VILLE DE ROYAN ROYAN, le 23 septembre 2005 HT/SD LE MAIRE

VILLE DE ROYAN
ROYAN, le 23 septembre 2005
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
HT/SD
LE MAIRE DE LA VILLE DE ROYAN COMMUNIQUE :
La prochaine réunion du Conseil Municipal de ROYAN aura lieu le JEUDI 29
SEPTEMBRE 2005 à 18 h 30, salle du Conseil Municipal et se déroulera selon l'ordre
du jour suivant :
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 juin 2005
- Liste des décisions prises en fonction de la délégation de pouvoirs accordée par les
articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
1. Biens présumés vacants : incorporation dans le domaine communal
2. Aliénation de terrain au profit de M. Olivier JOUBERT – parcelles cadastrées
section B 5348, 5351, 5354, 5356, 5358 et 1529 – lieudit Le Bois de Monsouci Les
Mathes
3. Prescription de la procédure de révision du Plan d'Occupation des Sols devenu
Plan Local d'Urbanisme
4. Groupes scolaires du 1er degré – Programme de travaux 2006 : demande de
subventions auprès du Conseil Général
5. Taxes d'urbanisme – remise de pénalités – M. LEVEQUE – SCI ROYAN
TRADITION
PC n° 17 306 0200035
6. Taxes d'urbanisme – remise de pénalités – M. PALACIN – Maine Baguet – Lot 51
PC n° 17 306 0100098
7. Taxes d'urbanisme – remise de pénalités – M. FELIS Michel – 4 rue de l'Acadie
PC n° 17 306 010007
8. Déclassement du domaine public communal du parking sis 67 rue Font de
Cherves
9. Dérogation au repos dominical
10. Opération urbaine – demande de subvention auprès du FISAC – 2ème tranche
11. Signature d'un nouveau contrat Enfance et renouvellement du contrat Temps
Libre
12. Modification du nombre des membres du conseil d’administration de la régie à
personnalité morale et autonomie financière du Port de Royan
13. Demande de subventions pour les travaux d'infrastructure et d'entretien du port
départemental de Royan
14. Décision modificative de crédits n° 01/2005
…/…
Correspondance à adresser impersonnellement à Monsieur le Maire
HÔTEL DE VILLE – 80 Avenue de Pontaillac – BP 218 C – 17205 ROYAN CEDEX – (: 05.46.39.56.56 – 2 : 05.46.39.56.57
Internet : www.mairie-royan.fr
15. Attribution de subventions 2005
16. Centre Equestre de Royan – construction d'une écurie - dépôt d'un permis de
construire
17. Maintenance et exploitation des installations thermiques des bâtiments
communaux : signature du marché
18. Voirie et trottoirs : signature d'un marché à bons de commande après appel
d'offres ouvert
19. Aménagement des abords du marché central : approbation et signature des
marchés après appel d'offres ouvert
20. Voie nouvelle "ANPE – secteur des Rullas" : convention de servitude pour la
desserte en énergie électrique
21. Station de la Bourgeoisie : demande de subvention à l'Agence de l'Eau pour le
traitement des pesticides
22. Aménagement de la voie Pontailla Solis : avenant au lot n° 1 du marché de
travaux "Terrassement et VRD"
23. Boulevard Franck Lamy et rue de l'Electricité : enfouissement des réseaux
aériens EDF, France Telecom et éclairage public
24. Travaux de défense contre la mer : demande de subvention pour le renforcement
d'un mur à Foncillon
25. Rénovation et mise aux normes du marché central : approbation du compte rendu
annuel de la SEMDAS à la collectivité pour l'exercice 2004
26. Groupement d'habitations La Salamandre – rue de la Salamandre - convention de
servitude EDF
27. Rénovation de l'orgue du Temple d'Aunis : marché de travaux
28. Construction d'un complexe multi-accueil et extension des dortoirs de la Maison
de l'Enfance : dépôt de permis de construire
-
Questions diverses
Pour le Maire,
Le Premier Adjoint,
H. LE GUEUT