Archives départementales de l`Isère

ARCHIVES DEPARTEMENTALES
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
DE L'ISERE
SOUS-SERIE 4 E
(dépôts des communes)
4 E 673
GILLONNAY
Emilie Lesniewski,
2011
4 E 673
GILLONNAY
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
SOMMAIRE
ARCHIVES ANCIENNES ET REVOLUTIONNAIRES
Cadastre, impôts
Cultes
Documents privés
Documents révolutionnaires
pages 3-5
page 4
page 4
page 5
page 5
ARCHIVES MODERNES
pages 6-16
Administration générale de la commune
Etat civil
Population, agriculture
Cadastre, contributions
Affaires militaires
Police, justice, hygiène, salubrité
Election, personnel communal
Finances communales
Bâtiments communaux
Biens communaux, eaux
Voirie, travaux publics
Cultes
Assistance, prévoyance
Instruction publique
Documents privés
2
page 7
page 8
page 8
page 9
page 10
page 11
page 11
page 12
page 13
page 14
page 14
page 15
page 15
page 16
page 16
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
4 E 673
GILLONNAY
ARCHIVES ANCIENNES
ET
REVOLUTIONNAIRES
3
4 E 673
GILLONNAY
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
CADASTRE - IMPOTS
1*
Parcellaire (avec table alphabétique).
1707-1790
2*
Courcier.
1707-1790
3*
Parcellaire des fonds échus aux particuliers de Gillonnay sur les arpents
concédés par sa Majesté à la communauté.
1785
4-5
Taille royale.
4
5
1695-1714
Lançon (1705). Rôles (1695, 1698-1700, 1703, 1704, 1706 ).
Rôles (1707, 1710-1714).
6
Quartier d'hiver et ustenciles des troupes.- Rôles (1695, 1696, 1707, 1709,
1710, 1713).
1695-1713
7
Capitation.- Rôle (1711).
Remboursement des fonds affranchis.- Rôles (1694, 1698).
Suppression des offices de jaugeurs de vin.- Rôle (1697).
Banvin.- Rôle (1707).
Imposition royale.- Commandement en payement fait à la communauté (1760)1.
1694-1760
CULTES
8-13
Registres paroissiaux.- Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
[NON COMMUNICABLES]
1625-1793
8*
9*
10*
11*
12*
13*
14*
1
B.M.S
B.M.S
B.M.S
B.M.S
B.M.S
B.M.S
1625-1670
1670-1675
1674-1700
1699-1726
1726-1753
1753-1792
Registres paroissiaux.- Répertoire. [NON COMMUNICABLE]
Ce commandement en paiement a été microfilmé sous la cote 2 Mi 1087
4
1625-1793
4 E 673
GILLONNAY
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
DOCUMENTS PRIVES
15*
Papiers de famille.- Livre de raison de Guillaume GATTEL2, de Gillonnay,
comprenant ses comptes et la mention du baptême de ses enfants.
1726-1736.
DOCUMENTS REVOLUTIONNAIRES
16
Conseil municipal.- Arrêtés.
an III-an IV
17
Domaines nationaux usurpés.- Arrêtés préfectoraux (an IX).
Correspondance.- Courrier adressé à la commune (an II).
an II-an IX
2
Guillaume Gattel, fils de Louis, a épousé à Gillonnay le 11 février 1726 Anne Prudhomme
5
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
4 E 673
GILLONNAY
ARCHIVES MODERNES
6
4 E 673
GILLONNAY
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
18
Délibérations municipales.- Extraits des registres (1831-1890).
Arrêtés du maire et du préfet.- Extraits (1855-1860).
1831-1890
19-24
Délibérations municipales.- Registres.
19*
20*
21*
22*
23*
24*
an VIII-1907
an VIII-1831
1831-1840
1840-1856
1856-1874
1875-1895
1895-1907
25*
Arrêtés du maire.- Registre.
1830-1862
26
Arrêtés3 de la municipalité.- Extraits.
1839-1862
27
Courrier.- Lettres reçues par la mairie.
1830-1924
28
Courrier.- Répertoire.
1831-1854
29
Archives communales.- Inventaire.
30
Archives communales.- Désaccord entre la fabrique de l’église et le maire sur la
communicabilité des archives (1834-1836).
Domaine de Combeau.- Prorogation du bail (1916).
Indemnité de terrain.- Mandat de paiement (1840).
Achats de biens pour la commune (1880-1883).
