Archives départementales de l`Isère

ARCHIVES DEPARTEMENTALES
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DE L'ISERE
SOUS-SERIE 4 E
(dépôts des communes)
4 E 511
MONTREVEL
ET
DOISSIN-MONTREVEL
Catherine THOLLON,
archiviste
classé en 1987
recoté en 2015
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SOMMAIRE
INTRODUCTION
page 3
SOURCES COMPLEMENTAIRES
page 4
ARCHIVES ANCIENNES
MONTREVEL
DE
MONTREVEL
Administration communale
Cadastre, impôts, comptabilité
Voirie - Procédures
Cultes
Documents révolutionnaires
ET
REVOLUTIONNAIRES DE DOISSINpages 5-7
page 6
page 6
page 6
page 7
page 7
ARCHIVES MODERNES DE DOISSIN-MONTREVEL PUIS DE MONTREVEL (depuis l’an VIII)
pages 8-11
Administration de la commune
Agriculture
Cadastre, contributions
Affaires militaires
Police locale et générale
Elections - Personnel communal
Finances
Voirie
Cultes
Assistance - Prévoyance
Instruction publique
page 9
page 9
page 9
page 10
page 10
page 10
page 10
page 11
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TABLEAU DE CONCORDANCE DES COTES
page 12
2
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INTRODUCTION
Historique de la commune
Sous l’Ancien Régime, Montrevel existait en tant que communauté.
Elle fut réunie à Doissin pour former la commune de Montrevel-et-Doissin en 1790 et ce
jusqu’au décret du 1er avril 1836 où chacune reprit son indépendance.
Historique du classement
Les archives décrites dans ce répertoire ont été déposées par la mairie de Montrevel en
1971.
Elles ont été classées en 1987 ; à l’occasion de leur reconditionnement en 2015, les cotes
ont été changées par souci de simplification. [Voir en fin de répertoire le tableau de
concordance des cotes].
Légende : * = registre
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SOURCES COMPLEMENTAIRES
Aux Archives départementales de l’Isère
4 E non classé
Archives déposées de la commune de Doissin
4
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MONTREVEL
ARCHIVES ANCIENNES DE MONTREVEL
ET
REVOLUTIONNAIRES DE DOISSIN-MONTREVEL
AVANT 1800 (an VIII)
5
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ADMINISTRATION COMMUNALE
1*
Assemblée des habitants.- Registre des actes [relié en désordre]1.
2*
Assemblée des habitants.- Extrait d’acte.
1585-1612
1626
CADASTRE - IMPOTS - COMPTABILITE
3-5
3*
4*
5
6
XVIIe s.- XVIIIe s.
Cadastre.
Parcellaire des fonds roturiers et nobles, avec répertoire.
1661-1662
e
Courcier, avec répertoire.
XVII s.- XVIIIe s.
Révision générale des parcellaires : ordonnance des commissaires
généraux députés par le Roi (1661), décision de l’assemblée de
Montrevel-Doissin (1665).
1661-1665
e
Taille.- Adjudication du bail (1590). Rôle (1595). Etat nominatif (XVIII s.).
Comptes consulaires.- Compte rendu pour 1605-1606. Pièces justificatives (1696).
1590-1696
VOIRIE - PROCEDURES
7
Corvée.- Entretien du chemin d’Eclose à Bourgoin : ordre de l’intendant d’y
participer (1743).
Affaires entre particuliers.- Demande au juge de Jean Picot, marchand,
séquestre des biens d’Antoine et Etienne Goy au nom de Claude Durand, tous de
Montrevel, pour vendre lesdits biens (1691). Litige entre Marie Picot, héritière
de Jean Picot, et Jean Guilliaud-Collin, tous de Montrevel (1695, 1734).
1691-1734
1 Sur la reliure il est indiqué « relié le 3 janvier 1778 par le sieur Roman, relieur à Grenoble. Remis au greffe
de la cour le 21 avril 1778 ».
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CULTES
8-10
Registres paroissiaux de Montrevel. [NON COMMUNICABLES2]
1641-1792
8*
9*
10*
1641-1648
1688-1738
1738-1792
DOCUMENTS REVOLUTIONNAIRES
11
Conseil municipal.- Extraits de délibérations (an II).
Population.- Liste nominative des habitants de plus de 20 ans (s.d.).
Agents et adjoints municipaux.- Destitution3 : arrêté du directoire exécutif (an
VI).
an II-an VI
12
Contribution foncière.- Etats des sections (1791). Décision de la commune fixant
les limites des sections (1791).
Limites du territoire.- Enquête des ingénieurs-géographes pour l’approbation de
la démarcation du territoire (an IV).
Partage des biens communaux.- Convocation des habitants (1793).
1791-an IV
13-14
Contribution foncière.- Matrice de rôle.
13
14
1791
an VI
2 Ils sont déreliés et en mauvais état- Se reporter au site internet www.archives-isere.fr
3 Ils sont destitués « pour avoir manifesté des principes antirépublicains ».
7
1791-an VI
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MONTREVEL
ARCHIVES MODERNES
DE DOISSIN- MONTREVEL
1800 (an VIII)-1836
ET
ARCHIVES MODERNES
DE MONTREVEL
DEPUIS 1836
8
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ADMINISTRATION DE LA COMMUNE
15
Arrêtés du maire.- Extraits (1852, 1853, 1859).
