Archives départementales de l`Isère

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES
DE L'ISERE
SOUS-SERIE 4 E
(dépôts des communes)
4 E 653
CHATTE
Aurélie BOUILLOC,
attachée de conservation du patrimoine
2012
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SOMMAIRE
INTRODUCTION
page 3
SOURCES COMPLEMENTAIRES
page 4
ARCHIVES ANCIENNES ET REVOLUTIONNAIRES
Administration communale, impôts, cadastre
Cultes
Papiers privés
Documents révolutionnaires
ARCHIVES MODERNES (depuis l’an VIII)
Administration de la commune
Etat civil
Population, agriculture
Cadastre
Affaires militaires
Police locale et générale
Elections, personnel communal
Finances communales
Bâtiments communaux
Biens communaux, eaux
Voirie, travaux publics, transport
Cultes
Assistance, prévoyance
Instruction publique
pages 5-7
page 6
page 6
page 6
page 7
pages 8-15
page 9
page 9
page 10
page 10
page 10
page 11
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N.-B. : les cotes s'écrivent ainsi : 4E653_1, 4E653_2, etc....
Légende : * = registre
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INTRODUCTION
Les archives communales de Chatte déposées aux Archives départementales en 1979
puis en 2004, mesurent 3,9 mètres linéaires.
Contrastant avec les archives d’avant 1800, réduites hélas à la portion congrue, les
archives du XIXe siècle sont fournies et riches d’information sur plusieurs aspects de la vie de
Chatte autrefois.
Ces archives, qui fait remarquable remontent à l’aube du XIXe s. ont certainement été
préservées par leur classement réalisé fin XIXe siècle .
On peut ainsi citer de rares listes de recensement de la population pour 1820 et 1826
(4E653_37 et 38), des listes électorales dès 1848 et des listes nominatives pour l’assistance
médicale gratuite à partir de 1857.
Dès 1802, les travaux effectués à l’église et aux bâtiments communaux se dévoilent et toute la
vie communale est consignée à commencer de l’an VIII (1800) dans les précieux et
incontournables registres de délibérations.
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SOURCES COMPLEMENTAIRES
Aux Archives départementales de l'Isère :
1 J 664
Parcellaire (copie).
5K
Conseil de préfecture.
5 K 110
5 K 350
1 Mi 171/1
1635
Chatte : demande en paiement d’intérêts sur le solde des travaux de construction
d’une école de filles et mairie et d’une indemnité de retard dans la délivrance des
acomptes (1907-1908).
Chatte : la commune contre la commune de Saint-Marcellin au sujet de la
répartition des dépenses d’un projet d’adduction d’eau (1928) ; établissements
dangereux, insalubres, incommodes concernant une porcherie (1929).
Dénombrement de la population (microfilm) (1831-1866, 1891, 1896).
1831-1896
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ARCHIVES ANCIENNES
ET
REVOLUTIONNAIRES
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ADMINISTRATION COMMUNALE - IMPOTS - CADASTRE
1
Assemblée des habitants du mandement de Chatte.- Extrait de délibération
(1626).
Paiement de la capitation.- Procès entre Jean-Claude Pèlerin, comme consul de
Chatte et Pierre Gachet (1751-1757).
1626-1757
2*
Parcellaire, avec mutations, muni d’un répertoire.
3*
Parcellaire avec répertoire.
4*
Parcellaire, avec mutations, muni d’un répertoire.
5*
Péréquaire muni d’un répertoire (1751) puis « note des plantations que Me
Brun, notaire à Saint-Marcellin a fait faire à ses propriétés » entre 1832 et
1846 au recto ; suivi au verso du répertoire des minutes de Me Jacques
Guyon, notaire entre 1757 et 1764.1
1751-1846
6*
Péréquaire.
1601 (copie XVIIIe s.)
1601 (copie de 1751)
1601 (copie XVIIIe s.)
XVIIIe s. ?
CULTES
7-10
Registres paroissiaux et registres d’état civil. [NON COMMUNICABLES]
1696-an IV
7*
8*
9*
10*
1696-1732
1733-1760
1760-1781
1782-1792, 1793-an IV
DOCUMENTS PRIVES
11-12
Familles, de Chatte.
