Plan Local d`Urbanisme de la Ville de Rixheim

COMPOSITION DU DOSSIER – PLU de SIERENTZ
1. Rapport de Présentation
2. Projet d'Aménagement et de Développement Durables :
 2.1 PADD Document écrit
 2.2 PADD Document graphique
3.



Partie réglementaire :
3.a Plan de zonage 1/5 000
3.b Règlement
3.c Orientations d’aménagement et de programmation
4.




Annexes :
4.1 Alimentation en eau potable
4.2 Assainissement
4.3 Informations générales
4.4 Plan et légende des Servitudes d'Utilité Publique
Annexes : Evaluation environnementale