POUR LA SAISON
SPORTIVE 2016/2017
8)
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT « PRESTATION DE SERVICE
COMPLEMENTAIRE ALSH »
9)
OUVERTURES DOMINICALES POUR 2017
10)
DSP RESEAU DE CHALEUR : AVENANT (N° 19) RELATIF A LA MISE AUX NORMES
DES CHAUDIERES BIOMASSE
11)
DECISIONS MUNICIPALES : COMPTE RENDU AU CONSEIL MUNICIPAL
12)
QUESTIONS DIVERSES
13)
COMMUNICATIONS DE MONSIEUR LE MAIRE