Procès-verbal GROUPE DE TRAVAIL «COMMUNICATION» DU

18ème réunion du groupe de travail « Communication » du Forum consultatif - 21.02.2008
Procès-verbal
GROUPE DE TRAVAIL «COMMUNICATION» DU FORUM
CONSULTATIF
PARME, ITALIE
21 FEVRIER 2008
MEMBRES DU GROUPE DE TRAVAIL «COMMUNICATION» DU FORUM CONSULTATIF:
Présidente: Mme Anne-Laure GASSIN, directrice de la communication
Autriche
Belgique
République tchèque
Danemark
Finlande
Hongrie
Irlande
Irlande
Lettonie
Norvège
Portugal
Roumanie
République slovaque
Pays-Bas
Royaume-Uni
WAWSCHINEK Oskar
CASSART Pierre
BALGA Josef
KORNHOLT Heidi
LAESLEHTO Marja
CSEH Júlia
CONWAY Edel
RYDER Jane
KAZOCINA Aija
SOLEM Albert
LAGE Manuel
SIMIONESCU Raluca
DANČO Patrik
MEIJER Jan
BENNIE Jaz
Observateurs et invités de la directrice de la communication:
Commission européenne
Norvège
GAUTRAIS Bruno
SOLEM Albert
Personnel de l’Autorité européenne de sécurité des aliments:
ADAMOVA Monika
BERGER Bernhard
BONDURI Gian Luca
BULLER Christoph
CARLANDER David
DE LUCA Lucia
FANTINI Alessandra
GAUDOUT Claire
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GLANVILLE Daniel
GAMMING Yenny
JONES Alun
KUMRIC Goran
NILSSON Torben
PAGANI Stephen
SONDERMANN Carola
TALBOT Karen
Procès-verbal de la réunion du 21.02.2008
Excusés:
Bulgarie
Chypre
France
Allemagne
Grèce
Italie
Luxembourg
Pologne
Espagne
Suède
Turquie
1.
1.1
PCHELKINSKA Mariela
ELEFTHERIADOU Mary
LEYDET Valérie
BÖL Gaby-Fleur
KRESTOS Vassilios
TARANTO Mirella
HAU Patrick
ZAGRAJEK Monika
ALONSO MARTIN Hector
CORP Eva
BUDAK Nurseren
Adoption de l’ordre du jour par Mme Anne-Laure Gassin
(Doc AF Comm WG 24.10.07– 1)
Mme Anne-Laure Gassin, directrice de la communication de l’EFSA, ouvre la séance en
remerciant les participants de leur présence. Elle présente les nouveaux membres et le
nouveau personnel de l’EFSA qui se sont joints à la réunion, et remercie Mme Lucia de
Luca d’avoir assuré le secrétariat du groupe de travail AFC, responsabilité qui incombera
désormais à Mme Monika Adamova. Elle informe les membres que Mme Catherine GeslainLanéelle s’est excusée de ne pas pouvoir assister à la réunion.
1.2
Elle rappelle également aux membres qu’ils doivent tous soumettre leur déclaration
d’intérêts dès que possible et souligne l’importance de désigner un membre permanent qui
assistera régulièrement aux réunions du groupe de travail sur les contre-mesures dans
l’agriculture et l’alimentation [Agriculture and Food Countermeasures Working Group].
Les déclarations d’intérêts seront publiées sur le site web de l’EFSA.
1.3
Mme Anne-Laure Gassin fait également remarquer que lorsque le membre permanent ne
sera pas en mesure d’assister à la réunion, les États membres sont invités à désigner un
membre suppléant chargé de remplacer le membre permanent. Enfin, elle souligne que les
membres permanents comme les suppléants doivent soumettre leur déclaration d’intérêts.
1.4
Aucun point supplémentaire n’étant soulevé par les membres du groupe, l’ordre du jour
proposé est adopté.
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Procès-verbal de la réunion du 21.02.2008
2.
Procès-verbal de la réunion du 24/10/2007 et questions soulevées
(Doc AF Comm WG 21.02.08 – 2)
2.1
Le procès-verbal de la réunion tenue le 24 octobre à Parme est adopté sans modification et
sera publié sur le site web de l’EFSA et sur l’extranet.
