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WT/GC/W/715
4 mai 2016
(16-2497)
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Conseil général
12 mai-13 mai 2016
COMITÉ DE GESTION DU RÉGIME DES PENSIONS DE L'OMC
ÉLECTION D'UN MEMBRE ET D'UN SUPPLÉANT
PROPOSITION DU PRÉSIDENT DU CONSEIL GÉNÉRAL
1.
L'article 4 du Statut du Régime des pensions de l'OMC prévoit un Comité de gestion
composé, entre autres, d'un Président, de quatre membres et de quatre suppléants élus par le
Conseil général.
2.
Le Comité de gestion est actuellement composé des personnes suivantes, élues par le
Conseil général:
Président:
M. Johannes Rühl (Suisse)
Membres:
M. Till Gerards (Allemagne)
M. Robert Prochazka (Autriche)
Poste vacant
M. Christopher Wilson (États-Unis)
Suppléants:
Poste vacant
Mme Eunice Huang (Singapour)
M. Andrew Staines (Royaume-Uni)
Mme Junko Ueno (Japon)
3.
J'ai été informé que ces deux vacances de poste s'expliquent par le fait que
M. Felipe Sandoval et M. James Baxter ne sont plus en mesure d'occuper leurs fonctions au Comité
de gestion. Il faut donc que le Conseil général prenne une décision en vue de leur remplacement.
J'informe les Membres que les représentants ci-après ont accepté que leurs noms soient proposés
pour les fonctions, respectivement, de membre et de suppléant:
Mme Alicia Goujon (Mexique)
M. Ian Medcalf (Canada)
4.
J'invite les Membres qui pourraient avoir des observations à formuler au sujet de cette
proposition à me les faire parvenir pour le 4 mai 2016, avant la fermeture des bureaux. J'ai
l'intention de proposer à la réunion du Conseil général des 12 et 13 mai 2016 l'élection des
personnes susmentionnées au Comité de gestion du Régime des pensions.
5.
Les délégations qui souhaiteraient siéger au Comité de gestion du Régime des pensions de
l'OMC lorsque des vacances de poste se présenteront sont invitées à se faire connaître auprès du
Président du Comité de gestion.
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