durand

NOM : DURAND
PRÉNOM : Frédéric
E-MAIL : [email protected]
MAITRE DE CONFÉRENCES
AXES DE RECHERCHE :
Fiscalité des entreprises – Droit des sociétés – Droit commercial
PUBLICATIONS :

Ouvrages
« L’apparence en droit fiscal », LGDJ 2009, coll. Bibliothèque de droit privé, tome 507

Articles
- « Le droit du crédit à travers la jurisprudence de la Cour d’Appel de Colmar », Revue
Lamy, droit des affaires, octobre 2008, p 112 et s.
- « Cessions de créances litigieuses, droit de retrait et procédures collectives », Petites
affiches 10 novembre 2008, n°225, p. 6 ;
- « Cessions de comptes courants d’associés et formalités de l’article 1690 du Code civil »,
Dr. fisc 2009, n°21, com. 326 ;
- « La nullité pour erreur-obstacle », Petites affiches 25 mars 2010, n°60, p.3 ;
- « Le secret bancaire face à l’Administration fiscale en droit français », Revue Lamy, droit
des affaires, mai 2010, n°49 ;
-« La convention d’intégration fiscale à l’épreuve des conventions réglementées » Petites
affiches 27 avril 2011, n°83, p.5 ;
-« Le sort des gains issus du poker en ligne au regard de l’impôt sur le revenu », Dr. fisc
2012, n°7-8, comm. 143
 Encyclopédies juridiques
- « La transmission de la société », Jurisdictionnaire Joly, sociétés ;
- « Les groupes de sociétés », Jurisdictionnaire Joly, sociétés, en collaboration avec M Q.
Urban ;
ACTIVITÉS D’ENSEIGNEMENT
 Master 1 en droit
 Droit fiscal des entreprises, Semestre 1 et 2
 Master 2 DJCE
 La TVA
 Master 2 JAIE
 La fiscalité internationale des sociétés de personnes
 Le trust
 La fiscalité des dividendes
 Les expatriés
 La fiscalité internationale des opérations immobilières
 Les successions internationales
 L’ISF
 La TVA internationale
 Master 2 Notarial
 La TVA immobilière
 Le régime fiscal des SCI
 La cession du fonds de commerce
 Le bail commercial
 Diplôme Supérieur du Notariat 2ème année
 Fiscalité des entreprises
 Master 2 CCA
 L’intégration fiscale