11
1631-1778
Famille Tignet : vente à Eymard Tignet (1692), obligation et quittance
concernant Raymond Tignet (1721-1728), procès entre R. Tignet, Pierre
Achard et Dimanche Tignet son épouse, d’une part et Eymard Félicien
Ce registre a été remis aux Archives départementales de l’Isère le 29 août 1959 par Me Martinet, notaire à
Saint-Marcellin.
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Boffin de La Sône (1744), contrat de mariage entre Pierre Achard2 et
Madeleine Charvet (1764), convention entre Pierre Achard et Antoine
Coste (1732), procès entre Pierre Achard et Dimanche Tignet, d’une part
et Jean-Claude Pèlerin, d’autre part (1746), procès entre Pierre Achard et
Pierre Gachet tous deux gendres de Raymond Tignet (17283, 1753-1778),
procès entre Madeleine Charvet, veuve de Pierre Achard et Jean Gachet
(1767-1778).
1692-1778
12
Famille Bourne : arrentement par Hiérosme Devalloys et Pierre Bourne (1697).
Famille Eymard-Bardot : obligation et quittances en faveur de Guillaume
Eymard-Bardot (1631-1665). Famille Pèlerin : procédure de partage des biens
de la succession de Claude Pèlerin (1741).
1631-1741
DOCUMENTS REVOLUTIONNAIRES
13
Contribution foncière.- Etat des sections.
2 Fils de Pierre Achard et de Dimanche Tignet
3 Copie du contrat de mariage en 1728 entre Pierre Gachet et Madeleine Tignet
7
an II
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ARCHIVES MODERNES
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ADMINISTRATION DE LA COMMUNE
14-18
Conseil municipal.- Registre des délibérations.
14*
15*
16*
17*
18*
19-20
an VIII-1822
1823-1838, suivi du registre des concessions au cimetière 1846-1933
1838-1851
1851-1879
1880-1899
Correspondance.- Registre de copies des lettres envoyées par la mairie.
1815-1898
19*
20*
21-24
an VIII-1933
1815-1836, 1878-1881
1881-1898
Correspondance.- Lettres adressées à la mairie.
21
22
23
24
1829-1894
1829, 1833, 1839-1846
1847-1854, 1856-1878
1879-1883
1884-1890, 1894
25*
Archives communales.- Inventaire.
1843
26
Propriété de pré.- Procès entre la commune, d’une part et le marquis de La
Beaume puis son cessionnaire Louis Favier.
an IX-1842
27
Propriété d’un chemin.- Procès entre la commune et M. Robert.
1835-1836
ETAT CIVIL
28-36
Etat civil.- Registres des naissances, mariages, décès suivis des tables décennales
[NON COMMUNICABLES]
1793-1872
28*
29*
30*
31*
32*
33*
34*
35*
N.M.D.
N.M.D.
N.M.D.
N.M.D.
N.M.D.
N.M.D.
N.M.
D.
1793-an X
an XI-1812
1813-1822
1823-1832
1833-1842
1843-1852
1853-1862
1853-1862
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N.M.D. 1863-1872
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POPULATION - AGRICULTURE
37-38
Recensement de la population.
37
38
1820-1906
Listes nominatives (1820, 1826, 1831). Brouillons de listes et listes
nominatives (1836, 1841, 1846).
Brouillon de liste et liste nominative (1851). Listes nominatives (1861,
1866). Renseignements statistiques (1891, 1896). Liste nominative
(1906).
39
Mouvement de la population.- Statistiques annuelles de l’état civil.
1889-1905
40
Agriculture.- Statistiques agricoles annuelles.
1882-1905
CADASTRE
41
Délimitation de la commune.- Procès-verbal.
1828
AFFAIRES MILITAIRES
42-43
Recensement militaire.- Tableaux des classes.
42
43
1842-1873
Brouillons de listes (1842-1849). Listes nominatives (1850-1860).
Listes nominatives (1861-1873).
44
Recrutement militaire.- Correspondance avec les autorités militaires, certificats
d’exemption.
1843-4863
45
Garde nationale.- Elections des officiers : procès-verbaux.
10
1834-1849
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POLICE LOCALE ET GENERALE
46*
Pouvoirs de police du maire.- Recto : déclarations de grossesse devant le maire
(1838-1868). Verso : délivrance de certificats, brouillons (1839-1848). 1838-1868
47
Débit de boisson.- Déclarations d’ouverture (1880-1883).
Jury d’assises.- Liste des habitants pouvant devenir jurés (1848-1853).
Justice.- Mandats d’arrêt contre des particuliers (1921).
