VILLE DE ROYAN

VILLE DE ROYAN
ROYAN, le 22 mars 200 5
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
HT/S D
LE MAIRE DE LA VILLE DE ROYAN COMMUNIQUE :
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le mardi 29 mars 2005 à 18 h 30 ,
salle du Conseil Municipal, selon l'ordre du jour suivant :
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 8 mars 200 5
Liste des décisions prises en fonction de la délégation de pouvoirs accordée par les article s
L. 2122-22 et L . 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriale s
1. Convention cadre CAF / Conseil Général / Commune de Royan pour le centre socia l
Marne Yeus e
2. Aliénation de l'immeuble situé 37 rue Font de Cherves (ancienne Trésorerie) à Madam e
DEGRANG E
ème Anniversaire d e
3. Demande de subvention pour les cérémonies commémoratives du 60
la Libération de la Poche de Roya n
4. Demande de subvention pour l'exposition du musée municipal "Se jeter à l'eau "
5. Demande de subvention pour la restauration d'objets appartenant aux collections d u
musée municipa l
6. Violon sur le Sable – année 200 5
7. Dérogation au repos dominical (établissement Lidl )
8. Lotissement "ANPE" du secteur des Ruilas - Extension du réseau de télécommunication s
- convention avec France Teleco m
9. Aménagement de la rue des Cendrilles – cession de terrain suite à mise à l'alignemen t
10. Budget annexe eau potabl e
11. Budget primitif 200 5
12. Vote des taux d'imposition 200 5
13. Approbation du budget primitif 2005 de l'Office Municipal du Tourism e
14. Attribution de subventions 200 5
15. Attribution de subventions : Conventions d'Objectifs 200 5
16. Acquisition de terrain – SEURIN Paule, épouse BRUNET et SEURIN Jean – cadastr é
section AX n° 296 "Les Ruilas "
17. Aliénation de terrain en ZAEC, au profit de la SAS Immo Chalusson, cadastré section C l
n° 582 p
18. Aliénation de terrain en ZAEC, au profit de la SARL Alarmes Charentaises cadastr é
section CI n° 582p
- Questions diverses
Pour le Maire ,
Le Premier Adjoint,
H . LE GUEU T
Correspondance à adresser impersonnellement à Monsieur le Maire
HÔTEL DE VILLE — 80 Avenue de Pontaillac — BP 218 C — 17205 ROYAN CEDEX -2 : 05 .46 .39 .56 .56 — E : 05 .46 .39 .56 .5 7