N° 60 - Régusse

2ème trimestre 2015 - N° 60
Bulletin Municipal
Régusse
en
Provence
POUR UNE PHARMACIE
A REGUSSE
Mairie de Régusse
Quelques Infos ...
SOMMAIRE
Infos diverses.................................................................................................... p.2
Edito du Maire............................................................................................... p.3
Etat Civil................................................................................................................. p.4
Services Municipaux.............................................................................. p.5
Festivités juillet/août............................................................................... p.6
Vie communale.......................................................................................... p.7
Vie communale.......................................................................................... p.8
Vie communale.......................................................................................... p.9
Vie communale....................................................................................... p.10
Vie communale....................................................................................... p.11
Par arrêté préfectoral du 20 09 2002 relatif à la
lutte contre les bruits de voisinage, les travaux
momentanés de bricolage ou de jardinage
réalisés à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles d’organiser une gêne pour le voisinage
tels que tondeuses à gazon à moteur thermique, tronçonneuses, perceuses, raboteuses
ou scies mécaniques ne peuvent être effectués que :
• Les jours ouvrables :
De 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30
• Les samedis :
De 9h à 12h et de 15h à 19h
• Les dimanches et jours fériés
de 10h à 12h
Compte rendu du Conseil Municipal ......................... p.12
Règlementation Feux
Compte rendu du Conseil Municipal (suite)....... p.13
EN FORÊT, INTERDICTION :
Compte rendu du Conseil Municipal (suite)....... p.14
• DE FUMER ET DE FAIRE DU FEU
• DE JETER DES DÉCHETS
• DE CAMPER
• D’UTILISER TOUT VÉHICULE SAUF VOIES
OUVERTES À LA CIRCULATION PUBLIQUE
• DE RAMASSER PLANTES ET VÉGÉTAUX
PAS DE TRAVAUX EN FORÊT LES JOURS À RISQUE
A LA MAISON PAS DE « BARBECUE » EN ÉTÉ,
SAUF AUTORISATION SPÉCIALE.
Documents à votre disposition en mairie ou à
l’office de Tourisme.
Compte rendu du Conseil Municipal (suite)....... p.15
Vie communale....................................................................................... p.16
Ce bulletin est édité par la municipalité
de Régusse. Magazine trimestriel gratuit
distribué à Régusse et environs.
Prochaine parution début octobre.
Mairie de Régusse
Cours Alexandre Gariel
83630 Régusse
Tél. 04 94 70 16 23
Fax. 04 94 70 18 74
Site : www.mairie-regusse83.fr
Mail : [email protected]
• Directrice de la publication
Anne HOUY
• Imprimeur
TC Publicité - Montmeyan
• Rédaction
Arlette DURIEZ
• Maquette
Céline Infographiste - Varages
• Photos
Mairie
2
Travaux
Distributeur de billets
Réouverture du distributeur automatique de
billets ( DAB ) au bureau de poste.
Ministère de la Défense
Dans un contexte difficile pour l’emploi, marqué surtout au niveau des jeunes, ce sont plus de 10000 postes qui seront proposés en 2015.
Les futurs candidats peuvent se renseigner
et prendre contact avec le CIRFA, Adjudant
Chef Vincent GASCH : 04 22 43 90 15
Edito du Maire
Notre village vit aux rythmes des
saisons. Les fleurs qui habillent nos
rues et nos façades sous le chant
mélodieux des hirondelles, nous
annoncent que l’été approche
à grand pas. Les animations estivales vont bientôt commencer et
chacun pourra apprécier les expositions, concerts, fête des moulins, marchés, cinéma et repas divers, qui sont proposées jusqu’au
mois de septembre.
Avec la baisse des dotations de
l’Etat, la gestion de la commune
est toujours suivie avec rigueur. Le
Conseil Municipal travaille dans
ce sens. Le budget 2015, a été
voté et de gros chantiers sont en
préparation. Rénovation de la
salle des fêtes, réaménagement
de l’école élémentaire, extension
du réseau pluvial et d’assainissement, mise en place du PLU (Plan
Local d’Urbanisme), entre autres.
Des demandes de subventions
ont été demandées. Nous espérons des réponses favorables…
Une bonne nouvelle : notre DAB
(distributeur automatique de billets) est à nouveau opérationnel.
Aujourd’hui, le sujet brûlant pour
Régusse est la bataille pour l’ouverture de notre pharmacie. Bataille que l’on croyait achevée,
mais qui reprend, hélas, de plus
belle !
La motion qui suit à été votée par
le Conseil Municipal, à l’unanimité, le 14 avril dernier.
« La décision favorable pour le
transfert d’une pharmacie à Régusse, signée le 26 novembre
2014 par l’Agence Régionale de
la Santé PACA, a été annulée par
un arrêté du Ministère de la Santé le 25 mars dernier.
Le Conseil Municipal de Régusse
et tous ses habitants, sont indignés par cette décision !
