Conseil Municipal - Saint

République Française
SÉANCE DU : 24 MAI 2016
Conseil Municipal
Ordre du jour
Approbation des procès-verbaux des 10 novembre et 1er décembre 2015.
RAPPORTEURS
1.
Personnel – Tableau des effectifs au 1er juin 2016
M. BLEGEAN
2.
Personnel – Détermination des taux de promotion pour les
d'avancements de grade de l'année 2016
M. BLEGEAN
3.
Personnel – Service protocole – mise à disposition de deux
agents auprès de Saint-Brieuc Agglomération
M. BLEGEAN
4.
Personnel – Direction Etudes Opérations Espace Public Mise à disposition de deux agents de Saint-Brieuc
Agglomération
M. BLEGEAN
5.
Informatique – Don de matériel pour l’équipement d'écoles
primaires au Sénégal
Mme GRONDIN
6.
Logiciel GARAGE – Convention de mise à disposition avec
Saint-Brieuc Agglomération
Mme GRONDIN
7.
Informatique – Convention de mise à disposition de
moyens pour la Direction eau/assainissement de SaintBrieuc Agglomération – Avenant n°1
Mme GRONDIN
8.
Impression et mise sous pli - Convention de prestations de
services avec Saint-Brieuc Agglomération
Mme GRONDIN
9.
Opération « Ferme en ville » 2016 – Subvention à
l'Association des Jeunes Agriculteurs des Côtes d'Armor
M. ECOBICHON
10.
Ordre des avocats – Colloque de la Saint-Yves –
Participation financière
M. ECOBICHON
11.
Règlement voirie
Mme DIOURON
12.
Port de plaisance de Saint-Brieuc / le Légué
Convention de gestion avec le Syndicat Mixte du Grand
Légué
M. LE MAIRE
13.
Vestiaire Club de roller – Reconstruction, avant-projet
détaillé
M. DELOURME
14.
Foncier - Rue de la Ville Bastard - Echange de parcelles
M. DELOURME
15.
Maison médicale Esplanade Georges Pompidou Contribution pour l'extension du réseau public de distribution
d'électricité par Erdf
M. DESDOIGTS
16.
Rénovation de la maison Saint-(ancien grand séminaire de
Saint-Brieuc) - Contribution pour l'extension du réseau
public d'électricité par Erdf
M. ECOBICHON
17.
Prévention des risques majeurs - Renouvellement
d'adhésion au Service Commun – Convention constitutive
avec Saint-Brieuc Agglomération
M. ECOBICHON
18.
Projet de Prévention des Risques littoraux et d'inondation
(PPRli) de la baie de Saint-Brieuc
M. ECOBICHON
19.
Caisse des Ecoles Publiques – Représentants de la Ville –
Désignation d'un délégué supplémentaire
Mme BLEVIN
20.
Tarifs services périscolaires municipaux – Année scolaire
2016 / 2017
Mme BLEVIN
21.
Tarifs – Conservatoire musique, de danse et d'art dramatique
– Année scolaire 2016-2017
M. DANIEL
22.
Tarifs - Ecole des Beaux-arts Émile Daubé – Année scolaire
2016/2017
M. DANIEL
23.
Culture – Pour une nouvelle politique culturelle à SaintBrieuc
M. DANIEL
24.
Musée - Exposition « Le fantôme dans la machine / The
Ghost in the machine » - Convention de partenariat culturel
M. DANIEL
25.
Archives – Convention avec l'association Bretagne Culture
Diversité – Avenant n°1
M. DANIEL
26.
Sonerien Ha Kanerien Vreizh : Renouvellement de la
convention de partenariat avec le Département des Côtes
d’Armor et l'association
M. DANIEL
27.
Sports - Soldes de subventions 2016 aux associations
M. BLEGEAN
28.
Sport Amateur haut Niveau – Solde des subventions –
Saison 2015/2016
M. BLEGEAN
29.
Petite Enfance – Lieux d'accueil Enfants-Parents Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse
d'allocations familiales des Côtes d'Armor – Prestation de
service 2016/2019
Mme PELLAN
30.
Secteur santé – Subventions de fonctionnement aux
associations – Année 2016
M. DELOURME
31.
ADALEA – Mise à disposition des douches du Trait d'Union –
Tarification
Mme PELLAN
Huis clos :
32.
Personnel – Protocole transactionnel relatif à une fin de
contrat à durée indéterminée
M. BLEGEAN