Séminaire FLEUVE ET VILLE DURABLE, v. 21 janvier 2011

FLEUVE ET VILLE DURABLE
FRANCE – COREE
Séminaire de travail organisé par le
Centre d’Études et de Recherche en
Droit de l’Environnement, de
l’Aménagement et de l’Urbanisme
C.E.R.D.E.A.U.
LE MARDI 8 FEVRIER 2011
Faculté de droit – 12, place du
Panthéon, Paris 5e (Salle 1, premier
étage aile Soufflot)
9h30 – 12h30
Conscientes des enjeux environnementaux, économiques et commerciaux de la gestion des fleuves, les
Universités Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Sung Kyun Kwan (SKK) de Séoul ont décidé de mener,
grâce au soutien du ministère des affaires étrangères (programme Egide) une recherche commune sur
les opérations d’aménagement concernant la Seine et le Han, et sur les questions juridiques et
institutionnelles qu’elles soulèvent.
Cette coopération a donné lieu à un premier séminaire à Séoul, le 16 septembre 2010, qui a permis
d’identifier les principaux enjeux du sujet. La suite du programme de recherche consiste en
l’organisation de deux séminaires de travail, à Paris puis à Séoul, avant le colloque final qui se tiendra
en octobre 2011 à Paris.
Le séminaire parisien du 8 février 2011 a pour objectifs :
- de faire le point sur l’état du droit des fleuves en France et en Corée ;
- de présenter les obligations liées au droit de l’environnement qui peuvent encadrer
l’aménagement des fleuves et de leurs berges ;
- d’analyser les enjeux de la valorisation des fleuves en matière d’aménagement du territoire ;
- de présenter les projets d’aménagement des voies sur berges à Paris ;
- de connaître les réglementations de police et d’urbanisme applicables ;
- d’identifier les différents propriétaires fonciers et leurs relations juridiques ;
- de faire un état de la législation domaniale relative au fleuve et à ses berges ;
- de comprendre les enjeux techniques liés à la valorisation d’un fleuve et de ses berges dans
une capitale ;
- d’arrêter les grands thèmes du colloque prévu pour octobre 2011.
Ce séminaire de travail devrait permettre de recueillir l’expérience des professionnels qui ont suivi le
projet d’aménagement des voies sur berges à Paris, dans le cadre d’une discussion libre à huis clos,
animée et enrichie par des universitaires.
PROGRAMME DU SEMINAIRE DE TRAVAIL
9h30
PRESENTATION DU PROJET DE RECHERCHE ET DES EQUIPES COREENNES ET FRANÇAISES
Par Jean-Philippe BROUANT ([email protected]), Maître de conférences à l’Université Paris 1
et Norbert FOULQUIER ([email protected]), Professeur à l’Université Paris 1
Co-directeurs du CERDEAU
10h00 – 13h00
ATELIERS
I.
Droit des fleuves en France et en Corée
Présentations coréennes :
• LEE Kwangyoun ([email protected]), Professeur à l’Université Sungkyunkwan de Séoul
• KWON Sea-Hoon ([email protected]), Instructeur à l'Université de Kyungbuk
Présentations françaises :
• Meryem DEFFAIRI ([email protected]), ATER à l’Université Paris 1 : Les enjeux
environnementaux de l’aménagement du fleuve
• Raphaël LEONETTI ([email protected]), ATER à l’Université Paris 1 : Les aspects
domaniaux de la valorisation des berges
II.
L’aménagement des berges
Participants :
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•
•
•
Élisabeth BORDES-PAGÈS ([email protected]), Manuel PRUVOST-BOUVATTIER
([email protected]),
Ludovic
FAYTRE
([email protected]),
Institut
d’Aménagement et d’Urbanisme de la Région Ile-de-France : Valorisation du fleuve et de ses territoires en
Ile-de-France
Patricia PELLOUX – ou un autre représentant de l’APUR – ([email protected]), Ingénieur urbaniste à
l’Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR) : Présentation du projet d’aménagement des berges de Seine à
Paris
Pénélope GOLDSZTEIN ([email protected]), Rédactrice Droit de l'Urbanisme et de
l'Aménagement Urbain, Direction des affaires juridiques de la Ville de Paris, Bureau du Droit de
l'Urbanisme et de l'Aménagement Urbain : Présentation de la loi sur l’eau et de la réglementation
d’urbanisme relative aux risques d’inondations à Paris
David BENAZERAF ([email protected]), Chargé d’études à la sous-direction des études et des
règlements d'urbanisme, en charge du dossier des berges de seine (Direction de l’Urbanisme de la Ville de
Paris) : Les principaux enjeux techniques et juridiques de la réalisation du projet d’aménagement des
berges de Seine à Paris
13h00
SYNTHESE DES DEBATS
Par Jacqueline MORAND-DEVILLER ([email protected])
Professeur émérite à l’Université Paris 1
Buffet offert aux participants dans le salon jaune de l’appartement Décanal de la Faculté de Droit de Paris