2016 calendrier jours feries echanges bancaires

CALENDRIER DE PLACE EN FRANCE POUR L’ANNEE 2016
Jours de fermeture des systèmes en sus des samedis et dimanches
Jours de fermeture
Dates
Jours fériés
légaux en
France*
TARGET2**
CEPC(a)
X
Vendredi 1er janvier
Jour de l’an
Férié
X
Vendredi 25 mars
Vendredi Saint
-
X
Lundi 28 mars
Lundi de Pâques
Férié
X
Jeudi 5 mai
Ascension
Férié
-
Lundi 16 mai
Lundi de Pentecôte
Férié
-
Jeudi 14 juillet
Fête nationale
Férié
-
Lundi 15 aout
Assomption
Férié
-
X
Mardi 1er novembre
Toussaint
Férié
-
X
Vendredi 11 novembre
Armistice
Férié
-
Lundi 26 décembre
Lendemain de Noël
-
X
X
X
X
X
X
X
X
Légende
X : jours fermés pour les systèmes concernés
* Le 8 mai (Victoire), jour férié légal en France, tombe un dimanche en 2016.
** Le jour de la Fête du travail (1er mai) et le jour de Noël (25 décembre), jours fériés TARGET2, tombent un dimanche en
2016.
Systèmes dont le règlement interbancaire est effectué par TARGET2
- Système de règlement de gros montant : EURO1
- Système de compensation : LCH Clearnet
- Système de règlement-livraison titres : ESES
- Systèmes de paiement de détail tels que CORE FR et STEP2.
Les systèmes informent directement leurs utilisateurs des spécificités de leurs horaires d’ouverture ou de service minimum
pour certains jours particuliers.
A noter que le calendrier des systèmes concernés par la mise en œuvre de la 2ème vague de migration à Target 2 Securities en
mars 2016 pourrait subir des modifications.
Remarques
- Lorsqu’une date de règlement a été spécifiée un jour où le système concerné est fermé, ou ouvert aux échanges seulement,
la profession reporte le règlement interbancaire au premier jour d’ouverture suivant de ce système.
- Il est précisé que les jours ouvrés TARGET2, même s’ils sont fériés en France, sont à prendre en compte dans les délais
interbancaires de présentation, de rejet des opérations et/ou opérations connexes, y compris pour les chèques circulants.
(a)
Centre d'Echange Physique des Chèques
Caisse d’Epargne et de Prévoyance de Bourgogne Franche-Comté
Siège social : 1, Rond Point de la Nation - B.P 23088 - 21088 Dijon Cedex 9 Téléphone : 0 820 33 22 11 (12cts/mn) - Télécopie : 03 80 70 44 01
Banque Coopérative régie par les articles L. 512-85 et suivants du Code Monétaire et Financier – Société anonyme à Directoire et Conseil d’Orientation et de Surveillance – Capital social de 425 307 340 € 352 483 341 RCS Dijon - Intermédiaire en assurance, immatriculée à l’ORIAS sous le n° 07 002 200 –– Titulaire de la carte professionnelle « Transactions sur immeuble et fonds de commerce sans
perception de fonds, effets ou valeurs » n° 469 délivrée par la Préfecture de Côte d’Or