Secrétariat Général - Le Puy-en

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de la Haute-Loire
----VILLE DU PUY-EN-VELAY
----Secrétariat Général
----43011 LE PUY EN VELAY
CEDEX
Le Puy-en-Velay, le 15 octobre 2013
PROCÈS VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 OCTOBRE 2013
L'an deux mille treize, et le onze octobre à 20 H 30, le Conseil Municipal de la Commune du Puy-en-Velay
régulièrement convoqué, s'est réuni dans la Salle du Conseil Municipal à l'Hôtel de Ville, Place du Martouret, sous
la présidence de Monsieur Laurent WAUQUIEZ (Maire).
Étaient présents : M. Laurent WAUQUIEZ, Mme Brigitte BÉNAT, M. Pierre ROBERT, Mme Michelle MICHEL,
MM. Michel CHAPUIS, Jean-Louis BOUILHOL, Mme Catherine CHALAYE, MM. Éric RAVEYRE,
Pierre BERGERON, Mme Françoise CHASSAING, M. Yves DEVÈZE, Mmes Juliette BADIOU,
Brigitte REYNAUD-COURTOIS, MM. Christian REYNAUD, Jean-Dominique TOUSSAINT, Mmes Corinne
GONÇALVES, Caroline BARRE, MM. Pierre MORIN, Hamid BOUZINE, Willy GUIEAU, Mmes Emmanuelle
EYRAUD-FAURE, Arlette ARNAUD-LANDAU, MM. Robert DUBOIS, Fabrice BREYTON, Mme Catherine PICQ,
M. Abdel EL HAMRI, Mme Catherine GRANIER-CHEVASSUS, M. Georges GAGNE, Mme Régina LÖWE.
Excusé(e)s Représenté(e)s : M. Roger FALCON a donné pouvoir à M. Pierre ROBERT, Mme Éliane FAVRE a
donné pouvoir à Mme Juliette BADIOU, Mme Huguette PORTAL a donné pouvoir à Mme Catherine CHALAYE,
Mme Pascale de VAUBERCEY-NAVANT a donné pouvoir à Mme Caroline BARRE, Mme Cécile DARNY
a donné pouvoir à M. Éric RAVEYRE, Mme Françoise GAUTHIER-WILLEMS a donné pouvoir à Mme Arlette
ARNAUD-LANDAU.
ORDRE DU JOUR
Rapporteur
Monsieur Laurent WAUQUIEZ, Maire :
1 - Conseil Municipal – Désignation du secrétaire de séance : Mme Emmanuelle EYRAUD-FAURE
UNANIMITÉ
2 - Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales
Le Conseil Municipal prend acte de la présente communication
Rapporteur
Monsieur Pierre ROBERT :
3. Convention de déneigement : Clinique Bon Secours
UNANIMITÉ
4. Restructuration réseau basse tension rue Charles Rocher
UNANIMITÉ
Rapporteur
Monsieur Jean-Louis BOUILHOL :
5. EPF – SMAF : mandat de négociation et d'acquisition pour les parcelles situées dans le secteur
de Coloin
UNANIMITÉ
6. Chirel : échange parcelles COL/CAPELANI
UNANIMITÉ
7.
Brise-Alizés – Régularisation d'emprise
UNANIMITÉ
8
Élargissement du chemin de Bonnassieu : acquisition d'un délaissé
UNANIMITÉ
9. Parcelle n° BP 438 : levée de l'emplacement rése rvé
UNANIMITÉ
10. Parcelle n° 89 de la section AS, propriété de l' ADAPEÏ HAUTE-LOIRE : constitution d'une
servitude
UNANIMITÉ
11. Échange Ville/SCI de Compostelle
UNANIMITÉ
12. Pôle socio-culturel et commercial de Guitard : avenant n° 5 au marché de travaux
UNANIMITÉ
13. Communication du rapport d'activité 2012 de la Société d'Économie Mixte Locale du Velay
(SEML)
Le Conseil Municipal prend acte de la présente communication.