Notre commune est classée en
zone montagne, rurale et surtout zone fragile en matière de
santé. Toutes les communes limitrophes, Baudinard, Artignosc,
Moissac-Bellevue, Montmeyan et
Quinson, sont plus proches de Régusse que d’Aups, Barjols ou Riez
où se trouve actuellement une
pharmacie. Ce territoire compte
près 4 700 habitants. Pour notre
Communauté de Communes
« Lacs et Gorges du Verdon », qui
compte près de 8 000 habitants,
il n’y a qu’une seule pharmacie !
La commune de Régusse compte
2 315 habitants d’après le recensement de l’INSEE datant de 2012
(celui considéré comme officiel).
Or, depuis cette date, par le
nombre de permis de construire
achevés au 31 décembre 2014,
plus la somme des taxes d’habitations des résidences principales, notre population atteint
2 536 habitants. Le nombre de
résidences secondaires s’élève
à 611. Le camping « Les Lacs
du Verdon » situé à Régusse reçoit 2 500 personnes sur 456
emplacements. La population
de la commune est d’environ
6 000 habitants en saison estivale.
De plus près d’un tiers de la population régussoise a plus de 60 ans
dont certaines personnes gravement handicapées.
Dans le Var, Toulon : 163 974 habitants, 87 pharmacies soit une
pharmacie pour 1 884 habitants.
Plus près de chez nous, Salernes :
3 723 habitants, 2 pharmacies soit
une pharmacie pour 1 861 habitants ; Barjols : 3 135 habitants, 2
pharmacies soit une pharmacie
pour 1 567 habitants. Et il n’y a
pas 10 kms entre les deux pharmacies, car le problème crucial
est là : celui de la distance. En effet, les habitants de notre village
et des villages voisins doivent
souvent effectuer plus de 30 km
aller-retour pour avoir leurs médicaments dans la journée, ce qui
dégage du temps perdu, de la
pollution supplémentaire, des frais
de carburant non négligeables,
et, selon la gravité de la maladie,
un retard pour la prise d’un médicament qui peut être fatal.
Pourtant, l’application de la loi
française constitue une restriction
au regard de l’article 49 du Traité
sur le Fonctionnement de l’Union
Européenne relatif à la liberté
d’établissement.
L’accès aux médicaments va
dans la logique du projet de loi
sur la santé dans les zones rurales
Régusse
en
Provence
annoncées par le Premier Ministre
le 13 mars dernier. Une «distance
minimale» entre les officines devrait être imposée. L’application de la loi (2 500 habitants par
commune) porte un préjudice
pour l’ensemble d’un territoire,
constituant ainsi une véritable
discrimination géographique et
une entrave au principe d’égalité d’accès à la santé. C’est une
forme d’injustice inacceptable !
Pour toutes ces raisons nous
demandons l’ouverture d’une
pharmacie à Régusse pour
l’amélioration de ce qui nous est
indispensable à tous : la santé. »
Cette motion a été envoyée aux
Conseils Municipaux des villages
voisins afin qu’ils délibèrent en ce
sens, ainsi qu’à la Communauté
de communes « Lacs et Gorges
du Verdon ». Monsieur le Préfet
du Var, les quatre Sénateurs du
Var, notre Député, les Présidents
des Associations des Maires de
France et du Var, les Présidents
des Associations des Maires Ruraux de France et du Var, le Directeur Général de l’Agence
Régionale de la Santé PACA, les
Présidents du Conseil Départemental et du Conseil Régional,
Madame la Ministre de la Santé, Monsieur le Premier Ministre,
Monsieur le Président de la République et Monsieur le Président
de la Commission Européenne,
ont été aussi les destinataires de
cette motion.
Le Conseil Municipal et moimême, en collaboration avec les
services communaux, mettons
tout en œuvre pour que notre
village demeure un lieu de vie
et de convivialité où il fait bon
vivre. Avec l’été qui arrive, nous
comptons sur la vigilance de tous
pour lutter contre les incendies et
contre toute forme de pollution.
Respectons ensemble la réglementation en vigueur. Il en va de
notre sécurité, de notre santé et
de la protection de notre environnement qui nous est si cher.
Je souhaite à tous de belles vacances et une bonne rentrée.
Votre Maire, Anne HOUY.
3
Etat Civil
Naissances
MEJEAN LE BOURHIS Loan
LEROY Adrien
Décès
MORINO Eric
TOWMSEND Philippe
GREGOIRE Francis
Une erreur s’est glissée dans le bulletin municipal n° 59, il fallait y trouver
le décès de Monsieur Patrick Nerozzi,
le 9/11/2014, inhumé dans le caveau
familial de Régusse.
Toutes nos excuses à son épouse.