2.2
Mme Anne-Laure Gassin rappelle qu’à l’avenir le procès-verbal de la réunion sera approuvé
par procédure écrite, conformément à la procédure proposée par l’EFSA au conseil
d’administration pour l’adoption des procès-verbaux des réunions du forum consultatif. Il
est décidé que le procès verbal sera distribué aux membres du groupe pour approbation dès
que possible après la réunion et que ces derniers disposeront de deux semaines pour faire
part de leurs commentaires.
3.
Mise à jour sur l’évolution des activités de l’EFSA, par Mme Anne-Laure
Gassin
3.1.
Mme Anne-Laure Gassin informe les membres des dernières évolutions de l’EFSA et leur
rappelle les faits marquants de 2007 relatifs aux activités de l’EFSA en termes de
programme de travail, d’organisation et de la communication. Elle attire également
l’attention sur les nouveaux défis à relever, la charge de travail notamment (accroissement
des demandes d’évaluation des risques) et le rôle croissant joué par l’EFSA dans de
nouveaux domaines (la nutrition, par exemple).
3.2.
Pour 2008, l’EFSA se donne les principaux objectifs suivants: poursuivre la fourniture de
conseils scientifiques en temps utile, améliorer la qualité des résultats scientifiques de
l’EFSA et être à l’avant-garde de la méthodologie d’évaluation des risques en Europe. Mme
Gassin explique brièvement comment les changements d’ordre structurel et le recrutement
du personnel peuvent renforcer la qualité et l’efficacité des services.
4.
Mise à jour sur l’évolution des activités de l’EFSA, par Mme Anne-Laure
Gassin
4.1
Mme Anne-Laure Gassin informe également le groupe des principales questions sur
lesquelles l’EFSA a communiqué entre le 4e trimestre 2007 et janvier 2008, à savoir: le
clonage, les colorants et l’hyperactivité chez l’enfant; les allégations de santé et les profils
nutritionnels; l’aspect du bien-être des animaux dans la chasse et le dépeçage des phoques;
et le rapport annuel EFSA-ECDC sur les zoonoses.
4.2
Mme Anne-Laure Gassin informe également le groupe au sujet de l’audit des procédures
opérationnelles standards au niveau des communications par la Commission européenne.
Une discussion a eu lieu sur les procédures de validation et de prénotification relatives aux
résultats des communications. À l’issue de la discussion, il est convenu que l’EFSA va
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créer, sur l’extranet, une section spéciale destinée à publier/faire connaître les procédures
de travail de l’EFSA ainsi que des membres.
5.
Points clés résultant de la réunion du forum consultatif tenue à La Haye, les 6
et 7 décembre 2007 et à Parme les 31 janvier et 1er février, et mise à jour
concernant la situation des groupes de travail sur la coopération scientifique
(ESCO), par M. Torben Nilsson
5.1
M. Torben Nilsson récapitule les résultats des réunions du forum consultatif à La Haye (6
et 7 décembre 2007) et à Parme (31 janvier 2007 et 1er février 2008). Il indique que le
forum consultatif a approuvé le document demandant une révision partielle de ses règles de
fonctionnement (c’est-à-dire une procédure écrite pour l’adoption des procès verbaux),
document soumis au conseil d’administration de l’EFSA pour approbation. Il rappelle par
ailleurs que le réseau de points focaux, chargé de soutenir le forum consultatif, a été mis en
place.
5.2
De plus, il informe le groupe que la question de la restructuration de l’extranet sera
examinée lors de la prochaine réunion du forum consultatif les 10 et 11 avril, à Rome. Le
groupe de travail «Communication» du forum consultatif sera tenu informé lors de la
prochaine réunion à Dublin. Il indique également que différents groupes de travail sur la
coopération scientifique seront régulièrement informés sur l’extranet.
5.3
M. Torben Nilsson informe les membres au sujet des réunions scientifiques passées et
futures, y compris deux réunions extraordinaires du forum consultatif en 2008 sur la santé
animale et la santé végétale. Il tient également le groupe au courant de la situation des
groupes de travail sur la coopération scientifique (ESCO). Il déclare encore que le groupe
directeur sur la coopération (SGC) et les ESCO sont en place et fonctionnent.
5.4
Aucune question n’est soulevée par les membres.
6.
