MEL 83 Mélanges en l`honneur d`Elie ALFANDARI Drôle(s) de droits

MEL 83
Mélanges en l'honneur d'Elie ALFANDARI
Drôle(s) de droits(s)
Dalloz – 2000

PH. LIGNEAU, F. ET J. MONÉGER, ET X. PRÉTOT, Avant-propos, XXIII

P. GAUTHIER, Préface, XXV
PREMIÈRE PARTIE
DES HISTOIRES DRÔLES EN DROIT

M. BORGETTO, Vingt ans de jurisprudence en matière d'aide sociale : histoires drôles,
drôles d'histoires, p.3

CL. CHAMPAUD, Le syndrome de la tante Adèle (Conte moral sur la perversité du droit),
p. 21

Y. CHAPUT, L'énigme de l'article 111 du Code de commerce, p.39

P. COUVRAT, Les cocasseries du droit des peines, p.47

M. COZIAN, Le joueur d'orgue de Barbarie et le fisc, p.59

J.-M. DE FORGES, Romance(s) d'aujourd'hui, p.65

F. DEKEUWER-DÉFOSSEZ, Le père Ubu au royaume de la filiation, p.75

J. HAUSER, Le, droit de travers, p.83

Y. LAMBERT-FAIVRE, Candide a eu un accident, p.97

R. LEGEAIS, Un arrêt, une loi, une drôle de faute ?, p.105

J. MONÉGER, La mathématique des baux commerciaux, p.115

F. PÉROCHON, Incitation au silence, p.149

X. PRÉTOT, La protection Sociale est-elle soluble dans le droit de propriété ?, p.163

C. SAINT-ALARY-HOUIN, Plans des champs et plans des villes... (À propos d'un plan de
redressement bien peu " Sérieux " !), p.181

J. SAVATIER, La pluralité des appréciations médicales de l'aptitude au travail, p.191
DEUXIÈME PARTIE
LES DRÔLES DE DROITS

M. BADEL, Quel droit aux allocations familiales ?, p.203

J.-M. BÉLORGEY, La dépendance punie, p.219

A. BRUNET, Le TEG, un taux d'embrouille généralisée ?, p.231

L. DESSAINT, Des difficultés liées à la détermination du domicile de secours, p.241

L. DUBOUIS, Le droit, à cheval sur les principes généraux, p.251

M.-A. FRISON-ROCHE, Le droit à double sens : la virtualité, p.263

M. HARICHAUX, Internet et Santé publique : limites du droit, p.275

S. HENNION-MOREAU, Le travail ou les limites de la citoyenneté européenne, p.289

F. KESSLER, Le principe de subsidiarité dans le droit de l'aide sociale quelques éléments de
réflexion, p.303

J.-P. LABORDE, Droit (social) comparé et littérature comparée. Observations (trop)
rapides, p.337

R. LAFORE, Variations sur les frontières du social, p.353

TH. LAMARCHE, Produit d'un drôle de droit (Le régime de responsabilité pécuniaire des
entrepreneurs individuels français), p.369

J.-M. LHUILLIER, La responsabilité de la baby-sitter, ou la "nuit juridique", p.377

PH. LIGNEAU, L'aide médicale moribonde ?, p.389

D. LOCHAK, Quand l’administration fait de la résistance : les prestations non contributives
et les étrangers, p.401

F. MONÉGER, Nanterre Pauvres pères, p.417

M.-A. MOREAU, Le droit communautaire a des problèmes de sexe..., p.429

G. RAYMOND, Le risque civil de l'éducation de l'enfant, p.437