Agent Hospitalier 2 - Mutuelles du soleil

Agent Hospitalier 2
Vos prestations santé
Parcours de Soins Coordonné
Régime obligatoire
+
Mutuelle
Régime
obligatoire
Honoraires médecins généralistes et spécialistes adhérents au CAS* (y compris radiologie)
Honoraires médecins généralistes et spécialistes non adhérents au CAS* (y compris radiologie)
Prise en charge de la franchise pour tout acte supérieur à 120 €, réalisé en cabinet
Biologie
Auxiliaires médicaux, Transports hors hospitalisation
Pharmacie à 65 %
Pharmacie à 30 %
Pharmacie à 15 %
Orthopédie et appareillage (ex : béquilles, lit médicalisé…)
Autres prothèses (capillaire, mammaire)
Prothèse acoustique
Forfait annuel par bénéficiaire
Soins dentaires
Soins dentaires prothétiques et soins d'orthopédie dentofaciale acceptés par le régime obligatoire
(limités à 46 % PMSS* soit 1 480.28 € par an et par bénéficiaire) (2)
Prothèses dentaires, Orthodontie, Implantologie, Parodontologie, Inlay, Onlay non remboursées
par le régime obligatoire ou hors nomenclature - Plafond annuel par bénéficiaire (2)
Lentilles acceptées ou refusées par le régime obligatoire
Forfait annuel par bénéficiaire
Monture
Verre simple (montant par verre)
Verre complexe (montant par verre)
Verre très complexe (montant par verre)
Forfait sur 2 ans par bénéficiaire
Chirurgie réfractive - Forfait annuel par œil
Densitométrie - Forfait annuel par bénéficiaire
Consultation en Chiropractie, Ostéopathie, Homéopathie, Acupuncture, Pédicure, Etiopathie
Forfait annuel et global pour l’ensemble de ces thérapies - Limité à 4 séances
Prise en charge des actes de prévention acceptés par le régime obligatoire
Forfait Contraception (à partir de 16 ans) - Forfait annuel par bénéficiaire
Amniocentèse ou Péridurale refusées ou Fécondation in vitro - Forfait annuel par bénéficiaire
Vaccins pris en charge par le régime obligatoire
Cures thermales
Forfait annuel par bénéficiaire
Forfait Prévention : sevrage tabagique, consultation diététique, vaccins non pris en charge par le
régime obligatoire - Forfait annuel et global pour l'ensemble de ces thérapies
Naissance ou adoption - Gratuité du nourrisson
Prise en charge des enfants jusqu'au 31/12 de leur 27ème anniversaire
Accès à la pratique du tiers payant
Garantie ASSISTANCE
80 % ou 100 %
80 %
65 %
70 %
-
70 %
60 %
60 %
65 %
30 %
15 %
60 %
60 %
60 %
100 %
250 %
225 %
18 €
18 € / jour
13.50 € / jour
100 %
150 %
130 %
1.85 % PMSS* soit 59.53 €/ jour
1.85 % PMSS* soit 59.53 €/ jour
1.85 % PMSS* soit 59.53 €/ jour
1.85 % PMSS* soit 59.53 €/ jour
1 % PMSS* soit 32.18 €/ jour
150 %
130 %
18 €
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
150 %
150 %
100 %
+ 6 % PMSS* soit 193.08 €
70 %
150 %
70 %
300 %
-
480 €
100 %
+ 6 % PMSS* soit 193.08 €
60 %
120 €
60 %
90 €
60 %
160 €
60 %
200 €
(cf. Détail des équipements au verso)
6 % PMSS* soit 193.08 €
60 %
-
1 % PMSS* soit 32.18 €
-
1 % PMSS* soit 32.18 €
Entre 60 et 70 %
65 %
100 %
1 % PMSS* soit 32.18 €
6 % PMSS* soit 193.08 €
100 %
100 %
+ 5 % PMSS* soit 160.90 €
70 %
-
2 % PMSS* soit 64.36 €
6 mois
OUI
OUI
OUI
Prestations au 01/01/2016 remboursées par la Mutuelle sur la base du tarif conventionnel du Régime Obligatoire dans la limite des frais réellement engagés.