Poids et mesures.- Achat des étalons (1882). Etat (1844).
1834-1916
31
Pré du Moulin.- Adjudication de la deuxième herbe : baux (1831-1919),
répertoire (1915-1952).
1831-1952
3 A signaler un arrêté pour le ban des vendanges et l’échenillage (1861).
7
1844
4 E 673
GILLONNAY
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
ETAT CIVIL
32-37
Registres d’état civil. [NON
32*
33*
34*
35*
36*
37*
Naissances.
Mariages.
Décès.
Naissances.
Mariages et proclamation de mariages.
Décès.
38*
Table décennale. [NON
39-47
Registres d’état civil. [NON
39*
40*
41*
42*
43*
44*
45*
46*
47*
48
COMMUNICABLES]
COMMUNICABLE]
COMMUNICABLES]
Naissances.
Mariages.
Décès.
N.M.D4 (avec table alphabétique).
N.M.D (avec table décennale).
N.M.D (avec table décennale).
Naissances.
Mariages.
Décès.
1793-an XIII
1793-an IV
1793-an IV
1793-an IV
an V-an XI
an V-an XIII
an V-an XI
1793-an X
an XII-1880
an XII-1835
an XII-1835
an XII-1835
1836-1842
1843-1852
1853-1862
1863-1880
1863-1880
1863-1880
Courrier.- Règlementation de la procédure de l’état civil (1831-1879).
Etat civil.- Extraits d’actes (1874-1883), publications de bans (1798-1832),
déclarations de naissances (1884) et de décès (1840-1867).
1798-1884
POPULATION - AGRICULTURE
49
Mouvement de population.- Statistiques annuelles de l’état civil (1888-1908).
Recensement de la population.- Listes nominatives (1831, 1836, 1846, 1851,
1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1880).
1831-1908
50
Recensement de la population.- Listes nominatives (1881, 1886, 1891, 1896,
1901, 1906, 1910, 1921, 1931, 1936).
1881-1936
4 N.M.D. : Naissance, Mariage, Décès.
8
4 E 673
Statistiques agricoles des communes du canton de la Côte-de-Saint-André.Résultats annuels (1885-1886).
Statistiques agricoles de Gillonnay.- Résultats annuels (1854-1923).
Sinistres agricoles.- Statistiques (1907-1920).
1854-1923
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
51
GILLONNAY
52-53
Syndicat agricole et viticole.- Registre des comptes.
52*
53*
1901-1904
1901-1903
1901-1904
54
Syndicat agricole et viticole.- Statuts, délibérations et correspondance (19011912). Cahier des comptes, achat engrais (1902).
Comice agricole de Meyzieu.- Création (avec liste des membres) (1833-1840).
Revue agricole.- Règlement (1902-1903).
Coopérative « Union du Sud-Est ».- Correspondance (1901).
1833-1912
55
Problèmes avec les moutons.- Arrêtés municipaux (1832-1841).
Pluies et gelée.- Dégâts causés sur les récoltes (1841-1842, 1880).
Manœuvres militaires.- Etat des dégâts causés aux récoltes (1894-1902).
Grêle et tempête.- Etat des pertes (1902), nomination d’experts suite à la grêle
des 28 mai et 22 août 1867 (1867).
1832-1902
CADASTRE - CONTRIBUTIONS
56*
Parcellaire.
début XIXe s.
57
Propriétés.- Brouillon d’évaluation (env. 1830).
Réunion de l’arrondissement de Vienne au département du Rhône- Projet
(1834).
Affaire Bellieu.- Contentieux sur la propriété (1836).
Division de pré et de partie de parcelle (avec plan) (env. 1838-1840).
Contrat de mutation (1839).
Cantonnement de la commune (1839).
1830-1840
58*
Mutation des propriétés.- Registre.
59
Contributions directes.- Rôles (1851-1910). Liste des plus imposés (1833-1875).
1833-1910
9
an XIII-1815
4 E 673
Contributions foncières, personnelles-mobilières et des portes et fenêtres.Matrice générale.
1858-1899
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
60-65
GILLONNAY
60
61
62
63
64
65
1858-1861
1866-1869
1870-1873
1878-1881
1882-1885
1896-1899
AFFAIRES MILITAIRES
66
Soldats.- Lettre de mise en activité : registre(1819-1831). Notifications des ordres
de route : registre (1831-1861). Armée territoriale : courrier(1874). Dispense
d’exercice militaire pour M. Gros (1878).
