Conseil Municipal - Ville de Saint

République Française
SÉANCE DU : 5 AVRIL 2016
Conseil Municipal
Ordre du jour
RAPPORTEURS
1.
Télétransmission au contrôle de légalité – Extension du
périmètre des actes – Avenant n°3 avec la Préfecture des
Côtes d'Armor
Mme GRONDIN
2.
Fourreaux et fibres optiques – Convention de partage et
mise à disposition avec Saint-Brieuc Agglomération
Mme GRONDIN
3.
Ecoles - Organismes représentatifs de parents d’élèves et
Associations coopératives : subventions - Année 2016
Mme BLEVIN
4.
Ecoles - Association départementale des pupilles de
l’enseignement public : subvention de fonctionnement –
Année 2016
Mme BLEVIN
5.
Ecoles maternelle et élémentaire Cesson Bourg – Création
d'une école primaire à la rentrée 2016/2017
Mme BLEVIN
6.
Culture - Subventions 2016 - 1ère tranche
M. DANIEL
7.
Musée : adhésion à l'Association « Bretagne Musées »
M. DANIEL
8.
Labellisation « Ville d'Art et d'Histoire » - candidature de la
Ville
M. DANIEL
9.
Conservatoire de Musique, de Danse et d'Art Dramatique :
convention avec la société des éditeurs et auteurs de
musique
M. DANIEL
10.
Sport – Subventions de fonctionnement aux associations
sportives 2016
M. BLEGEAN
11.
Sport – Aides aux emplois – saison 2015/2016
M. BLEGEAN
12.
Sport fanion – Solde saison 2015/2016
M. BLEGEAN
13.
Sport – Subventions aux projets – Première tranche 2016
M. BLEGEAN
14.
« Ville Amie des Enfants » - Renouvellement du titre pour la
période 2014/2020 : signature d'une convention d'objectifs
avec UNICEF France et adhésion
M. BLEGEAN
15.
Jeunesse – Subventions 2016
M. BLEGEAN
16.
Vie Associative - Subventions au fonctionnement, aux
projets, et à l’emploi associatif 2016
M. DANIEL
17.
Emploi Adulte Relais - Renouvellement du soutien financier
à l'association Le Cercle
M. DANIEL
18.
Emploi Associatif Local - Renouvellement du soutien
financier à l'association Double Vue
M. DANIEL
19.
Association « Vert le jardin – Convention de partenariat 2016
M. BENDARRAZ
20.
Point d’Accès au Droit ( P.A.D ) - Labellisation de l'Espace
de Proximité Nord
M. BENDARRAZ
21.
Conseil Départemental d'Accès au Droit – Avenant à la
convention constitutive
M. BENDARRAZ
22.
Petite enfance – Acquisition d'un logiciel et de matériel
informatique : convention d'investissement avec la Caisse
d'Allocations Familiales des Côtes d'Armor
Mme SEITE
23.
Animation de la vie sociale et familiale – Convention
d'investissement avec la Caisse d'Allocations Familiales des
Côtes d'Armor
Mme SEITE
24.
Rue de la Ville Malante – Vente d'une emprise foncière
M. DELOURME
25.
Rue Zamenhof – Vente d'un délaissé de voirie
M. DELOURME
26.
Réalisation de trois pigeonniers - Convention avec le lycée
Freyssinet
M. DESDOIGTS
27.
Déconstruction de 37 logements locatifs - Foyer de l’Albatros
M. LE MAIRE
28.
Cession de trois logements par Terre et Baie Habitat - Avis
M. LE MAIRE
29.
Garantie d'emprunt à l'association Montabareil –
Construction d'une unité d'hébergement pour personnes
âgées – Délibération modificative
M. DELOURME
30.
Partenariat Ville de Braga (Portugal) – Signature d'une
charte de l'amitié
M. BENDARRAZ
Délégations de pouvoir au Maire