VILLE D CON CONSEI Séance pu 1. Perso de pr 2. Règl

Le 12 novembre 2014.
VILLE D
DE ROCHE
EFORT
Conformément aux arrticles L11222-12 et 13 du Code
de la démo
ocratie locale et de la ddécentralisattion,
nous avon
ns l'honneur de vous connvoquer po
our la
CON
NVOCATIO
ON
DU
UNAL
CONSEIIL COMMU
première fois
f à la séance du Coonseil qui au
ura lieu
le 20 noveembre 2014
4, à 20 heurres, à l’Hôteel de
Ville de Rochefort.
R
__________________
ORD
DRE DU JO
OUR.
Séance pu
ublique.
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
8.
9.
10.
11.
12.
13.
Persoonnel comm
munal – Décclaration de vacance d’un emploi de
d Brigadier
er-chef C2 – Décision
de prromotion.
Règllements fisccaux – Adop
ption.
2.1. Centimes additionnells au précom
mpte immob
bilier – Exerrcice 2015.
2.2. Taxe addittionnelle à l’impôt
l
des personnes physiques – Exercice 22015.
C.P.A
A.S. – Moddifications budgétaires nn° 2 – Exercice 2014.
Parteenariat avecc la Provincee de Namurr – Intégration artistiqu
ue sur l’îlot ccentral du giratoire
g
situéé entre Rochhefort et Jem
melle – Appprobation d’un avenant..
Proggramme Eurropéen Lead
der 2014-20020 – Elaborration du Pllan de Déveeloppement
Strattégique du Groupe
G
d’acction locale RoMaNa, par
p le Pays de Famennee.
Règllement d’atttribution du Mérite spoortif – Modification.
Rénoovation du Square
S
de l’’Amicale à R
Rochefort – Etude paysagère et urrbanistique –
Apprrobation du projet.
Instaallation du Service
S
Tech
hnique Com
mmunal au Parc
P d’activ
vités économ
miques –
Améénagement d’une
d
conciergerie – Appprobation du projet.
Achaat d’équipem
ment inform
matique – Viirtualisation
n des serveu
urs informattiques – Ap
pprobation
du prrojet.
Achaat d’équipem
ment inform
matique pour
ur les directiions des éco
oles commuunales.
A. A
Acquisition de PC’s et d’une
d
impriimante – Co
ommande via la centralle d’achat de
d la
P
Province du Hainaut – Approbation
A
n du projet..
B. A
Acquisition de licences bureautiquues et antivirrus – Appro
obation du pprojet.
Achaat d’un grapppin pour le Service de s Eaux – Ap
pprobation du projet.
Hôteel de Ville – Remplacem
ment de la pporte d’entrrée de l’Espace Citoyenn – Approbaation du
projeet.
Ecole communaale du Centrre – Insonorrisation du réfectoire
r
(rrue de Behoogne) – App
probation
du prrojet.
14. Bibliothèque communale de Rochefort – Achat de rayonnages et de mobilier – Approbation
du projet.
15. Aménagement de plaines de jeux (acquisition de jeux) – Approbation du projet.
16. Achat de compteurs pour le Service de distribution d’eau (2015-2017) – Approbation du
projet.
17. Achat de pièces de distribution d’eau et de fournitures similaires (2015) – Approbation du
projet.
18. Achat de matériaux divers – Approbation des marchés-stocks à conclure.
A. Achat de matériaux de voirie 2015-2017.
B. Achat de matériaux de bâtiment 2015-2017.
C. Achat de matériaux de chauffage 2015-2017.
D. Achat de peintures 2015-2017.
19. Intercommunales – Décisions en vue des assemblées générales.
20. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Section de Rochefort –
Stationnement pour handicapés, Avenue de Lorette.
21. Règlements et ordonnances de police.
Huis clos.
22. Ecoles communales – Personnel enseignant – Ratifications.
Par le Collège,
Le Directeur général,
Le Bourgmestre,
Luc PIRSON.
François BELLOT.