bibliotheque municipale de angers

Réservé à l’administration
N° d’enregistrement :
BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE ANGERS
DÉCLARATION DE DÉPÔT LÉGAL IMPRIMEUR LIVRES
ET AUTRES DOCUMENTS NON PÉRIODIQUES
(Loi n° 92-546 du 20 juin 1992 - Décret n° 93-1429 du 31 décembre 1993)
(arrêtés du 12 janvier 1995)
Identification du déposant
Nom (ou raison sociale) et adresse
Téléphone :
Télécopie :
A:
Le :
Signature du déposant :
La loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés s'applique aux données nominatives portées sur ce formulaire. Elle
garantit un droit d'accès et de rectification pour ces données auprès de la Bibliothèque nationale de France.
Lieu de dépôt
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE
49 rue Toussaint - 49000 ANGERS
Tél : 02 41 24 25 50 - Fax : 02 41 81 05 72
[email protected]
République Française
Ministère chargé de la CULTURE
Descriptif du document déposé
Dépôt obligatoire en 2 exemplaires
Numéro international normalisé (ISBN) :
Nom, prénoms et date de naissance des auteurs (auteur principal, traducteur, adaptateur, illustrateur etc) :
Pseudonymes (s'il y a lieu) :
Titre du document : (Préciser le titre originale s’il s’agit d’une traduction) :
Titre de la collection :
ISSN de la collection :
Numéro dans cette collection :
Caractère de l’édition :
o nouveauté
o
nouvelle édition
Nombre de pages :
o
broché
o
relié
Lieu d’impression :
Nom, adresse qualité de la personne pour laquelle est fait le tirage :
Date de l’achèvement du tirage :
Chiffre déclaré du tirage :
Nombre d'exemplaires déposés :
Format en cm :