Les tarifs - Archives départementales du Nord
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Les tarifs - Archives départementales du Nord
REUTILISATION D'INFORMATIONS PUBLIQUES FIGURANT DANS DES DOCUMENTS CONSERVES AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU NORD Licence de réutilisation commerciale avec diffusion d'images au public ou à des tiers Tarifs (délibération du Conseil général en date du 13 décembre 2010) 1. Moins de 100 images Publications - Publication dans un ouvrage ou périodique : Image insérée au texte : 10 € l’image. Première ou dernière de couverture : 25 € l’image - Publication sur support multimédia (CD-Rom, etc.) : 10 € l’image - Produits publicitaires et de promotion, produits divers (calendriers, agendas, cartes de vœux, cartes postales, affiches, etc.) : 140 € l’image Autres moyens de diffusion - Expositions: 10 € l’image - Diffusion sur Internet : 10 € l’image par an. 2. Entre 101 et 1 000 images Publications - Publication dans un ouvrage ou périodique : Image insérée au texte : 10 € l’image. - Publication sur support multimédia (CD-Rom, etc.) : 20 € l’image. - Produits publicitaires et de promotion, produits divers (calendriers, agendas, cartes de vœux, cartes postales, affiches, etc.) : 90 € l’image. Majorations : Tirage supérieur à 3 000 exemplaires : + 100 %. Tirage supérieur à 10 000 exemplaires : + 200 %. Tirage supérieur à 100 000 exemplaires : + 1 000 %. Autres moyens de diffusion - Diffusion sur Internet : 5 € l’image par an 3. Au-delà de 1 000 images (diffusion sur Internet) Prix par image et par an, le calcul se faisant par addition des tranches successives De 1 001 à 10 000 images De 10 001 à 50 000 images De 50 001 à 100 000 images De 100 001 à 500 000 images De 500 001 à 1 000 000 images Au-delà de 1 000 000 images 0,5 € 0,3 € 0,2 € 0,1 € 0,05 € 0,03 €