Le clonage animal, par Mme Karen Talbot et M. David Carlander
6.1
Mme Karen Talbot et M. David Carlander font le point sur les travaux réalisés à ce jour par
l’EFSA sur la clonage animal. Les différentes phases des travaux réalisés et prévus par
l’EFSA sont présentées: phase de consultation (publication d’un projet d’avis le 11 janvier,
avec date limite de communication des observations fixée au 25 février), réunion des
parties intéressées le 7 février à Bruxelles, et avis définitif prévu pour mai 2008. Un
rapport, rédigé par des experts en sciences sociales, y compris des membres du groupe
consultatif sur la communication des risques de l’EFSA, sur la perception qu’ont les
consommateurs des produits alimentaires issus de clonages animaux, a été publié sur le site
web de l’EFSA. Les grandes lignes du projet d’avis sont présentées par M. David
Carlander.
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6.2
Mme Anne-Laure Gassin donne ensuite la parole aux membres. Le membre de Hongrie
déclare que le comité scientifique pour la santé et le bien-être des animaux de l’Office
hongrois de sécurité des aliments prépare un avis sur la sécurité des produits alimentaires
issus d’animaux clonés (bœufs, porcs). L’avis est très proche du projet d’avis de l’EFSA.
Le membre du Royaume-Uni informe le groupe que la FSA (Agence britannique des
normes alimentaires) a effectué une étude qualitative auprès des consommateurs
britanniques et qu’il tiendra le groupe informé de ses résultats.
7.
Termes de référence du groupe de travail «communication» du forum
consultatif, par Mme Karen Talbot
7.1
Mme Karen Talbot présente ce point de l’ordre du jour et informe le groupe que les
nouveaux termes de référence ont été approuvés par le forum consultatif. Elle explique que
la séance a pour but de lancer un débat constructif axé sur des thèmes forts visant à
concrétiser la volonté de «renforcer la coopération grâce à l’identification de questions
spécifiques pour lesquelles les États membres et l’EFSA ont comme intérêt commun de
travailler en réseau, de partager leurs informations et de préparer des communications». Le
groupe de travail se scinde ensuite en trois groupes pour réfléchir aux thèmes suivants:
1. le renforcement de la coopération sur les principales questions de sécurité des aliments;
2. la création de communautés d’intérêts au sein du groupe et l’élargissement des équipes
de communication;
3. la sensibilisation des États membres à l’EFSA, au forum consultatif et au système
communautaire de sécurité des aliments.
7.2
Après la séance de réflexion, chaque groupe présente les résultats de ses discussions.
Le groupe 1 identifie des sujets d’intérêt commun tels que les OGM, le clonage, la
nanotechnologie, la grippe aviaire, le bien-être animal, les profils nutritionnels et
l’étiquetage. Il propose de créer un système de communication convivial (par exemple un
groupe Yahoo/Internet) qui permettrait aux utilisateurs d’échanger des informations de
manière rapide et informelle.
Le groupe 2 suggère de créer deux projets pilotes axés sur la création de communautés
d’intérêts au sein du groupe et sur l’élargissement des équipes de communication (l’une
consacrée au web et l’autre à la presse).
Le groupe 3 propose la mise en commun, sur l’extranet, d’informations relatives aux outils
utilisés par les États membres et/ou l’envoi d’un questionnaire joint à la prochaine lettre
d’information. Il suggère également la création d’une section consacrée aux États membres
et à la coopération dans la lettre d’information de l’EFSA et vice versa, c’est-à-dire la
fourniture, par l’EFSA, d’informations pour les bulletins existant dans les États membres.
7.3
Mme Anne-Laure Gassin remercie tous les membres d’avoir échangé des informations très
utiles et d’avoir participé à cette intéressante discussion. Il est convenu que l’EFSA
préparera une proposition plus détaillée visant à exploiter des résultats de la discussion et la
communiquera aux membres pour commentaires.
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8.
Partager les expériences d’apprentissage – une étude de cas – par Mme Marja
Laeslehto, de l’Autorité finlandaise pour la sécurité des aliments (EVIRA),
Finlande
8.1
Mme Marja Laeslehto, de l’Autorité finlandaise pour la sécurité des aliments (Evira),
présente une étude de cas réalisée en Finlande en novembre dernier. Le 28 novembre 2007,
la télévision finlandaise a diffusé un document vidéo sur des élevages avicoles et porcins et
sur des installations de conditionnement des œufs dans le cadre d’une émission
documentaire populaire «A-Studio », produite par le groupe de militants «Justice pour les
animaux». Les documents filmés en caméra cachée lors de «l’enquête» du groupe effectuée
en 2006-2007 dans 101 exploitations finlandaises montraient que les animaux d’élevage
vivaient dans de mauvaises conditions.