Mariages
PEREZ Stéphane & BOURGEOIS Céline
RIEU Louis & BULLEN Muriel
FOLCO Roger & DONADEY Christiane
SCHAPPLER Johan & RAMPAL Jessie
Recensement Militaire
DOS SANTOS Hugo
YAPOUDJIAN Oriane
SALOMONE Lucangelo
JEAN Mathieu
Communions
Les communions solennelles ont eu lieu
en présence du Père Jean Paul, de Juris,
et des deux catéchistes qui ont accompagné les communiants : Justine, Sarah,
Allan, Robin et Rémi.
4
Numéros utiles
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Médecin
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Urgences............
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Services Municipaux
La Mairie
HORAIRES D’OUVERTURE
• Lundi, mardi & jeudi : 9h - 12h / 13h - 17h30
• Mercredi : 9h - 12h
• Vendredi : 9h - 12h / 13h - 17h00
Fermée mercredi après-midi,
samedi, dimanche & jours fériés.
PERMANENCES
• Madame le Maire - Anne HOUY
Vendredis de 15h à 17h sur rendez-vous
• Assistante sociale - Madame MEROLA
Deuxièmes & quatrièmes jeudis du mois
sur rendez-vous au 04 83 95 59 60
• Adjoint aux travaux - Daniel CARETTE
L premier jeudi du mois de 14h à 17h
• Conciliateur de justice - Monsieur TOMBOIS
Sur rendez-vous au 06 30 75 70 24
Coordonnées & Info
• Tél. 04 94 70 16 23 - Fax. 04 94 70 18 74
Site : www.mairie-regusse83.fr
Une borne de mise à jour des cartes vitales
est à votre disposition à la mairie.
La Poste
HORAIRES D’OUVERTURE
• Du lundi au vendredi : 9h - 12h30 / 14h - 16h
• Samedi : 9h - 11h30
Fermée le mercredi après-midi.
Distributeur automatique de billets
à côté de la poste. Tél. 04 94 70 16 35
Déchetterie
HORAIRES D’OUVERTURE
• Du mardi au samedi : 9h - 12h/ 13h30 - 17h30
Fermée dimanche, lundi & jours fériés.
Tél. 06 67 03 36 74
ENLÈVEMENT DES MONSTRES
Enlèvement des monstres par le SIVOM du
Haut-Var 1 fois par mois sur inscription à la
mairie au 04 94 70 16 23
Prochaines dates :
Mercredis 22 juillet, 19 août, 16 septembre
21 octobre, 18 novembre, 9 décembre.
Ecole élémentaire « Le Plantier »
Tél. 04 94 60 15 37
Ecole maternelle « Raymond Truc »
Tél. 04 94 67 79 68
Crèche « Leï Fonfonis »
Tél. 04 94 70 83 52
Régusse
en
Provence
Service d’autocar
3€ le trajet - T.A.D (transport à la demande), fonctionne hors jours fériés.
Du lundi au vendredi de 8h30 à 17h30.
De 9h (prise en charge) à 16h (dernière
dépose). N° vert 04 94 24 60 00
• LIGNE 1107
MONTMEYAN - REGUSSE - AUPS
Lundi, mardi, mercredi, jeudi & vendredi
(période scolaires)
7h55 Départ régusse (devant la fleuriste)
8h20 Arrivée Aups
11h30 Retour Aups Centre commercial
12h00 Régusse
Mercredi & samedi
9h35 Arrivée Aups
11h30 Retour Aups Centre commercial
12h00 Régusse
14h35 Arrivée Aups
17h55 Retour Aups Centre commercial
18h25 Régusse
• LIGNE 1203
Régusse - Lorgues
Lundi, mardi, mercredi, jeudi & vendredi
(période scolaires)
6h45 Départ régusse
7h35 Arrivée Lorgues
Mercredi
12h00 Retour Lorgues
12h50 Régusse
Lundi, mardi, jeudi & vendredi
(période scolaires)
17h30 Retour Lorgues
18h20 Régusse
Point Info Tourisme
Aucun service
samedi,
dimanche
& jours fériés
HORAIRES D’OUVERTURE
• Lundi au samedi : 10h - 12h / 14h - 18h
• Dimanche : 10h - 13h Tél. 04 94 70 19 01
Bibliothèque / Médiathèque
HORAIRES D’OUVERTURE
• Mardi & mercredi : 9h - 12h / 14h - 17h30
• Jeudi : 14h - 17h30
• Samedi : 9h - 12h00
Fermée lundi, vendredi, dimanche
& jours fériés. Tél. 04 94 70 94 68
Cantine Tél. 04 94 85 14 95
Piscine Municipale Tél. 04 94 70 16 28
Police Municipale Tél. 04 94 60 10 42
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Vie Communale
Régusse
en
Provence
Carnaval de l’école élémentaire
Le vendredi 20 mars 2015, les enfants de l’école
éélmentaire ont défilé dans les rues du village en
musique et sous un soleil un peu timide mais malgré tout présent. Des super héros, aux princesses
des contes de fées, tout ce petit monde a envahi le cours Gariel, pour le plus grand bonheur des
passants et des parents. Ils sont ensuite retournés à
l’école où un goûter les attendait, gâteaux, tartes
et oreillettes, préparés par les parents d’élèves.
