NOM PRENOM ADRESSE CODE POSTAL COMMUNE Le : Fait à
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NOM PRENOM ADRESSE CODE POSTAL COMMUNE Le : Fait à
SERVICE DECHETS FORMULAIRE NOUVEL ARRIVANT NOM PRENOM atteste emménager à compter du dans le logement : ADRESSE CODE POSTAL COMMUNE Nombre de personnes dans le foyer : LOCATION : OUI / NON (rayer la mention inutile) Nom et adresse du propriétaire : ACHAT: OUI / NON (rayer la mention inutile) Nom de l'ancien propriétaire: NOUVELLE CONSTRUCTION : OUI / NON (rayer la mention inutile) Fait à : Le : Signature : Une fois complété, document à retourner au Service Déchets: Communauté de Communes Amancey Loue Lison - Service Déchets 13 rue du four 25330 AMANCEY Courriel: [email protected]