VILLE DE ROCHEFORT Le 19 novembre 2013. CONVOCATION DU

Le 19 novembre 2013.
VILLE DE ROCHEFORT
Conformément aux articles L1122-12 et 13 du Code de
la démocratie locale et de la décentralisation, nous
avons l'honneur de vous convoquer pour la première
CONVOCATION
DU
CONSEIL COMMUNAL
fois à la séance du Conseil qui aura lieu le 27
novembre 2013, à 20 heures, à l’Hôtel de Ville de
Rochefort.
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ORDRE DU JOUR.
Séance publique.
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Modification budgétaire n° 2 pour l’exercice 2013 – Service ordinaire – Adaptations.
C.P.A.S. – Modifications budgétaires n° 2 – Exercices 2013.
Budget du C.P.A.S. pour l’exercice 2014 – Approbation.
Garantie de l’ouverture de crédit contractée par l’asbl GAL RoMaNa afin de préfinancer ses
projets subsidiés.
Cartographie de l’éolien en Wallonie – Enquête publique et consultation communale.
Camping communal « Les Roches » de Rochefort – Concession de la cafétéria –
Renouvellement de contrat.
Asbl « Office Royal du Tourisme de Han-sur-Lesse » – Equipement de la cuisine de la
maison de village de Han-sur-Lesse – Adoption d’un avenant à la convention de mise à
disposition.
Intercommunale IMIO – Approbation de la convention-cadre de service.
Aménagement d’un parcours vita sur le site du Rond du Roi à Rochefort – Approbation du
projet modifié (clauses administratives).
Acquisition d’équipements didactiques pour les écoles communales de l’entité rochefortoise –
Approbation du projet.
Achat d’équipement d’exploitation pour les écoles communale :
A. Achat de conteneurs – Décision de recourir à une centrale d’achat (B.E.P.).
B. Achat de matériel divers – Approbation du projet.
Centre Culturel des Roches – Mise en conformité incendie.
A. Remplacement d’une boucle de détection – Approbation du projet.
B. Achat de matériaux pour la mise en place d’une cloison RF – Approbation du projet.
Maison Motet à Jemelle – Sécurisation des accès et installations d’un escalier de secours –
Approbation du projet.
Camping communal « Les Roches » à Rochefort – Achat de plants de haie – Approbation du
projet.
15. Remise en service du paratonnerre de l’église d’Ave – Approbation du projet.
16. Achat de pièces de distributions d’eau, de compteurs et de fournitures similaires 2014 –
Approbation du projet.
17. Modernisation des installations de pompage du Thier d’Ohet en vue d’une réduction des
dépenses énergétiques – Acquisition de variateurs de vitesse – Approbation du projet.
18. Travaux divers de distribution d’eau (2014-2016) – Approbation du projet.
19. Interventions d’entretien sur le réseau d’égouttage 2014-2016 – Approbation du projet.
20. Achat d’une lame de déneigement d’occasion – Approbation du projet.
21. Remise en état de la grille du cimetière de Buissonville – Approbation du projet.
22. Achat de poubelles de voiries 2013 – Approbation du projet.
23. Rénovation urbaine du quartier de Jemelle – Fiche « Ilot des ateliers » – Démolitions et
assainissement – Approbation du décompte final des travaux.
24. Intercommunales – Décision en vue des assemblées générales .
A. Intercommunale des Modes d’Accueil pour Jeunes Enfants (IMAJE).
B. Bureau Economique de la Province de Namur (B.E.P.).
C. Bureau Economique de la Province de Namur – Expansion économique (B.E.P.
Expansion économique.
D. Bureau Economique de la Province de Namur – Environnement (B.E.P. Environnement).
E. Bureau Economique de la Province de Namur – Crématorium (B.E.P. Crématorium).
F. IDEFIN.
G. VIVALIA.
H. Association intercommunale d’étude et d’exploitation d’électricité et de gaz (AIEG).
I. INASEP.
J. IMIO.
K. AISDE.
25. Règlements et ordonnances de police.
26. Octroi de chèques repas au personnel communal, statutaire et contractuel.
27. Pécule de vacances du personnel communal – Modification du statut pécuniaire.
28. Pécule de vacances des Bourgmestre et Echevins.
Huis clos.
29. Autorisation d’ester en justice.
A. Fermage 2011-2012.
B. Prévention incendie 2012.
C. Ambulances 2012.
30. Ecoles communales – Personnel enseignant – Ratifications.
Par le Collège,
Le Directeur général,
Le Bourgmestre,
Luc PIRSON.
François BELLOT.