Archives communales.- Inventaire (1837). Inventaire des archives transférées de
Doissin à Montrevel (1841).
1837-1859
AGRICULTURE
16
Statistiques agricoles décennales.
1882-1892
17
Statistiques agricoles annuelles (1900, 1902, 1907-1937).
1900-1937
18
Statistiques agricoles.- Recensement des cultures (1929).
Cultures.- Registre (1905).
1905-1929
CADASTRE - CONTRIBUTIONS
19-20
19*
20*
21-22
an V-1809
Livre des mutations.
an V-1809
an XIII-1809
Matrice cadastrale des propriétés foncières puis des propriétés non bâties.
1834-1914
21*
22*
1er volume.
2ème volume.
1836-1914
1834-1914
23*
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
1882-1911
24
Contribution directe.- Matrice de rôle.
1833-1935
9
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AFFAIRES MILITAIRES
25
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Recensement militaire.- Tableaux des classes (1884-1904, 1930-1936).
1884-1936
Recensement des chevaux, mulets et voitures.- Tableaux de recensement
(1879-1938).
Recensement des voitures attelées.- Tableaux de recensement (1877-1886).
1877-1938
27
Garde nationale.- Contrôle nominatif.
28
Guerre 1814-1815.- Réquisitions, contributions extraordinaires.
e
XIX s.
1813-1820
POLICE LOCALE ET GENERALE
29
Foire annuelle de Montrevel.- Changement d’emplacement, correspondance
avec le préfet.
1817
30
Passeports pour l’intérieur.- Registre (an VIII-1807). Souches (1808-1840, 18561857).
an VIII-1857
ELECTIONS - PERSONNEL COMMUNAL
31
Elections politiques.- Listes électorales.
1838-1953
32
Personnel communal.- Garde champêtre : nomination, démission.
1856, 1929
FINANCES COMMUNALES
33-36
1813-1948
Budgets et comptes.
33
34
35
36
1813-1836
1837-1845
1846-1874, 1892, 1907-1920
1938-1948
10
4 E 511
1949-1955
Comptes administratifs.
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MONTREVEL
VOIRIE
38
Chemins vicinaux et communaux.- Tableau général.
1839
39
Chemins vicinaux ordinaires n°1, 2 et 5.- Rectification et élargissement, plan.
1880
40
Chemin vicinal ordinaire n°1 de Montrevel à Virieu.- Rectification et cession de
terrain, extrait du plan cadastral.
1889-1895
CULTES
41
Fabrique paroissiale.- Budgets et comptes.
1864-1890
ASSISTANCE - PREVOYANCE
42
Bureau de bienfaisance.- Budgets (1847-1872, 1904-1942).
43
Assistance médicale gratuite.- Liste nominative.
1847-1942
1871
INSTRUCTION PUBLIQUE
44
Ecole.- Registre matricule des élèves.
1860-1897
45
Ecole des garçons.- Listes annuelles d’inscription.
1907-1911
46
Ecole.- Liste des enfants admis gratuitement.
1850-1881
11
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CONCORDANCE DES COTES
ANCIENNE COTE
4E511/BB_1
4E511/BB_2
4E511/CC_1
4E511/CC_1
4E511/DD_1
4E511/FF_1
4E511/LL_1
4E511/2D_1
4E511/3D_1
4E511/3D_2
4E511/E_1
4E511/E_2
4E511/E_3
4E511/3F_1
4E511/3F_2
4E511/3F_3
4E511/3F_4
4E511/1G_1
4E511/1G_2
4E511/1G_3
4E511/1G_4
4E511/1G_5
4E511/1G_6
4E511/1G_7
4E511/1G_8
4E511/1G_9
4E511/1G_10
NOUVELLE COTE
4E511/1
4E511/2
4E511/6
4E511/6
4E511/7
4E511/7
4E511/11
4E511/15
4E511/15
4E511/15
4E511/8
4E511/9
4E511/10
4E511/16
4E511/17
4E511/18
4E511/18
4E511/3
4E511/4
4E511/5
4E511/12
4E511/19
4E511/20
4E511/21
4E511/22
4E511/23
4E511/13
ANCIENNE COTE
4E511/1G_11
4E511/1G_12
4E511/1G_13
4E511/1H_1
4E511/2H_1
4E511/2H_2
4E511/3H_1
4E511/4H_1
4E511/1i_1
4E511/2i_1
4E511/1K_1
4E511/2K_1
4E511/1L_1
4E511/1L_2
4E511/1L_3
4E511/1L_4
4E511/1L_5
4E511/N_1
4E511/1O_1
4E511/1O_2
4E511/1O_3
4E511/P_1
4E511/1Q_1
4E511/5Q_1
4E511/1R_1
4E511/1R_2
4E511/1R_3
12
NOUVELLE COTE
4E511/14
4E511/24
4E511/24
4E511/25
4E511/26
4E511/26
4E511/27
4E511/28
4E511/29
4E511/30
4E511/31
4E511/32
4E511/33
4E511/34
4E511/35
4E511/36
4E511/37
4E511/12
4E511/38
4E511/39
4E511/40
4E511/41
4E511/42
4E511/43
4E511/44
4E511/45
4E511/46