1848-1921
ELECTIONS - PERSONNEL COMMUNAL
48-51
Listes électorales.
48
49
50
51
1848-1898
1848-1857
1858-1873
1874-1884
1885-1898
52
Elections sénatoriales.- Procès-verbal (1932).
Elections des députés.- Procès-verbal (1850-1898).
Elections du conseiller d’arrondissement.- Procès-verbal (1854-1928).
Elections cantonales.- Procès-verbal (1852-1931).
1850-1932
53
Electeurs.- Avis d’incapacité électorale à la suite de condamnations (1874-1899).
Cantonnier.- Demande d’emploi (1921).
1874-1921
FINANCES COMMUNALES
54
Budgets et budgets additionnels (1839, 1841, 1888, 1889, 1891, 1902, 1903).
1839-1903
55*
Comptabilité.- Livre de détail.
1898-1901
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BATIMENTS COMMUNAUX
56
57
58-59
Bureau de poste.- Location d’un bâtiment appartenant à F. Germain au profit de
la commune.
1883
Eglise et cimetière.- Réparations : souscription faite par des particuliers, factures
(an X-an XIII).
Eglise.- Réparations : testament d’André Robert curé, léguant de l’argent à la
commune (1809), devis (1823).
Clocher de l’église.- Réparations : devis (1823-1824).
an X-1824
Eglise.- Reconstruction.
1836-1848
58
59
1836-1848
1842
Travaux, avec un extrait du plan du quartier.
Plan du quartier.
60
Terrain à côté de l’église.- Vente par J. Bayard à la commune et quittance (18511852).
Chapelle.- Réparations : devis (1859).
Horloge communale.- Acquisition : devis, souscription (1880).
Presbytère.- Vente d’une maison avec dépendances près de l’église par Joseph
Pascal et Rose Soullier au profit de la commune (an XII-1818, 1824).
Réparations : état des travaux réalisés, correspondance (1862-1865).
Presbytère et mairie.- Réparations avec dessin de la façade (1891-1893).
an XII-1893
61
Cimetière.- Acquisition de terrain (1823). Construction avec plan des terrains à
acquérir (1834-1839). Pose de deux happes en fer sur le mur : autorisation
précaire donnée à T. de Miravail (1869). Agrandissement avec plan du terrain à
acquérir (1889-1891). Acquisition d’un corbillard et construction d’un hangar
avec plans de la place de l’église (1892-1895).
1823-1895
62
Ecole de garçons et mairie.- Bail de location d’une maison par Hyacinthe Foret
au profit de la commune (1833-1836).
Ecole de garçons.- Projet d’installation dans le chœur de l’église quand elle sera
désaffectée (1836).
Ecole de garçons et mairie.- Réparations : devis (1841).
Ecole de garçons installée dans la maison Rozand.- Location au profit de la
commune, accord de travaux, projet d’acquisition par la commune (1843-1854).
Ecole de garçons et mairie.- Projet d’acquisition de la maison Durand (18491850).
Ecole de garçons.- Location au profit de la commune par la veuve Debeaux :
correspondance, convention (1863-1864). Acceptation du don de la veuve Chabert
(1864).
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Ecole de garçons, presbytère et mairie.- Maison appartenant à la veuve
Guilhermet : acquisition par la commune, travaux d’appropriation avec plans
(1871-1879).
1833-1879
63
Ecole de garçons.- Acquisition du matériel scolaire (1878-1880).
Ecole maternelle et salle d’asile.- Réparations (1862-1884).
Ecole de filles et mairie.- Construction ; menu4 servi lors de l’inauguration
(1902-1906).
Ecole de filles.- Réparations des souches de cheminée : devis (1911). Plan des
privés (1911).
1862-1911
BIENS COMMUNAUX - EAUX
64
Terrain du champ de foire.- Location d’un pré par la commune (1868).
Acquisition de terrain par la commune à M. Mathieu (1873-1877).
Terrain de Combaret.- Projet d’acquisition par la commune : correspondance
(1919-1920).
Concessions au cimetière.- Tarif, correspondance du sous-préfet, extrait de
délibération (1838-1841, 1929).
1868-1929
65
Canaux d’arrosage.- Etat nominatif des propriétaires des droits d’eau (vers
1830).
Fontaine Scion.- Construction de canaux : devis, plan (1832).
Fontaines publiques.- Construction (1854-1861).
