USA LLC Information

INFORMATION D’ENTREPRISE
Les sociétés États Unis à responsabilité limitée
General
Type d’entité
Type de législation
Disponibilité de société ‘Shelf’
Durée d’établissement d’une nouvelle société
Frais gouvernementaux minimums (excluant la taxe)
Taxe sur le revenue étranger
Accès au traité de double imposition
LLC
Commun
Oui
2 jours
Varié
Fiscalement transparent
Normallement Non
Capital Actions ou Equivalent
Devise standard
Devises étrangères permises
Paiement minimum
Capital autorisé habituel
Pas applicable
Pas applicable
Pas applicable
Pas applicable
Directeurs ou Managers
Nombre minimum
Local requis
Registres publiquement accessibles
Lieu des Réunions et assemblées
1
Non
en formation
Anywhere
Membres
Nombre minimum
Registres publiquement accessibles
Lieu des Réunions et assemblées
1
Non
N’importe ou
Secrétaire Général
Requis
Local ou qualifié
Pas applicable
Pas applicable
Comptes
Exigences de préparation
Exigences d’ Audits
Exigences de classification de comptes
Registres publiquement accessibles
Oui
Non
Non
Non
Autres
Exigence de classification de revenu annuel
Changement de domicile autorisé
Oui
Entre les États Unis uniquement
INTRODUCTION
La LLC des États Unis n'est pas une association ou une société. C'est une entité distincte d'affaires qui offre une alternative
aux associations et aux sociétés en combinant les avantages des Sociétés à responsabilité limitée avec l'avantage de
l'association de l'imposition de pass-through. La LLC des États Unis avec les membres non-residents et ce qui ne conduisent
aucune affaire aux États Unis et ce qui n'ont aucun source de revenu des État-Unis ne sont pas sujet au Fédéral de l'impôt
des États Unis et n'êtes pas prié de classer une déclaration d'impôt sur le revenu des État-Unis. Les sociétés LLC des États
Unis sont les véhicules populaires pour conduire des affaires internationales.
INFORMATION LLC
Procédure de Constitution
Classement des articles d'organisation ou Certificat de la formation avec le secrétaire d'état dans l'état préféré de formation.
Langue de la légalisation et des documents de la Société
L'anglais. Si n'importe quel autre langage est utilisé il doit être accompagné d'une traduction en l'anglais.
1/2
Bureau enregistré exigé
Oui, doit être maintenu dans l'état d'incorporation/formation au bureau d'un agent enregistré professionnel.
Sociétés “Shelf” disponibles
Oui, pour les états recommandés.
Délais de Constitution
Généralement 2 jours, mais doivent accorder 5 - 7 jours additionnels d'affaires pour la reception de la documentation.
Restrictions concernant l’incorporation ou le nom
Tout nom qui est identique ou similaire à une société existante dans l'état de formation. En plus, l'utilisation de la banque, de
trust, de l'assurance ou de la réassurance dans le nom du LLC est généralement interdite dans tous les 50 états. C'est
simplement parcequ'on ne permet pas les sociétés à responsabilité limitée anonyme dans la plupart des états de s'engager
dans des affaires d'opérations bancaires ou d'assurance.
Langue d’incorporation
Le nom peut être en n'importe quel langage. Quelques états recommandés exigent une traduction en anglais.
Suffixes qui indiquent une responsabilité limitée
Limited Liability Company and Limited Company or their abbreviations LLC or LC.
CONFORMITÉ
Fédération fiscale des État Unis
Les Sociétés à Responsabilité Limitée anonymes des États Unis sont structurées pour le régime fiscal d'association avec les
membres de non-résidents et qui ne conduisent aucune affaire aux États Unis et qui n'ont aucun source de revenu de l'impôt
des États Unis et ne sont pas sujet au Fédéral de l'impôt des États Unis et ne sont pas obligées de classer une déclaration
d'impôt sur le revenu des États Unis.
L’Impôt de l’état
Les Sociétés à Responsabilité Limitée anonymes des États Unis qui ne conduisent aucune affaire dans les états
recommandés de formation avec les membres non-résidents ne sont généralement pas sujet à l'impôt sur le revenu d'état et
ne sont pas besoin de classer une déclaration d'impôt sur le revenu d'état.
Rapports Annuels/Droit de licence
De tous les états recommandés, il y a un minimum ou un rapport annuel annuel ou honoraires de licence unique.
Voir la table ci-dessus:
L'État de Formation
Tarif
Date dû
Delaware
US$ 200
Juin 1
Wyoming
US$ 50
Anniversaire
Oregon
US$ 20
Anniversaire
New Jersey
US$ 50
Anniversaire
New York
No fee
Pas
disponible
Washington DC
US$ 200
**
Arkansas
US$ 50
Juin 1
** Le rapport est classé tous les deux ans. Si un LLC est formé avant le 16 Juin en n'importe quelle année donnée, son premier
rapport de deux ans est dû le 16 Juin la même année. Le prochain rapport de deux ans ne sera pas dû pendant encore 2 années.
Si un LLC est formé après le 16 Juin en une année donnée, son premier rapport de deux ans sera dû le 16 Juin l'année suivante. De
plus, son prochain rapport de deux ans ne sera pas dû pendant encore 2 années.
Rapports Financiers
Il n'y a généralement aucune condition de classer des relevés des comptes financier avec l'état de formation à moins que la
société possède des capitaux dans cet état ou avait conduit des affaires dans cet état.
Directeurs/Managers
Normalement Un.
Actionnaires/Membres
Normalement Un.
[Last Updated: 01 December 2003]
2/2