Merci à tous ceux qui ont participé pour que ce
moment soit une fête pour tous les enfants.
Concert de Jazz
Très beau concert de jazz ce samedi
14 mars dans la salle des fêtes de Regusse !
Deux pianistes chanteurs, Jean Sebastien Bressy et Jean Pierre Abet,
Philippe Rousselet à la batterie ont enchanté le public trop peu nombreux.
Ce concert n’avait pu avoir lieu en
juillet 2014 dans le cadre de la semaine « Jazz Verdon » en raison d’un
orage violent.
Les musiciens sont revenus ce mois-ci
afin d’égayer notre hiver !
Photo Pierre VARGAS
Olympic Club Varois
Les 14 et 15 mars 2015, Emeline Velot ( Olympique Club Varois ) a
participé à l’Internationale European Cup en Espagne.
Emeline a passé les deux premiers tours et perdu en 8ème de finale.
C’était sa première sortie en niveau international, sortie riche en
expérience...
Bravo, continue Emeline, nous avons confiance en toi !
7
Vie Communale
Bilan des rencontres de l’emploi saisonnier
La commune de Régusse a
accueilli les Rencontres de
l’Emploi Saisonnier le mardi
10 mars 2015
de
8h30
à
12h00.
Ces rencontres
entre les employeurs
locaux et les
demandeurs
d’emploi saisonniers du territoire étaient
organisées par
la Communauté de Communes Lacs et
Gorges du Verdon et son Relais Services Publics d’Aups en partenariat
avec la Mairie de Régusse,
le Pôle Emploi, la Chambre
de Commerce et d’Industrie
du Var, le Conseil de Développement du
territoire
du
Parc Naturel
Régional du
Verdon et le
Conseil Général.
Le Centre Département
d’Insertion de
Brignoles et la
Mission Locale
Ouest
Haut
Var ont également contribué à la réussite de ce projet.
Le bilan de cette demi-journée est très positif.
Environ 120 offres d’emploi
étaient proposées pour la
saison 2015 par les 22 entreprises locales qui étaient présentes et qui ont pu rencontrer plus de 300 candidats.
Les participants (employeurs
et demandeurs d’emploi) se
sont dits satisfaits de l’organisation de la matinée et de
l’accueil qui leur a été réservé.
Le Relais Services Publics
remercie les professionnels
présents, les élus de la Mairie
de Régusse et de la Communauté de Communes et
tous les partenaires qui se
sont grandement impliqués
dans cette manifestation.
Travaux
La municipalité de Régusse a le plaisir de
vous informer que différents travaux ont
été exécutés par les agents des services
techniques de la commune parmi lesquels :
• La réhabilitation du Monument aux
Morts (peinture, gravillons etc...)
• La création d’un Jardin du Souvenir
destiné à la dispersion des cendres des
personnes ayant manifesté la volonté
d’y répandre leurs cendres.
• L’élagage d’arbres Chemin des Clouos.
Budget communautaire
Cette année, la dotation de l’Etat a été réduite. Les recettes communautaires ont donc baissé.
C’est la raison pour laquelle les communes membres ont
voté à l’unanimité des élus pour l’année 2015 une contribution exceptionnelle des taxes foncières et d’habitation.
La commune de Régusse a diminué d’autant son taux
d’imposition pour ne pas alourdir la charge fiscale des
contribuables.
8
Début de la parité ...
Vie Communale
Régusse
en
Provence
Formation à la chaux pour les artisans
Les 7, 8 et 9 avril 2015, le parc naturel régional du Verdon en partenariat avec les Capeb et
les Chambres des Métiers du Var et des Alpes-de-Haute-Provence, soutenues par l’ARFAB,
a mené une action d’initiation à la maçonnerie de hourdage, enduits et badigeons à la
chaux pour les artisans du Var et des Alpes de haute Provence.
3 jours pour apprendre les techniques de la chaux dans le cadre d’un programme de transmission des savoirs liés au patrimoine bâti.
Nous remercions l’école d’Avignon, spécialiste du bâti ancien, représentée par Philippe
Bertone (Ets les ateliers du paysage) pour avoir assurée cette formation.
L’application pratique s’est effectuée sur le site de la chapelle notre Dame des neiges, en
partenariat avec la municipalité de Régusse.
Mini Boun’
Cette journée du
samedi 9 mai 2015
fut une vraie réusssite avec environ
200 personnes, petites et grandes venues de Régusse
et des communes
alentour pour participer à ce Mini
Boun’.
Des enfants et des
parents ravis par
ce qu’ils ont pu
voir et entendre
au cours de cette
après midi ensoleillée.
Bref, une réussite
que nous reconduirons volontiers l’année prochaine !