Cette question a été relayée par tous les grands médias de Finlande. L’Evira a demandé au
groupe de militants de lui communiquer une liste répertoriant les coordonnées de toutes les
exploitations filmées afin d’envoyer des vétérinaires des services publics provinciaux
évaluer la situation dans les fermes mises en accusation. Différents groupes de protection
des animaux se sont mobilisés, ont critiqué la situation de l’élevage en Finlande et ont
pressé les autorités à fournir davantage d’inspecteurs volontaires chargés de contrôler le
bien-être des animaux.
L’Evira a publié un article signé de son directeur général dans l’Helsingin Sanomat , le
principal journal finlandais. Elle a en outre invité toutes les chaînes de télévision et tous les
médias nationaux à une conférence de presse sur les résultats des inspections des fermes,
indiquant que la situation réelle ne correspondait pas du tout aux faits rapportés par le
groupe de militants. En effet, seuls quelques exemples de non-respect de la réglementation
ont été établis dans 17% des fermes d’élevage. Plus de 60 exploitants ont poursuivi le
groupe de militants en justice. Certains médias ont admis s’être trompés en acceptant les
documents sans vérifier la fiabilité des sources concernant le transport de chevaux vivants.
8.2
Cette affaire montre que les droits et le bien-être des animaux sont des sujets de discussion
dans l’ensemble de la société. L’éthique est une valeur qui prend de l’importance dans la
société. Par ailleurs, cette affaire montre que des particuliers et de petits groupes de
militants se servent des médias pour faire passer leur message à l’échelle nationale. La
discussion qui suit souligne qu’il est important de former les médias.
8.3
Mme Anne-Laure Gassin remercie Mme Marja Laeslehto pour sa présentation très pertinente
et souligne une fois de plus l’importance de la mise en commun des expériences. Elle
demande un volontaire pour les prochaines réunions de 2008.
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9.
Présentation des travaux de l’unité «Coopération scientifique» (SCO), par
M. Bernhard Berger
9.1
M. Bernhard Berger, chef de l’unité «Coopération scientifique» de l’EFSA, présente les
travaux de la SCO, unité créée en 2007 pour faciliter les échanges d’informations et
soutenir les programmes de travaux scientifiques.
9.2
Il explique que les principales tâches de l’unité SCO incluent le travail en réseau avec les
points focaux, la gestion de certains groupes de travail de l’ESCO, la création et la mise à
jour d’une base de données d’experts scientifiques, la mise à jour du réseau établi en vertu
de l’article 36, la mise en place d’une plate-forme d’échange d’informations scientifiques,
et l’amélioration de la visibilité scientifique de l’EFSA (par l’intermédiaire du Journal de
l’EFSA et du Bulletin scientifique de l’EFSA) et, enfin, la coordination des colloques
scientifiques de l’EFSA.
9.3
Il rend également compte des groupes de travail sur la coopération scientifique de l’EFSA
(groupes de travail ESCO). Il indique qu’il en existe deux groupes gérés par l’unité SCO:
l’un concerne l’enrichissement des aliments avec de l’acide folique et l’autre la base de
données des experts. Il fait remarquer que les groupes de travail de l’ESCO ont été mis en
place pour améliorer la coopération scientifique entre les États membres et l’EFSA dans le
domaine de la sécurité des aliments destinés à la consommation humaine et animale, sujet
d’intérêt et de préoccupations pour la plupart des États membres.
9.4
Il passe ensuite au réseau visé à l’article 36. Il explique qu’il s’agit d’une liste «vivante»
d’organismes compétents capables d’aider l’EFSA dans ses tâches, nommés par les États
membres et approuvés par le conseil d’administration de l’EFSA. Il fait également état de
la plate-forme d’échange d’informations, dont l’objectif est de faciliter les échanges
d’informations scientifiques entre l’EFSA et les États membres. Il informe encore le groupe
des colloques scientifiques prévus par l’EFSA en 2008.
9.5
La discussion porte également sur les questions relatives à la plate-forme d’échange
d’informations et au bulletin scientifique. Mme Carola Sondermann, de l’unité SCO, indique
au groupe que ces initiatives en sont à leur stade initial, mais qu’il sera tenu informé de
l’évolution de la situation.
