Conseil Municipal - Saint
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Conseil Municipal - Saint
République Française SÉANCE DU : 5 JUILLET 2016 Conseil Municipal Ordre du jour Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 2 février 2016 RAPPORTEURS 1. Personnel municipal – Modification du temps de travail M. BLEGEAN 2. Personnel - Tableau des effectifs au 1er août 2016 M. BLEGEAN 3. Personnel – Convention de mise à disposition de deux agents auprès de la Caisse d'Allocations Familiales des Côtes d'Armor M. BLEGEAN 4. SEML des Pompes Funèbres des communes associées du Pays de Saint-Brieuc – Rapport annuel 2015 M. DELOURME 5. Budget principal de la Ville – Budget supplémentaire Exercice 2016 M. DELOURME 6. Budget Aménagements des quartiers Centre Ville/Gare – Budget supplémentaire - Exercice 2016 M. DELOURME 7. Budget des Parkings – Budget supplémentaire - Exercice 2016 M. DELOURME 8. Budget Pompes Funèbres – Service extérieur – Budget supplémentaire - Exercice 2016 M. DELOURME 9. Budget Pompes Funèbres – Crématorium– Budget supplémentaire - Exercice 2016 M. DELOURME 10. Lotissement Tertre Marie Dondaine - Création d'un budget annexe – Assujettissement au régime de la TVA sur marge M. DELOURME 11. Budget Lotissement Tertre Marie Dondaine – Budget primitif Exercice 2016 M. DELOURME 12. Garantie d'emprunt à la SCIC habitat handi citoyen – Réhabilitation de 4 maisons en 9 logements et locaux communs rue de la Croix Rouge à Saint-Brieuc M. DELOURME 13. Union du commerce – Subvention de fonctionnement 2016 MME SEITE 14. FISAC : reversement d'une part de la subvention FISAC à l'Union du Commerce MME SEITE 15. La Passerelle – Subvention pour les frais de fonctionnement de Folle Pensée et de Médiacap M. DELOURME 16. Europan – Requalification des espaces publics du centre ville Validation du plan de financement M. DESDOIGTS 17. O.P.A.H Copropriétés dégradées – 1 rue du Général Leclerc – Convention de préfinancement des subventions publiques avec la Coopérative Immobilière de Bretagne Mme DIOURON 18. Convention de servitude avec Erdf – Rue Massignon M DESDOIGTS 19. Plan Local d'Urbanisme – Modification de droit commun n° 4 – Ouverture Partielle à l'urbanisation rue Coquelin M DESDOIGTS 20. Plan Local d'Urbanisme – Révision – Collaboration entre la Ville de Saint-Brieuc et Saint-Brieuc Agglomération M DESDOIGTS 21. Plan Local d'Urbanisme – Prescription de la révision – Objectifs poursuivis et modalités de concertation M DESDOIGTS 22. Opération rue de Jersey : lotissements Saint-Hélier et SaintClément - Convention d’assistance du service commun d'aménagement de Saint-Brieuc Agglomération M DESDOIGTS 23. Ecole Jean Nicolas - Validation du programme de reconstruction et du financement – Lancement de la procédure de concours M. BLEGEAN 24. Jeunesse – Règlement intérieur pour la mise en place d'un concours de projets de jeunes M. BLEGEAN 25. Culture – Subventions 3ème tranche 2016 M DANIEL 26. Musée d'Art et d'Histoire – Subvention de la DRAC Bretagne M DANIEL 27. Ecole des Beaux-Arts Emile Daubé – Biennale d'art contemporain Ateliers de Rennes – convention tripartite M DANIEL 28. Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique Convention avec le Conseil Départemental des Côtes d'Armor pour la période 2016-2018 M DANIEL 29. Modernisation du soutien à la vie associative locale M DANIEL 30. PEM Gare Sud - Acquisition d'une parcelle boulevard Carnot Mme DIOURON 31. Éclairage Public - Démolition des Halles – Travaux réalisés par le Syndicat Départemental d’Énergie des Cotes d'Armor Mme DIOURON 32. Éclairage Public – Aménagement mail de Cesson – Travaux complémentaires par le Syndicat Départemental d’Énergie des Côtes d'Armor Mme DIOURON 33. Éclairage Public –Esplanade Charner 2ème phase – Travaux réalisés par le Syndicat Départemental d’Énergie des Côtes d'Armor Mme DIOURON 34. SA les Foyers – Opérations déconstruction-reconstruction d'une résidence habitat jeunes - Reversement de subventions Mme DIOURON 35. Compagnons bâtisseurs – Expérimentation auto réhabilitation accompagnée - Subvention Mme DIOURON 36. Agence Locale de l'Energie – Convention d'application du programme d'actions 2016 M. DESDOIGTS 37. VivArmor Nature – Convention de partenariat 2016 M. DESDOIGTS 38. Ecoles privées sous contrat d'association – Aide à la Restauration scolaire – - Avenant n°4 M. BLEGEAN 39. OGEC (organismes de gestion de l'Enseignement Catholique) – Subventions pour l'organisation d'un service de garderie dans les écoles privées le mercredi matin M. BLEGEAN 40. Centre médico scolaire – Répartition des charges de fonctionnement – Conventions avec les six communes de l'agglomération briochine M. BLEGEAN 41. Lycée François Rabelais – Participation à l'Atelier d'initiation à la recherche mathématique au Salon Culture et Jeux Mathématiques à Paris - Subvention M. BLEGEAN 42. L'Hypogriffe, association des amis des classes préparatoires littéraires du Lycée Ernest Renan - Subvention M. BLEGEAN 43. Vie Associative – Subvention à l'Association des amis et Usagers de la Plage du Valais M DANIEL 44. Vie Associative – Subvention au Comité de Réflexion et d'Animation de Cesson M DANIEL 45. Sport – Subventions aux projets – Deuxième tranche 2016 M BLEGEAN 46. Coopération décentralisée avec la Ville d'Agadez – partenariat 2016-2017 – Convention cadre avec Association Saint-Brieuc Agadez M. BENDARRAZ 47. Coopération décentralisée avec la Ville d’Agadez Programme d’actions 2016 de l’Association Saint-Brieuc Agadez M. BENDARRAZ 48. Coopération décentralisée avec les territoires palestiniens – Programme d'actions 2016 avec les villages de Battir et Kufur-Thilit M. BENDARRAZ 49. RESIA (Réseau Solidarités Internationales Armor) – Convention d''objectifs 2016-2017 M. BENDARRAZ 50. Solidarité internationale - Subventions de fonctionnement 2016 – 1ère tranche M. BENDARRAZ 51. Solidarité internationale - Subventions d'aide aux projets 2016 – 1ère tranche M. BENDARRAZ 52. Petite enfance – Acquisition de matériel pédagogique convention d'investissement avec la Caisse d'Allocations Familiales des Côtes d'Armor Mme SEITE 53. Adhésion au Conseil National des Villes et Villages Fleuris Mme GRONDIN Délégations de pouvoir au Maire