9
Vie Communale
Sortie Puy du Fou
Stéphanie, Denis, Christophe et Papou étaient
présents ce dimanche
pour emmener 33 ados
pour un séjour de 3 jours
et 4 nuits. Départ le dimanche 3 mai au soir à
21 h. Rouler toute la nuit
avec des arrêts de 20 mn
toutes les 2 heures. Nuit
blanche pour la moitié
des ados et la totalité
des accompagnateurs.
Arrivée le lundi matin à
11h au Futuroscope pour
déposer les valises dans
les chambres.
• 1er jour : une journée ensoleillée nous a permis
de profiter d’une partie des attractions proposées. Le soir après
le repas au restaurant
du site, un spectacle
de lumières sur l’eau
nous attendait. 23H, retour en chambre pour
un repos bien mérité.
Après tous les contrôles
de sécurité dans les
chambres, 2h30, les
animateurs
dorment
enfin.
• 2ème jour : lever à 7h
pour petit déjeuner copieux, de nouveau les
attractions nous tendaient les bras. Manger le midi, manger le
soir et bonne nuit (très
courte pour certains
dont les animateurs).
Deux jours superbes !
• 3ème jour : lever à 6h30
pour petit déjeuner et
chargement des valises
dans le car. Direction
« Puy du Fou ». Une belle
journée nous attendait,
autant pour la météo
que pour le spectacle.
10
21H départ en car pour un MacDo dans un village de Vendée
et retour vers Régusse. Nuit calme, beaucoup de fatigue pour
tous. Relais entre les animateurs pour dormir (surveillance indispensable), arrivée jeudi 7 mai vers 11h30. Tout le monde était
fatigué mais enchanté.
Grand merci à Stéphanie, Denis , Christophe et Papou pour leur
investissement, merci à la mairie et au CCAS, sans eux nos ados
régussois ne pourraient participer à toutes ces sorties.
Merci à tous !
Vie Communale
Régusse
en
Provence
Club de karaté
Le week end du 23 et 24 mai avait lieu le Championnat de France de Kobudo sportif à
Sainte Maxime. Ont participé 9 élèves du club et 5 ont été médaillés.
• Ethan Bourgeois, en catégorie « poussin » - Vice champion de France
• Thaïs Borgnic, en catégorie « pupille féminine » - Vice championne de France
• Néo Borgnic, en catégorie « pupille » - 3ème médaille de bronze
• Clément Guillot, en catégorie « cadet » - Champion de France
• Axel Guillot, en catégorie « senior » - Vice champion de France
Axel et Clément (champions du monde en titres) sont sélectionnés suite à leurs résultats aux
championnats de France pour le championnat du monde 2016.
Balade Artistique
Vif succès pour la 1ère édition de la « Balade Artistique » de Régusse !
Le week-end du 30 et 31 mai dernier était placé sous le signe de l’Art à Régusse. Petits et
grands étaient conviés à participer gratuitement à de nombreux ateliers pluridisciplinaires et
invités à découvrir les expositions d’artistes locaux de renom. Coup de projecteur.
Encadrés par Paul de Vleminck, artiste peintre, une quinzaine d’enfants a pu s’initier à la
fabrication et au dessin sur cerf-volants. Côté street-art, Christine Tronquoy, artiste d’origine
niçoise et invitée d’honneur, a regroupé tout autant d’adolescents pour l’élaboration d’une
fresque collective. Au détour d’une balade dans le vieux village, les amateurs d’art pouvaient également découvrir des photos d’époque de la commune ou encore celles, plus
contemporaines, de Pierre Vargas. La salle féodale accueillait quant à elle plusieurs artistes
locaux de renom, au rang desquels Ingrid Lebong, paul de Vleminck, Christine Tronquoy ou
encore Claude Heineman. Sans oublier de nombreux ateliers, à l’instar des ateliers d’écriture (par Jean-Marie Lefèvre), de chant (par Nathalie Romero) ou encore de sculpture (par
Elodie Meunier).
La « Balade Artistique » de Régusse : une façon ludique d’allier découverte du patrimoine,
art et culture !
11
Compte rendu du Conseil Municipal
du 14 avril 2015
Madame le Maire ouvre la séance à 18 heures.
Quorum : Madame le Maire procède à l’appel nominatif des membres de l’assemblée. Quinze élus
sont présents. Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut valablement délibérer.
Nomination d’un secrétaire de séance : Monsieur Roger DEMANGE est nommé secrétaire de séance
et est assisté de Madame Sabine TRUC. Le compte-rendu de la séance du 4 mars 2015 est approuvé
à l’unanimité.
Madame le Maire sollicite le conseil municipal pour rajouter un point à l’ordre du jour. Elle souhaite
en effet qu’une motion soit adoptée pour l’ouverture d’une pharmacie à Régusse. Le conseil municipal accepte cet ajout en fin de séance, à l’unanimité.
Délibération n°2015-007 : Fixation des taux d’imposition des quatre taxes directes locales 2015
Madame le Maire expose au Conseil Municipal qu’il y a lieu de fixer le taux d’imposition des trois
taxes directes locales pour l’année 2015.
