Archives communales déposées

ARCHIVES DEPARTEMENTALES
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DE L'ISERE
SOUS-SERIE 4 E
(dépôts des communes)
4 E 436
LA RIVIERE
Aurélie BOUILLOC
attachée de Conservation du Patrimoine
1999
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SOMMAIRE
ARCHIVES ANCIENNES ET REVOLUTIONNAIRES
Administration communale
Cadastre, impôts, comptabilité
Biens communaux, travaux publics, voirie
Justice
Cultes
Agriculture
Documents privés
Documents révolutionnaires
ARCHIVES MODERNES (depuis l’an VIII)
Actes de l’administration départementale
Actes de l’administration communale
Contributions
Affaires militaires
Police
Elections
Finances
Biens communaux, bois, eaux
Cultes
2
pages 3-6
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page 5
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ARCHIVES ANCIENNES
ET REVOLUTIONNAIRES
N.-B. : les cotes s'écrivent ainsi : 4E436_1, 4E436_2, etc....
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LA RIVIERE
ADMINISTRATION COMMUNALE
Assemblée des habitants.
1760-1789
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1
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Délibérations (1760-1768, 1771-1774, 1781-1783, 1787-1789). 1760-1789
Extraits de délibérations.
1764, 1776
CADASTRE - IMPOTS - COMPTABILITE
3
Cadastre.- Déclaration des biens relevant des hoirs de Mr de Buffières.
4
Taille royale.- Rôles (1672, 1674, 1676).
5
Taille d'étape.- Rôle (1676).
Vingtième.- Rôle (1789).
Taille négociale.- Demande en imposition (1741) ; rôles (1661, 1662).
1635
1672-1676
1635-1789
6
Comptes consulaires.
1789
BIENS COMMUNAUX - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE
7
Terres.- Acte d'acquisition de biens par Gaspard de Baronnat aux communautés
de la Rivière, Armieux et Rovon (1592).
Voirie.- Tâche (ou corvée) sur la route de Saint-Marcellin à Moirans : demande en
payement présentée par l'entrepreneur, procès-verbal de réception des travaux
(1770-1775).
1592-1775
8
Bâtiments religieux.- Fondation de la cure : donation d'une maison par Justine
Dalphas, veuve de François du Faure, et par Antoine du Faure (1645, copie).
Construction de la cure : bail à prix fait, procès-verbal de réception des travaux,
quittances (1682-1687). Réparations à l'église et à la cure, construction d'un
clocher : extraits de délibérations, demande en imposition, rôle (1733-1739).
Réparations à l'église, cimetière et cure : procès-verbal de description des
réparations à mener, devis, adjudication des travaux, demande en imposition, rôle,
quittances (1753-1759).
1645 (copie)-1759
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LA RIVIERE
JUSTICE
Justice.- Informations prises à la requête du procureur d'office contre les auteurs
de "libelles diffamatoires et d'indécences" (1760), et contre des ramasseurs de
noix (1761).
1760-1761
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CULTES
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Registres paroissiaux (janvier 1738-mars 1739, mars-avril 1749). [NON
COMMUNICABLE] 1..
1738-1749
11
Culte catholique.- P.-v. de la visite pastorale de l'évêque de Grenoble (1732,
1753). Acte de fondation de messes et de pension annuelle au curé par Ennemond
Rue (1648-1750). Dîme : litige au sujet de son payement entre l'évêque de
Grenoble et la Rivière (1763).
1648-1763
AGRICULTURE
12
Dégâts dus aux pluies.- procès-verbal d'estimation.
1757
DOCUMENTS PRIVES
13
Notaire Jayme, de Saint-Quentin.- Fragment de minutes (1674).
Famille d'Herculais.- Bail à ferme passé par François André d'Alloix de Theys
d'Herculais à Joseph Cartier (1779).
1674-1779
14
Famille Pourret, sieurs des Brunières et du Plan.- Actes de vente et d'échanges
de terres, actes d'albergement, bail en pension.
1598-1685
1 Ils ont été numérisés et sont consultables en ligne sur le site internet des Archives de l’Isère www.archivesisere.fr
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LA RIVIERE
DOCUMENTS REVOLUTIONNAIRES
Textes réglementaires.- Décret sur le partage des biens communaux (1793) ;
circulaires concernant les affaires militaires (an VI-an VII).
1793-an VII
16
Capitation.- Rôle (1790).
Vingtième.- Rôle (1790).
Impositions foncières.- Rôle (1791).
Contributions patriotiques.- Déclarations (1789-1790).
Contribution foncière.- Mandement, bail au rabais (an II) ; demande en
modération présentée par les habitants (1793).
Emprunt forcé de l’an IV.- Demandes en réduction présentées par des
particuliers (an IV).
1789-an IV
17
Grains.- Recensement (1793).
Grêle.- Rapport d'estimation des dégâts (1792).
Etat des chars et bœufs (an II).
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1792-an II
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Bois communaux.- Procès entre la Rivière et Théodore Adrien d'Alloix
d'Herculais (1791-1792).
Droits de passage.- Procès entre Antoine Robert, Etienne Guillet et Léonard
Brichet, d'une part, et Louis Guillet, d'autre part (an VI-an VII).
1791-an VII
19
Comptes du percepteur des impositions (an III-an VII).
Affaires militaires.- Registre des compagnies de la Rivière pour former le
bataillon du 4ème canton de Saint-Marcellin (1792).
1792-an VII
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LA RIVIERE
ARCHIVES MODERNES
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LA RIVIERE
ACTES DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
Textes réglementaires.- Arrêtés et circulaires du préfet.
an VIII-1828
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ACTES DE L'ADMINISTRATION COMMUNALE
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Forêt des Ecouges.- Procès entre la Rivière et les frères Blanchet.
1823-1841
CONTRIBUTIONS
22
Contributions directes.- Circulaires et correspondance de la préfecture (an VIII1822) ; mandements (an XI-1824) ; rôles des plus imposés (1830-1831) ; tableau
de la péréquation foncière (déb. XIXe s.).
an VIII-1831
AFFAIRES MILITAIRES
23
Conscription.- Arrêtés et circulaires préfectorales.
an VIII-1815
24
Conscription et recensement militaire.- Tableau de recensement, listes du tirage
au sort.
an XI-1831
25
Guerre 1814-1815.- Correspondance, réquisitions de fournitures.
1814
POLICE
26
Police locale.- Procès-verbal de constat du naufrage d'une barge chargée de fer
pour la fonderie de canons de Saint-Gervais (1818) ; registre de déclarations des
propriétaires de fusils de chasse (1816).
1816-1818
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LA RIVIERE
ELECTIONS
Elections départementales.- Liste des notables du département (imprimé, déb.
XIXe s.).
Maire, adjoints et conseillers municipaux.- Arrêté de nomination (1824).
deb. XIXe s.
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FINANCES COMMUNALES
28
Comptes du percepteur.
an VIII, an XI
BIENS COMMUNAUX - BOIS - EAUX
29
Bois communaux.- procès-verbal de division en lots (an X) ; correspondance,
réclamations et circulaires (an XI-1855).
an X-1855
CULTES
30
Fabrique paroissiale.- Correspondance, circulaires.
9
an XI-1830