Les taux indiqués comprennent d’une part, le remboursement du Régime Obligatoire et d’autre part, le remboursement de la Mutuelle.
Document à jour du 21/03/2016, susceptible de modifications en cas d'évolutions légales et/ou règlementaires.
Mutuelle régie par les dispositions du Code de la Mutualité, dont le numéro SIREN est le 782 395 511.
Séjour de spécialité chirurgicale et médicale
Honoraires médecins généralistes et spécialistes adhérents au CAS* (chirurgie et anesthésie)
Honoraires médecins généralistes et spécialistes non adhérents au CAS*(chirurgie et anesthésie) (1)
Prise en charge de la franchise pour tout acte supérieur à 120 €, réalisé à l’hôpital
Forfait journalier en séjour MCOO* et SSR* (illimité)
Forfait journalier en séjour PSY* (illimité)
Transports liés à l’hospitalisation
Soins Externes dispensés en établissement public ou privé médecins adhérents au CAS*
Soins Externes dispensés en établissement public ou privé médecins non adhérents au CAS*
Chambre particulière : séjour chirurgical (illimité)
Chambre particulière : maternité (12 j/an)
Chambre particulière : séjour maladie, rééducation (45 j/an)
Chambre particulière : séjour psychiatrie, repos, convalescence (30 j/an)
Frais d’accompagnant enfant moins de 16 ans (45 j/an)
* LÉGENDE
CAS : Contrat d'Accès aux Soins
MCOO : Médecine, Chirurgie, Obstétrique et Odontologie
SSR : Soins de Suite et de Réadaptation
PSY : Psychiatrie
PMSS : Plafond Mensuel de la Sécurité sociale (PMSS 2016 = 3 218 €)
(1) Concernant les dépassements d'honoraires, la prise en charge des honoraires médecins généralistes et spécialistes non adhérents aux CAS* sera de
200 % à compter du 01/01/2017.
(2) Le plafond dentaire ne s'applique pas sur les 125 % de la base de remboursement y compris Sécurité sociale des frais de soins dentaires prothétiques
et de soins d'orthopédie dentofaciale pris en charge par la mutuelle sans limitation, conformément aux dispositions du décret n° 2014-1025 du
08/09/2014.
TABLEAU OPTIQUE *
CATÉGORIES DE VERRES
VERRES
MONTURE
ÉQUIPEMENT
(VERRES + MONTURE)
(a) Deux verres simple foyer dont la sphère est comprise entre -6.00 et + 6.00 dioptries et dont le cylindre
est < ou = à + 4.00 dioptries
180,00 €
120,00 €
300,00 €
(b) Un verre simple mentionné au (a) et un verre complexe mentionné au (c)
250,00 €
120,00 €
370,00 €
(c) Deux verres complexes simple foyer dont la sphère est hors zone de -6.00 à + 6.00 dioptries ou dont le
cylindre est > à + 4.00 dioptries et à verres multifocaux ou progressifs
320,00 €
120,00 €
440,00 €
(d) Un verre simple mentionné au (a) et un verre très complexe mentionné au (f)
290,00 €
120,00 €
410,00 €
(e) Un verre complexe mentionné au (c) et un verre très complexe mentionné au (f)
360,00 €
120,00 €
480,00 €
(f) Pour adulte, deux verres très complexes multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques dont la sphère
est hors zone de - 8.00 à + 8.00 dioptries ou à verres multifocaux ou progressifs sphériques dont la sphère
400,00 €
120,00 €
520,00 €
est hors zone de -4.00 à + 4.00 dioptries
* Remboursement limité à un équipement par période de 2 ans sauf pour les mineurs et en cas d'évolution de la vue, auquel cas la prise en charge de la mutuelle
est annuelle. La période de 2 ans débute à la date de souscription du contrat santé Mutuelles du Soleil.