Elle demande au Conseil Municipal d’en délibérer en fonction du produit fiscal attendu pour équilibrer le Budget Primitif 2015.
Compte tenu de la revalorisation des bases d’impositions notifiées pour l’année 2015,
compte tenu de la nouvelle fiscalité directe appelée par la Communauté de Communes
Lacs et Gorges du Verdon, et afin de ne pas augmenter le montant final de l’imposition
pour le contribuable, Madame le Maire propose de revoir les taux communaux à la baisse :
Produit fiscal attendu à taux constants = 1 328 601 €
La décision est prise à l’unanimité.
Madame le Maire rajoute que cette baisse est plus juste pour le contribuable afin de ne pas avoir à
supporter les taxes supplémentaires de la communauté de communes.
Monsieur FILIPPI lui répond que cela ne va pas durer.
Délibération n°2015-008 : Augmentation du prix de l’eau
Madame le Maire propose une augmentation répartie de la façon suivante :
Tarifs proposés
Répartition
Tarifs 2010
Part communale sur l’abonnement
38,78€ HT / an
Part communale sur la consommation 0,23€ HT / m
3
43,78€ HT / an
0,43€ HT / m3
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, adopte les nouveaux tarifs proposés.
Délibération n°2015-009 : Approbation des comptes de gestion 2014
Le Conseil Municipal,
APPROUVE les comptes de gestion du trésorier pour l’exercice 2014 concernant les budgets suivants :
• Budget général : Approuvé à l’unanimité
• Budget de l’Eau : Approuvé à l’unanimité
• Budget de l’Assainissement : Approuvé à l’unanimité
• Budget du Cimetière : Approuvé à l’unanimité
Délibération n°2015-010 : Approbation des comptes administratifs 2014
Avant de sortir de la salle, Madame le Maire donne la présidence de séance à son premier adjoint,
Monsieur BARRIERE, qui donne lecture du compte administratif de l’exercice 2014
• COMPTE ADMINISTRATIF PRINCIPAL
Le compte administratif du budget général est approuvé à l’unanimité.
• COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET EAU
Le compte administratif du budget EAU est approuvé à l’unanimité.
• COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET ASSAINISSEMENT
Le compte administratif du budget ASSAINISSEMENT est approuvé à l’unanimité.
• COMPTE ADMINISTRIF BUDGET CIMETIERE
12
Régusse
en
Provence
Le compte administratif du budget CIMETIERE est approuvé à l’unanimité
Délibération n°2015-011 : Affectation du résultat de fonctionnement 2014
Madame le Maire propose l’affection du résultat suivante :
Le résultat de fonctionnement 2014 est excédentaire de 300 735,63 € :
Répartition de la reprise pour 2015 : 150 735,63 € sont laissés en recette de fonctionnement et
150 000 € sont affectés à l’investissement.
La proposition est adoptée à l’unanimité.
Délibération n°2015-012 : Vote du budget primitif 2015
Madame le Maire soumet le budget au vote.
Le budget primitif 2015 est adopté à la majorité
15 voix pour et 4 voix contre (R. DEMANGE, A. BALLIN, A. FILIPPI et R. JEANNERET).
Délibération n°2015-013 : Affectation du résultat d’exploitation du budget de l’eau
Affectation du résultat : Le résultat de fonctionnement 2014 déficitaire de 30 201,06 €. Il n’y a donc
pas d’affectation à l’investissement.
Décision prise à l’unanimité.
Délibération n°2015-014 : Vote du budget primitif 2015 – Budget Eau
Le budget primitif 2015 , budget EAU, est adopté à l’unanimité.
Délibération n° 2015-15 : Affectation du résultat d’exploitation – Budget Assainissement
Le résultat de fonctionnement 2014 est excédentaire de 8 296,99 € reportés en fonctionnement. Pas
d’affectation à l’investissement.
Décision prise à l’unanimité.
Délibération n°2015-016 : Vote du budget primitif 2015 – Budget Assainissement
Madame le Maire donne lecture du budget primitif 2015, Budget Assainissement,
Le budget primitif 2015 , Budget Assainissement, est adopté à l’unanimité.
Délibération n°2015-017 : Affectation du résultat d’exploitation – Budget Cimetière
Affectation du résultat : Le résultat de fonctionnement 2014 est excédentaire de 7 198,86€ qui sont
reportés en fonctionnement 2015, puisqu’il n’y a pas de section d’investissement prévue dans ce
budget.
Décision prise à l’unanimité.
Délibération n° 2015-018 : Vote du budget primitif 2015 – Budget Cimetière
Madame le Maire donne lecture du budget primitif 2015, Budget Cimetière,
INVESTISSEMENT : Néant
Le budget primitif 2015 , Budget Cimetière, est adopté à l’unanimité.