1819-1878
67-68
Recensement militaire.- Listes nominatives des classes.
67
68
1817-1919
1817-1840
1841-1919
69
Soldats.- Rapatriement des corps de militaires (1872-1894). Correspondance
entre l’armée et la mairie (1830-1832). Effectifs militaires : correspondance
(1831-1880).
Matériel.- Commande (1837).
Cantonnement des troupes.- Etat des ressources dans la commune (1831-1880).
Réquisition.- Chevaux prêtés à l’armée (1940).
1830-1940
70-71
Recensement des chevaux et des voitures.- Listes nominatives.
70
71
1874-1940
1874-1913
1914-1940
72
Prisonniers de guerre.- Souscription en leur faveur (1916-1918).
Garde nationale.- Courrier (1825-1843). Projet de règlement de service (1843).
Contrôle matricule de la réserve (1843).
1825-1918
73-74
Garde nationale.
1832
73
74
1832
1832
Contrôle matricule.
Contrôle général de la réserve.
10
4 E 673
GILLONNAY
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
POLICE – JUSTICE – HYGIENE – SALUBRITE
75
Vagabondage et mendicité.- Répression (1863-1905).
Chasse.- Droit de chasse (1879).
Débit de boisson.- Augmentation du prix du vin dans les débits de
boisson.(1906).
Prisonniers évadés et recherchés.- Signalement (1831).
Police.- Signalement d’une femme (1833).
1831-1906
76*
Etrangers.- Registre d’immatriculation.
77
Justice.- Arrêtés, lois (1816-1831). Instruction criminelle, citation à témoins
(1839). Tribunal civil de Vienne : correspondance (1857), liste du tirage au sort
des jurés (1838).
Contentieux entre particuliers.- Affaire entre un particulier et un liquidateur
judiciaire (1897-1910) ; jugement relatif aux béals du Moulin (1824) ;
adjudication d’immeubles (1920) ; assignation à comparaître (1873).
Prison.- Libération d’un forçat (1841), correspondance (1834).
Lutte contre le choléra.- Règlement de salubrité publique (1835).
Vaccination.- Correspondance(1879), listes des enfants (1918).
1824-1920
1925
ELECTIONS - PERSONNEL COMMUNAL
78-79
Listes électorales.
78
79
80-82
1830-1874
1880-1914
Elections politiques.- Procès-verbaux et listes d’émargement.
80
81
82
83
1830-1914
1831-1928
1831-1845
1846-1894
1895-1928
Listes électorales.- Révision : délibérations de la commission (1907-1931).
Installation des membres du conseil municipal.- Procès-verbaux (1874).
Elections.- Convocation (1893).
Carte d’électeur (1931).
1874-1931
11
4 E 673
Conseillers municipaux.- Listes (1831-1833).
Commission municipale provisoire.- Nomination de trois membres (1870).
Commission des répartiteurs.- Liste de proposition des membres (1835-1883).
Personnel communal.- Nominations de fonctionnaires (1830-1846).
Cantonnier.- Révocation (1878).
1830-1883
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
84
GILLONNAY
85
Garde champêtre.- Nomination (1860-1861), révocation (1854), contentieux et
procès-verbaux (1841-1909).
Port d’arme.- Autorisation (1834).
1834-1909
86-88
Garde Champêtre.- Registre d’ordre.
86
87
88
1831-1938
1831-1839
1841
1831-1938
FINANCES COMMUNALES
89
Demandes d’emprunts (1842-1881).
Pré du four et du moulin.- Adjudication du bail (1895).
Ban des vendanges (1835).
Vigne de la commune de Gillonnay.- Vente de la vendange (1891).
Acquit des contributions patentes (1872).
Dépôts et consignations (1876).
Comptes vus par le receveur des finances (1876-1878).
Injonctions faites sur le compte de gestion (1858).
Etat des répartiteurs (s.d.).
Comptes.- Bordereaux récapitulatifs (1836-1838).
Renseignement sur les redevables du Trésor (1875).
1835-1895
90
Factures.
1831-1922
91*
Registre des mandats.
1830-1859
92
Registre de la comptabilité.
1830-1843
93-96
Budgets et comptes.
1822-1919
93
94
95
96
1822-1852
1853-1866
1867-1896
1897-1919
12
4 E 673
Taxe sur les chiens.
1855-1919
97
98
99
100
101
1865-1866
1855-1872
1906
1876-1898
1899-1919
Correspondance.
Registre de possession.
Déclaration.
