Préfecture : bureau des affaires communales

Préfecture de l’Isère
Bureau des affaires communales
Brié-et-Angonnes
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Intitulé : Commune de Brié-et-Angonnes
Dates extrêmes : 1806-1968
Importance matérielle : 0,60 ml, 11 articles
Niveau de description : dossier
Notice historique : Deux paroisses mais une seule communauté sous l'Ancien Régime. En 1963, le
hameau de Mont-Rolland est détaché de Jarrie et réuni à Brié-et-Angonnes.
Producteur : Préfecture de l’Isère, bureau des affaires communales
Présentation du contenu : dossiers envoyés à la préfecture ou à la sous-préfecture dans le cadre du
contrôle de légalité : administration générale (personnel, police, finances, contentieux, vie
associative, fêtes et cérémonies), bâtiments, biens et revenus communaux, équipement, divers.
En application de la circulaire relative au cadre de classement des archives départementales (circulaire
AD 98-8), les dossiers ont été scindés en deux. La sous-série 2 O contient les dossiers de la période
1800-1940, et la série W contient les dossiers de la période 1940-1968.
Conditions d’accès et d’utilisation : selon le Code du patrimoine.
Instrument de recherche : répertoire numérique détaillé.
Répertoire numérique détaillé
2 O – Administration communale (1800-1940)
2 O 60/1
Personnel.- Secrétaire de mairie, garde-champêtre, gérant du téléphone, sapeurspompiers.
1883-1936
2 O 60/2
Finances.- Comptabilité (1819-1850). Emprunts (1874-1899). Subventions (19011906). Crédits (1884-1939). Achat de rente (1924). Demande de secours (1936).
1819-1939
2 O 60/3
Mairie et école.- Mairie : travaux de restauration (1902-1925). Ecole : construction
(1837-1845), travaux de restauration (1902-1937).
1837-1937
2 O 60/4
Autres bâtiments civils.- Construction d'un lavoir (1859). Fontaines : construction,
réparations (1863-1908, 1 plan). Acquisition d'un hangar (1910). Pompe à incendie
(1910-1934). Bureau de poste (1910-1925). Pont à bascule (1913-1937). Monument
aux morts (1918-1920). Monument Joseph Laganon (1938).
1859-1938
2 O 60/5
Eglise et presbytère.- Eglise : réparations (1806-1846), achat d'une cloche (1824),
réparation du clocher (1822-1927), restauration (1890), horloge (1897). Presbytère :
réparations (1834-1921), baux (1907-1935).
1806-1935
2 O 60/6
Cimetière.- Concessions (1842-1936). Transfert (1866-1874). Agrandissement (19291938).
1842-1938
Brié-et-Angonnes - 1
Préfecture de l’Isère
Bureau des affaires communales
Equipement communal.- Eau : adduction d'eau (1903-1937). Electricité :
électrification de la commune (1924-1925, 1 plan).
1903-1937
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2 O 60/7
2 O 60/8
Biens non bâtis et revenus communaux.- Coupes de bois (1824-1851). Acquisition
de la prairie des Arcelles (1838). Baux (1840-1938). Ventes (1843-1938). Etat des
propriétés communales (1846-1849). Acquisition d'une carrière (1869). Achat de la
gravelière (1871). Adjudications (1884-1908). Rôles d'affouage (1885-1900).
Installation d'un champ de foire (1914). Aliénation (1935). Location de pâturages
(1938).
1824-1938
2 O 60/9
Divers.- Contentieux : plaintes, procès et litiges (1814-1937). Conventions (19161935). Pétition contre les centimes additionnels (1937).
1814-1937
5996 W – Préfecture, bureau des affaires communales (1940-1969)
5996 W 141
Personnel, police.- Nominations des secrétaire de mairie, garde-champêtre et gérante
du téléphone (1944-1947). Pompiers (1959, 1968).
1944-1968
Finances.- Secours et subventions (1941-1954). Emprunts (1941-1968). Frais de
personnel (1942-1960). Assurances (1953). Approbation du compte de gestion (1959,
1963-1964). Legs Chapuis : délibérations (1957).
1941-1968
Ecole.- Travaux (1952-1958). Construction d'une école à Tavernolles, 1 plan (19571962). Allocation loi Barangé (1960-1962). Construction d'un bâtiment à l'école du
bourg (1968).
1952-1968
Autres bâtiments civils.- Entretien des bâtiments communaux (1950). Cabine
téléphonique, bureau de poste (1942-1964). Mairie : frais de bureau (1945). Pont à
bascule (1946). Chalet-refuge de Roche-Béranger (1953-1963).
1942-1964
Eglise.- Réfection de la toiture de la Chapelle-des-Angonnes.
1957
Cimetière.- Tarifs (1946, 1950). Concessions (1945-1967).
1946-1967
Voirie.
1947-1968
5996 W 142
Equipement communal.- Assainissement, 2 plans (1941-1947, 1956). Alimentation
en eau potable (1944-1947). Syndicat des Eaux des Mansards, 2 plans (1946-1948).
Renforcement du réseau électrique (1960-1962).
1941-1962
Brié-et-Angonnes - 2
Préfecture de l’Isère
Bureau des affaires communales
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Biens non bâtis et revenus communaux.- Coupes de bois (1945-1958). Location de
pâturages (1946). Adjudication de biens ruraux (1947). Taxes (1954). Vente d'un
terrain (1966).
1945-1958
Divers.- Inspection vétérinaire des foires et marchés (1944). Immeuble menaçant
ruine (1950). Contentieux (1955).
1944-1955
Brié-et-Angonnes - 3