Rochefort du Gard Plan local d`Urbanisme

Rochefort du Gard
Plan local d'Urbanisme
Composition du dossier
Projet de PLU arrêté par délibération du conseil municipal
du 08 septembre 2016
1 - Rapport de présentation
Annexe 1 au rapport de présentation : étude hydraulique - Egis Eau
2 - Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
3 - Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
4 - Règlement
5 - Documents graphiques
5.1 Plan de zonage PLU - Ensemble de la commune
5.2 Plan de zonage PLU - Partie urbanisée
5.3a Plan de zonage PLU et risque inondation - Planche Nord
5.3b Plan de zonage PLU et risque inondation - Planche Sud
6 - Liste des emplacements réservés
7 - Annexes
7.1
7.2
7.3
7.4
Annexes sanitaires
Servitudes d'utilité publique
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
Périmètre de ZAC
échelle 1 / 10 000
échelle 1 / 5 000
échelle 1 / 5 000
échelle 1 / 5 000