Rôles.
Rôles.
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
97-101
GILLONNAY
BATIMENTS COMMUNAUX
102
Bascule.- Construction, avec plan.
103
Secrétariat de mairie.- Location d’une salle (1831).
Cave sous la mairie.- Construction : devis (1853).
Pont à bascule.- Construction (avec plan) (1881).
Lavoir public.- Construction, commune de Nantoin (1887), plan (s.d.).
Monument commémoratif.- Souscription (1888).
Bâtiment communal.- Réparations (1911) ; traité de gré à gré (1911-1914) ;
réparations (1901-1921).
1831-1921
104
Mas des près.- Cession de parcelles en faveur de la commune (1836).
Fonctionnement général du bâtiment de l’église.- Correspondance entre la
mairie et le curé (1834-1838).
Presbytère.- Location (1907), télégramme (s.d), bail (1911).
Vigne du presbytère.- Vente (1912).
Cimetière.- Agrandissement (1833-1889) ; reconstruction (1858-1859) ;
construction du portail (1893) ; désaffection (1908, 1909).
1833-1911
105
Eglise.- Réparation du clocher (1899) ; commande de cloches (1906) ; refonte
d’une cloche (1913) ; agrandissement, avec plan (1836-1843, 1841-1842) ;
réparations (1837-1843, 1922) ; prise en charge du bâtiment par la commune
(1905-1909).
Eglise et presbytère.- Réparations avec plan (1844-1919).
Sacristie.- Agrandissement (1833).
1833-1922
Ecole primaire.- Dépenses (1853).
Ecole.- Travaux (1895, 1881) ; réparations, avec plan (1855-1924, 1894) ;
construction, avec plan et affiche (1838-1843, 1838-1839, 1865).
Ecole et mairie.- Projet : plan et devis (1838).
1838-1924
106
107
Mobilier scolaire.- Affiche Schwander Frères (avec tarification).
13
1881
1905
4 E 673
Mobilier scolaire.- Inventaire, acquisition (1854-1879, 1895) ; commande (19061909).
Logement instituteur.- Réparations (1896) ; construction de la clôture du jardin
(1870).
Emprunt scolaire (1901).
Ecole des garçons et mairie.- Agrandissement projet, plan (1876-1882).
Ecole des garçons.- Réparations (1895).
Ecole des filles.- Acquisition du bâtiment (1863-1865) ; travaux d’ appropriation
(1879) ; plan du tènement comprenant le bâtiment destiné à servir d’école des
filles (1878-1880) ; travaux (1882), plan (1882), appropriation (1882).
Ecole maternelle.- Cahier des charges pour réparer le bâtiment (s.d.) ; réparation
(1838-1913) ; création (1882-1889), appropriation (1882-1906), budget (18821909), mobilier (1895-1908) , acquisition d’un local, travaux d’appropriation
(1882-1886), local (1883), acquisition et appropriation, plan (1882-1889).
1838-1913
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
108
GILLONNAY
BIENS COMMUNAUX - EAUX
109
Fontaines.- Fonctionnement (1819-1931) ; mécontentements (1874-1877) ;
autorisation de conduite des eaux de fontaine (1875).
Fontaine Damotte.- Autorisation de conduite des eaux de fontaine (1879).
Fontaine Robin.- Autorisation de conduite des eaux de fontaine (1860-1879).
1819-1931
VOIRIE - TRAVAUX PUBLICS
110
Chemins vicinaux.- Etats des journées par les ateliers de charité (1856) ; procèsverbaux (1842) ; fonctionnement (1887, 1900) ; classement (1867, 1868) ;
plantations (1876) ; réparations (1906).
Chemin vicinal de Gillonnay (1862).
Chemin rural dit « chemin de Lemps » (1860-1885).
Chemins vicinaux ordinaires.- Tableau de classification (1883).
Chemin vicinal de Bressieux (1862).
Chemin intermédiaire de Lemps à Apprieu.- Prolongement jusqu’à Chirens
(1843).
Chemin de grande voirie.- De la Frette à Sablons (1878-1881) ; de la CôteSaint-André à Brézins (1838) ; de la Côte-Saint-André à Saint-Etienne-de-SaintGeoirs : construction (1936).
Voirie.- Fonctionnement (1838-1907), budget (1878-1912), réparations (18321834), aménagement (1840-1845).
Construction d’un chemin.- Acquisition du terrain (1832-1833), pétition pour la
création d’un chemin (1833).