Délibération n° 2015-019 : Subventions aux associations – année 2015
Madame Claudine LAMBOLEY étant membre d’une des associations, quitte l’assemblée avant l’ouverture des débats.
Madame le Maire expose au Conseil Municipal que les associations communales de Régusse et associations extérieures ont présenté leurs demandes de subventions accompagnées de leurs bilans
de l’exercice 2014 ainsi que leurs budgets prévisionnels 2015.
Madame le Maire propose d’attribuer la somme totale de 40 000 € prévue au budget primitif,
Ces propositions sont acceptées à l’unanimité.
Madame Claudine LAMBOLEY reprend sa place.
Délibération n° 2015-020 : Convention avec la Fondation du Patrimoine
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Compte rendu du Conseil Municipal
La convention permettant le lancement de l’appel à mécénat auprès des particuliers et des entreprises.
Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer ladite convention et à mettre en œuvre les
démarches administratives auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour obtenir les
subventions nécessaires à la réalisation des travaux de restauration.
Décision prise à l’unanimité.
Délibération n° 2015-021 : Demande de subvention dans le cadre de la réserve parlementaire
Par courrier en date du 27 février 2015, le Député Olivier AUDIBERT – TROIN, invite Madame le Maire
à déposer les dossiers de demande de subvention au titre de la réserve parlementaire 2015.
Madame le Maire propose au conseil municipal de présenter le projet suivant :
« Acquisition d’un véhicule pour la police municipale » dont le coût prévisionnel est de 19 763,38 €
hors taxes.
Le conseil municipal est invité à se prononcer sur l’opportunité de cette réalisation, et à solliciter la
subvention d’Etat d’un montant de 9 800 € au titre de la réserve parlementaire 2015 correspondant
à 50 % du coût total HT de l’opération.
Le conseil municipal accepte à l’unanimité.
Délibération n° 2015-022 : Création d’une commission communale de contrôle des comptes
Considérant l’article L.2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame le Maire propose à l’assemblée de créer une commission communale de contrôle des comptes, composée des
membres suivants :
• Monsieur Jean-Louis ANDRAU, Président de la commission
• Monsieur Michel LHERMITTE
• Monsieur Roger DEMANGE
Le conseil municipal accepte à l’unanimité.
Délibération n° 2015-023 : Motion pour l’ouverture d’une pharmacie
La décision favorable pour le transfert d’une pharmacie à Régusse, signée le 26 novembre 2014 par
l’Agence Régionale de la Santé PACA, a été annulée par un arrêté du Ministère de la Santé le 25
mars dernier.
Le Conseil municipal de Régusse, et tous ses habitants, sont indignés par cette décision !
Voir motion dans l’édito de Mme le Maire.
Cette motion est approuvée à l’unanimité
Intervention de Roger DEMANGE qui souligne que si les pharmaciens de Marignane n’intentent pas
rapidement une action au Tribunal Administratif contre l’arrêté ministériel d’annulation, l’ouverture
de la pharmacie est reportée pour encore 3 ans. Il ajoute que l’administration française ne respecte
pas les règles européennes.
Monsieur Alain FILIPPI répond qu’il s’agit ici d’un référé-liberté et que le juge n’acceptera pas car il
n’y a pas de notion d’urgence. Monsieur Roger DEMANGE estime qu’il y a urgence.
Madame le Maire précise que la motion qui vient d’être votée sera adressée aux communes concernées afin que leurs conseils municipaux délibèrent de la même manière. Un envoi groupé sera ensuite fait au Ministre.
Informations diverses
1. Décisions prises dans le cadre de la délégation du conseil municipal au Maire :
Un bail professionnel a été conclu avec Madame Audrey HANNEQUIN, kinésithérapeute, pour le 1er
étage du bâtiment où exerce le médecin. Montant du loyer : 300 € par mois, pour une durée de six
ans.
Arrêté du 13/04/2015 désignant le cabinet LLC AVOCAT afin de défendre la commune suite à la
14
(suite)
Régusse
en
Provence
requête introductive d’instance en excès de pouvoir présentée devant le Tribunal Administratif de
Toulon par Monsieur Alain FILIPPI tendant à l’annulation pour excès de pouvoir de la délibération du
2 février 2015 portant sur l’élection d’un adjoint.
Madame le Maire questionne Monsieur Alain FILIPPI à ce sujet et ajoute que cette action en justice
coûtera environ 1500 € à la commune alors que l’opposition prône les économies. Il lui répond que
tout le groupe d’opposition est d’accord sur ce principe et que son groupe supportera lui aussi cette
dépense, sur fonds personnels. Il reformule l’objet de son action : la parole lui a été refusée lors de
l’élection du 5ème adjoint au motif qu’il s’agissait d’une séance élective. Or selon lui, il n’y a aucun
texte qui différencie les séances ordinaires du conseil municipal des séances électives. Ce désert
juridique a besoin d’être éclairci et il souhaite qu’un juge administratif tranche.