14. Communication du rapport d'activité 2012 de la Société Publique Locale du Velay (SPL)
Le Conseil Municipal prend acte de la présente communication
15. Renouvellement de l'exclusion du champ d'application de Droit de Préemption Urbain pour les
lotissements autorisés depuis moins de dix ans
UNANIMITÉ
16. Autorisation de dépôt de demande d'urbanisme donnée au Maire
UNANIMITÉ
Rapporteur
Madame Catherine CHALAYE :
17. Transfert de propriété des collections déposées par les services de l'État avant le 7 octobre 1910
UNANIMITÉ
Rapporteur
Monsieur Michel CHAPUIS :
18. Association Buqi Haute-Loire : subvention exceptionnelle
UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS par 25 voix pour et 10 abstentions
(Mmes Catherine CHALAYE, Emmanuelle EYRAUD-FAURE, Françoise GAUTHIERWILLEMS, Arlette ARNAUD-LANDAU, MM. Robert DUBOIS, Fabrice BREYTON, Abdel
EL HAMRI, Mme Catherine GRANIER-CHEVASSUS, M. Georges GAGNE, Mme Régina
LÖWE)
Rapporteur
Madame Brigitte BÉNAT :
19. Aides aux séjours à caractère pédagogique et aux œuvres de vacances
UNANIMITÉ
Rapporteur
Monsieur Éric RAVEYRE :
20. Attribution d'une subvention à l'Association Foot Vétérans Portugais
UNANIMITÉ
Rapporteur
Madame Michelle MICHEL
21. Tarifs de location de la salle Balavoine du centre socio-culturel de Guitard
UNANIMITÉ
22. Convention relative aux points relais de Lud'agglo entre la Ville et la Communauté d'agglomération
UNANIMITÉ
23. Association Val Vert Sport – Section Foot : subvention pour le poste d'éducateur sportif – Saison
2012/2013
UNANIMITÉ
24. Convention pluriannuelle partenariale entre l'association Le Puy Foot 43, la Ville et la
Communauté d'agglomération pour le financement du poste d'éducateur sportif
UNANIMITÉ
Rapporteur
Monsieur Michel CHAPUIS :
25 Travaux de restructuration et d'extension du Musée Crozatier – Avenant n° 2
UNANIMITÉ
26. Fournitures administratives : convention de groupement de commandes
UNANIMITÉ
27. Immeuble rue Duguesclin – Répartition du coût des fluides – Convention financière
UNANIMITÉ
28. Principe d'une remise graçieuse à Madame BLEU, régisseuse
UNANIMITÉ
29. Mises à disposition d'agents
UNANIMITÉ
30. Adaptation du tableau des effectifs
UNANIMITÉ
31. Mutualisation des services : bilan
Le Conseil Municipal prend acte de la présente communication.
32. Église Saint-Pierre des Carmes : restauration des clochers et de la façade ouest – Approbation du
plan de financement
UNANIMITÉ
33. Tarifs 2014 – Taux directeur d'évolution
UNANIMITÉ
34. Budget Annexe Cuisine Centrale - Décision Modificative n° 1/2013
UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS par 29 voix pour et 6 abstentions
(Mmes Françoise GAUTHIER-WILLEMS, Arlette ARNAUD-LANDAU, M. Robert DUBOIS,
Mme Catherine GRANIER-CHEVASSUS, M. Georges GAGNE, Mme Régina LÖWE)
35. Budget Ville - Décision Modificative n° 1/2013
UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS par 28 voix pour et 7 abstentions
(Mmes Françoise GAUTHIER-WILLEMS, Arlette ARNAUD-LANDAU, MM. Robert DUBOIS,
Abdel EL HAMRI, Mme Catherine GRANIER-CHEVASSUS, M. Georges GAGNE,
Mme Régina LÖWE)
36. Admission en non valeur de créances irrécouvrables – Budget Principal
UNANIMITÉ
Le texte intégral des délibérations peut être consulté au Secrétariat Général (Porte 118) - Premier
étage.
Vu pour être affiché le 15 octobre 2013 conformément aux prescriptions des articles L. 2121.25 du
Code Général des Collectivités Territoriales et R 121.9 du Code des Communes.
Le Maire,
Laurent WAUQUIEZ.