14
4 E 673
GILLONNAY
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
Pont sur le ruisseau du Moulin.- Construction, avec plan (1841-1842).
Tramways.- Ampliation de l’arrêté du préfet de l’Isère (1898).
1832-1936
111-112
Taxe des prestations.- Rôles.
111
113
1877-1905
1877-1898
112
1899-1905
Réseaux électriques et téléphoniques.- Installation (1903-1904).
Eclairage public.- Contrat d’abonnement (1910).
Carrière de gravier.- Acquisition par la commune (1839-1879), agrandissement
(1912).
Chemins de fer de Saint-Etienne au Grand Lemps, par Gillonnay.- Projet
(1855).
Trains P.L.M..- Problèmes d’horaires (1910).
1839-1912
CULTES
114
Fabrique paroissiale.- Fonctionnement (1836). Consolidation du clocher (1889).
Redistribution des biens de la fabrique (1909-1910). Legs de Mme Guillot (1866)
Paroisse et cure.- Location du presbytère. Legs du curé Roffiac (avec son
testament), de Perreton et de Gatet. Numéros du bulletin paroissial. Séparation de
l’Eglise et de l’Etat : circulaire au sujet de l’inventaire des biens. (1879-1912).
Prônes de M. Baudoin, curé à Gillonnay (1830-1840).
Droits curiaux et oblation.- Tarifs (1803).
1803-1912
ASSISTANCE - PREVOYANCE
115
Bureau de bienfaisance.- Vérification des comptes (1852), liste des bénéficiaires
(1873), fonctionnement (1905).
Bureau d’assistance.- Election (1908).
Comité de charité.- Arrêté (1863).
Souscription en faveur des familles de militaires.- Liste nominative (1859).
Distribution des secours pour les famille des soldats.- Liste (1870-1871).
Assistance.- Demande d’allocation familiale (1913) ; aide pour les personnes
malades (1908) ; comité d’assistance aux tuberculeux : demande de subvention
(1920).
Assistance médicale gratuite.- Création (1893), commission d’admission (1894).
Aliénés.- Asile de Saint-Robert, réglementation, courrier (1835-1836, 1885-
1895).
Secours aux indigents.- Création d’un comité de charité (1862, 1865).
15
4 E 673
GILLONNAY
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
Quête faite au profit des inondés.- Liste nominative (1866).
Distribution des secours suite à la sécheresse de 1893.- Liste des bénéficiaires
(1893).
Secours mutuels des instituteurs publics de l’Isère.- Compte-rendu de
l’assemblée générale de la Société de secours mutuels des instituteurs et
institutrices publics (1878).
Direction générale des nourrices.- Nomination d’une nouvelle directrice (1832),
carnets de nourrices au sein (1901-1905).
Service des enfants assistés.- Livret d’enfant (1890), courrier (1834).
1832-1920
116
Retraites ouvrières et paysannes.- Listes nominatives.
1911-1913
INSTRUCTION PUBLIQUE
117
Instituteurs.- Recrutement des instituteurs (1830), nominations d’instituteurs
(1838-1886, 1880-1884), déclarations et pièces relatives aux instituteurs (18331839), installation des instituteurs (1875-1888). Rôle des rétributions scolaires
(1851-1856, 1858).
Ecoles privées.- Déclaration d’ouverture (1900-1916), maintien (1902).
Cours d’adultes.- Organisation (1879-1895).
Elèves absents.- Extrait du registre d’appel (1888-1889), listes des élèves (18321842)
Instruction publique.- Correspondance (1832-1846).
Discours de M. Boirac, recteur de l’académie de Grenoble (1900).
Bibliothèque administrative.- Création (1863-1865), registre des lecteurs (18861894).
1830-1916
DOCUMENTS PRIVÉS
118
Dessins de pierres tombales.- Commande de M. Peraud, garde champêtre à
Gillonnay (avec plan).
1899
119
Papiers de M. Maitrepierre et de son épouse Mme Jacquier (1871-1880).
Cahier publicitaire de Bailly-Comte frères, horlogers (s.d).
Factures envoyées à M. Ferlet5, notaire à Gillonnay6 (1865-1871).
1865-1880
5 M.. Ferlet semble avoir été maire de la commune de Gillonnay plusieurs années. C’est pourquoi nous
retrouvons dans les archives communales ces documents.
6 M. Ferlet a exercé à Gillonnay comme notaire de 1865 à 1887 (voir notre sous-série 3 E).
16