Madame Arlette DURIEZ demande à Monsieur Alain FILIPPI quel est son objectif en demandant l’annulation de cette élection. Monsieur Alain FILIPPI lui répond qu’il n’a rien à reprocher à l’élection en
elle-même, c’est juste le droit à la parole qu’il revendique.
Madame le Maire déplore que cette procédure au Tribunal Administratif va jeter un froid dans le
fonctionnement de l’équipe, alors qu’elle commençait à travailler en bonne entente avec le groupe
d’opposition. Monsieur Jean-Louis ANDRAU rajoute qu’effectivement, cette action est maladroite.
Monsieur Alain FILIPPI lui répond que ce n’est pas la première fois qu’on lui refuse la parole. Madame
le Maire lui précise que lors de la séance du 2 février, l’opposition a bien eu la parole et a présenté
son candidat au poste de 5ème adjoint. Monsieur Roger DEMANGE précise que Madame le Maire
lui a aussi déjà refusé la parole avant le vote d’une délibération à deux reprises.
Madame Sylvie ROLLAND rappelle que si elle l’avait souhaité, lors du précédent mandat, elle aurait
elle aussi pu porter plainte pour discrimination lorsque Monsieur Alain FILIPPI a parlé « d’incompétence féminine ».
2. Informations diverses
Le Syndicat Mixte de l’Argens a répondu défavorablement à notre demande d’assistance financière pour la mise en œuvre du schéma directeur d’assainissement des eaux pluviales : la gestion
des eaux pluviales constitue un service public relevant des communes.
Intervention de Monsieur Roger DEMANGE : il donne lecture à Madame le Maire d’un courrier reçu
d’un administré faisant état de nuisances causées par un élevage de cochons à proximité de son
domicile. Madame le Maire lui répond que l’affaire suit son cours, des procès-verbaux ont effectivement été adressés au Tribunal. Madame Sylvie ROLLAND affirme que la fille du propriétaire de l’élevage a été saisie par un collectif en vue d’un arrangement à l’amiable. Le propriétaire s’est engagé
à enlever les animaux dans un délai de deux mois.
La séance est levée à 19h10.
Les tableaux chiffrés sont consultables en mairie ou sur le site de la mairie
La Voix de l’opposition
L’opposition municipale s’abstient de communiquer par ce bulletin dans
l’attente d’une mise au point avec madame le maire afin d’établir le droit
de réponse dans le bulletin suivant ou dans tout autre support. Les documents à paraître de toutes les composantes du conseil devront être déposés à la même date. Nous regrettons cette décision mais l’expression
démocratique repose sur la liberté et l’équilibre entre les parties.
Roger Demange - Renée Jeanneret - Alain Filippi - Annie Ballin.
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Week end de l’Environnement
Le temps était venteux ce samedi 16 mai et
le cours Gariel qui attendait les pépiniéristes
était bien vide !
Peu importe l’après midi fut rempli de rires
d’enfants qui sautaient à qui mieux mieux
dans la piscine à ballons, ou jouaient plus calmement sur des jeux en bois, ou encore fabriquaient des mangeoires pour les oiseaux...
L’apéritif musical en début de soirée fut une
réussite et la journée se termina mieux qu’elle
n’avait commencé !
N’oublions pas le site des moulins qui attire
toujours les visiteurs , les ailes offertes au vent
ayant un effet magique !
Avec le marché dominical les enfants ont repris leurs jeux mais ont aussi caressé les chèvres
de la ferme naturaliste et exposé leurs mangeoires dans la salle du Conseil.
En parallèle les peintres se hâtaient de terminer leurs œuvres sur les rues de notre village
afin de les offrir aux yeux du public, le soir.
Vers 18 heures eut lieu la remise des prix et un
apéritif convivial clôtura cette belle journée
dans la cour féodale.
Atelier d’Écriture
« Un moment à vivre, à partager ! »
Vous avez dit « écriture », vous auriez pu dire
« lecture », car il s’agit bien d’un aller-retour
entre la lecture et l’écriture et c’est ce que
j’ai apprécié lors de ma participation ce 7
avril.
Dorothée, animatrice de cet atelier, vous
ouvre l’appétit en vous annonçant : « aujourd’hui, nous allons faire des mathématiques »...surprise ! Nous ne sommes pas venus pour çà... et elle nous parle de Régine
Detambel et de son livre « l’écrivaillon » ou
« l’enfance de l’écriture » dont elle nous lit un
passage.
Il s’agit de « substituer, ajouter, supprimer, remplacer »...La recherche est individuelle à partir d’un poème « la graine est une étoile ».
Les participants se laissent surprendre, libèrent
leur créativité...ce qui donne des résultats surprenants au moment de la mise en commun.
Allez donc faire un tour du côté de la bibliothèque et laissez vous guider...
Chaque séance est une séance complète,
et vous serez enchanté (e) de votre visite !
Régusse
en
Provence
A venir ...