docAttribution des subventions 2015
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Plainte Transcription
Attribution des subventions 2015
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Date de convocation 12 Mai 2015 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 MAI 2015 A 20 H 30 Date d'affichage 12 Mai 2015 Nombre de conseillers En exercice 29 Présents 20 Votants 27 La séance est présidée par Madame Sylvie BUTIN, Maire. ÉTAIENT PRESENTS : Mesdames BUTIN – WALTER – LAINÉ - LANGE – LAQUIEZE – MATHIEU - DUBOIS – LIBANY - JAUMAIN - VIRASSAMY PADEYEN – BIEN – MINJEAU - MAURY Messieurs GAIGNETTE – GAUMONT - BRUNI – CHANTIER – MARTINEZ RODRIGUEZ – FERREIRA - CHERRONNET ÉTAIENT EXCUSES : Messieurs ELIOT - HATAT POUVOIRS : Madame Janson Elisabeth à Madame Sylvie LANGE Monsieur Bertrand CHAUFFERT à Madame Pascale DUBOIS Monsieur Patrick DOMANGE à Monsieur Rafael MARTINEZ RODRIGUEZ Monsieur Jérôme PIGNY à Monsieur Michel BRUNI Monsieur Brice EVRARD à Madame Sophie WALTER Madame Asmae EL ATTAR à Madame Muriel JAUMAIN Monsieur Jean-Pierre MAÏDA à Madame Annie MINJEAU Madame Véronique MATHIEU a été désignée secrétaire de séance. Le procès-verbal de la séance du 26 Mars 2015 a été approuvé à l’unanimité N° 15.1446 – OBJET : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS – ANNEE 2015 N° 15.1446 – OBJET : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS – ANNEE 2015 Chaque année, après le vote du budget, le Conseil Municipal se prononce sur le montant des subventions de fonctionnement accordées au secteur associatif et au C.C.A.S. Les Commissions « Sports » et « Finances » réunies le 5 Mai dernier vous proposent les montants suivants : Propositions 2015 C.C.A.S. GYMNASTIQUE VOLONTAIRE FEMININE CLUB QWAN KI DO SAINT-MEMMIE ATHLETIC CLUB FOOTBALL CLUB SAINT-MEMMIE TENNIS CLUB SAINT-MEMMIE SAINT-MEMMIE OLYMPIQUE LES VOLLEYEURS MENGEOTS BADMINTON AMIS SPORTIFS COMITE DE JUMELAGE TAMBAGA COMITE DE JUMELAGE CHIESINA UZZANESE C.A.S. DU PERSONNEL COMMUNAL ASSOCIATION PARENTS D’ELEVES ACTIONS CULTURELLES U.N.R.P.A. (Union Nationale Retraités Personnes Agées) CLUB DE L’AMITIE – 3EME AGE ATELIERS FEMININS ANCIENS COMBATTANTS SPIRIT COUNTRY CLUB TOTAL SUBVENTIONS Vote 120 000 € A l’unanimité 2 000 € A l’unanimité 5 000 € A l’unanimité 3 000 € A l’unanimité 1 200 € A l’unanimité 5 000 € A l’unanimité 3 000 € A l’unanimité 440 € A l’unanimité 360 € A l’unanimité 400 € A l’unanimité 2 250 € A l’unanimité 2 250 € A l’unanimité 540 € A l’unanimité 855 € A l’unanimité 585 € A l’unanimité 540 € A l’unanimité 270 € A l’unanimité 900 € A l’unanimité 450 € A l’unanimité 149 040 € Les conclusions du rapport mises aux voix sont adoptées : Pour Abstention Contre 27 0 0 Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits. Pour extrait conforme Le Maire, Sylvie BUTIN Nota : Le Maire certifie que le compte-rendu du Conseil Municipal a été affiché à la porte de la Mairie le 21 Mai 2015. Pour extrait conforme Le Maire, Sylvie BUTIN
