Déclaration de dépôt légal imprimeur livres - Rhone

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Déclaration de dépôt légal imprimeur livres - Rhone
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N° d’enregistrement :
BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE
DÉCLARATION DE DÉPÔT LÉGAL IMPRIMEUR LIVRES
ET AUTRES DOCUMENTS NON PÉRIODIQUES
(Code du Patrimoine, Art. L. 131-1 à L. 133-1 - Décret n° 2006-696 du 13 juin 2006)
(arrêtés du 12 janvier 1995)
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Lieu de dépôt
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE
30, boulevard Vivier-Merle – 69431 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 62 18 00 - Fax : 04 78 62 19 49
[email protected]
Descriptif du document déposé
Dépôt obligatoire en 1 exemplaire
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Pseudonymes (s'il y a lieu) :
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ISSN de la collection :
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† nouveauté
† nouvelle édition
Nombre de pages :
† broché
†
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