Fontaine près de la cure.- Adjudication des égouts : bail, correspondance (18571885).
Fontaines publiques.- Travaux de recherche et de recueil des eaux (1877-1878).
Lavoir public.- Construction (1884).
vers 1830-1885
VOIRIE - TRAVAUX PUBLICS - TRANSPORT
66
4
Service vicinal.- Prévision des dépenses, budgets, tableaux des chemins à réparer
(1863-1908).
Prestation pour l’entretien des chemins.- Rôle sur les habitants (1835-1836).
1835-1908
Photocopie du menu en annexe du présent répertoire.
13
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Chemins vicinaux et communaux.- Tableaux de reconnaissance et de
classement.
1824-1876
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CHATTE
68
Chemin de grand communication n° 27.- Rectification et alignement.
1835-1928
69
Chemin vicinal de Chatte à Montagne.- Projet de classement en chemin
d’intérêt commun (1895).
Chemin vicinal ordinaire n° 2.- Elargissement (1886-1887).
Chemin vicinal ordinaire n° 3.- Elargissement (1857-1886).
Chemin vicinal ordinaire n° 4.- Elargissement (1884-1908).
Chemins vicinaux ordinaires n° 4 et 12.- Rectification (1875-1880).
Chemin vicinal ordinaire n° 6.- Permission de voirie (1900).
1857-1908
70
Chemin vicinal ordinaire n° 8.- Elargissement (1881-1894).
Chemin vicinal ordinaire n° 9.- Reconstruction du pont (1877).
Chemin vicinal ordinaire n° 10.- Construction (1885-1886).
Chemin vicinal ordinaire n° 11.- Elargissement et rectification (1855-1882).
Chemins vicinaux ordinaires n° 19 et 20.- Elargissement et classement (18841894).
Chemins communaux.- Classement en chemin vicinal (1882, 1896).
Sentier de Saint-Just à la place de l’église.- Pétition d’habitants contre la
suppression de ce sentier (1869-1870).
1855-1896
71
Pont sur le Merdaret.- Demande d’habitant en construction (XIXe s.).
Ponts sur l’Isère.- Rachat par le Département de l’Isère : correspondance de la
sous-préfecture (1860-1887).
Gravelière.- Promesse de vente à la commune (1920).
Electricité.- Dossier d’enquête au sujet de la chute de la Sône sur l’Isère (1922).
Transports en commun.- Correspondance au sujet de barrière de passage à
niveau du train (1892).
1860-1922
CULTES
72
Fabrique paroissiale.- Etat des dépenses et recettes (1836). Budget (1841). Legs
de F. Marion : lettre de la sous-préfecture (1869).
1836-1869
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ASSISTANCE - PREVOYANCE
73-75
Bureau de bienfaisance.
73*
74
75
76
1816-1924
Registre de délibérations (1816-1818, 1839-1842, 1847-1854, 18631877, 1879-1911).
1816-1911
Extrait de délibérations (1847-1880). Nomination de la commission
administrative (1867-1908). Legs de particulier : testaments,
correspondance, arrêtés préfectoraux (1834-1924).
1834-1924
Budgets et comptes (1816-1898). Approbation des comptes : arrêtés
du conseil de préfecture (1847-1884).
1816-1898
Assistance médicale gratuite.- Listes nominatives des bénéficiaires.
1857-1896
INSTRUCTION PUBLIQUE
77
Ecole primaire.- Enquête du recteur : circulaire, réponse de la commune (1826).
Règlement intérieur [imprimé] (1836). Commission cantonale : arrêté de
nomination du délégué (1882, 1919).
Instituteurs.- Correspondance au sujet de leur nomination et de leur rétribution
(1834-1885). Correspondance au sujet de M. Jay qui tient illégalement une école
(1837-1838). Décomptes de la rétribution scolaire (1859-1865).
1826-1919
78
Elèves.- Liste des enfants de 6 à 13 ans (1882). Registre des absences (18821885). Listes nominatives des enfants admis gratuitement (1842-1878).
1842-1885
79
Ecole maternelle.- Correspondance au sujet de congés scolaires et de la
transformation de la maternelle en salle d’asile (1882-1887).
Epidémies.- Correspondance au sujet de la fermeture puis de la réouverture de
l’école (1886, 1892).
Sou des écoles laïques.- Arrêté de création, statuts (1880).
Ecoles privées.- Déclaration d’ouverture (1832, 1869-1928).
1832-1928
15