10.
Communications: échange d’informations et planification
a.
Questions clés des pays concernant la communication sur les risques
(Doc AF Comm WG 21 02 08 – 03)
Des questions clés sont abordées par l’Autriche et la Hongrie. L’Autriche rend compte de
sujets de discussions en cours et prévues, notamment la présence de salmonelle et de
campylobactérie dans la volaille ainsi que dans les aliments destinés à la consommation
animale, les résidus de pesticides dans les aliments destinés à la consommation humaine,
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les OGM, l’uranium dans l’eau de table ou l’eau minérale dont l’étiquette dit qu’elle peut
être utilisée pour les nourrissons, le clonage, les risques et les avantages du vaccin HPV, la
tuberculose, la nanotechnologie et, enfin, la préparation du plan de communication en cas
de crise. La Hongrie fournit une liste des avis scientifiques et des réunions scientifiques à
venir en 2008.
M. Albert Solem, de Norvège, informe le groupe que son pays prépare un rapport sur les
effets des additifs alimentaires.
b.
EFSA: aperçu des questions scientifiques futures et des activités connexes dans
le domaine de la communication, par M. Alun Jones
(Doc AF Comm WG 05 07 07 – 7)
M. Alun Jones présente un aperçu des questions scientifiques pour lesquelles des
communications futures peuvent être envisagées. Entre autres, il mentionne l’évaluation
des substances aromatisantes, les colorants alimentaires (évaluation de l’étude de
Southampton commanditée par FSA UK), l’évaluation de l’aluminium provenant de toutes
les sources d’apport alimentaire, et la nanotechnologie. Avant de conclure, il informe
également le groupe que l’EFSA prépare un avis scientifique sur la sécurité d’emploi de la
taurine et la d-glucoronolactone dans les «boissons énergétiques».
Mme Lucia de Luca informe le groupe des activités de communication dans le domaine des
profils nutritionnels et du bien-être des animaux. Elle signale qu’une conférence de presse
concernant l’avis de l’EFSA sur les profils nutritionnels aura lieu à Bruxelles le 26 février.
En ce qui concerne le bien-être des animaux, Mme Lucia de Luca informe le groupe qu’une
réunion des parties intéressées sur le thème du bien-être des poissons aura lieu à Parme le 4
mars. Enfin, elle déclare qu’une réunion extraordinaire du forum consultatif sur la santé des
animaux aura lieu à Parme les 27 et 28 mai.
11.
Coopération dans les communications
11.1
Mme Lucia de Luca informe le groupe de la tenue de manifestations conjointes en 2008 et
souligne que l’accent sera tout particulièrement mis sur les sujets scientifiques. À l’heure
actuelle, les manifestations suivantes sont prévues: une conférence commune EFSA/VWA
intitulée Future Challenges to Microbial Food Safety (futurs enjeux de la sécurité
microbienne des aliments), qui aura lieu aux Pays-Bas du 9 au 13 juin, et une manifestation
conjointe à l’occasion de la réunion du forum consultatif, à Paris, en septembre, et à
Copenhague, en novembre. La formule et les thèmes de ces deux manifestations ne sont pas
encore arrêtés. Elle fait également observer que lorsque le directeur exécutif de l’EFSA se
rendra dans les États membres, le service de presse organisera des réunions auxquelles
participeront le directeur exécutif, des représentants des autorités nationales, dans la mesure
du possible, et divers médias nationaux. Une de ces réunions informelles avec les médias
aura lieu en Hongrie, les 21 et 22 mai.
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11.2
M. Christoph Buller fait ensuite le point sur la lettre d’information Moving Together,
disponible dans les quatre langues de l’EFSA (EN, FR, DE, IT). Une version électronique
est également disponible et la réalisation du prochain numéro est en cours. Mme Claire
Gaudout souligne que des idées de sujets proposées par les États membres seraient
appréciées. Enfin, M. Christoph Buller attire l’attention sur le fait que des commentaires
des États membres sur le contenu de la lettre d’information sont les bienvenus. Mme Edel
Conway, d’Irlande, déclare que l’Autorité irlandaise pour la sécurité des aliments (FSAI) a
inclus un supplément sur l’EFSA dans le numéro de novembre/décembre 2007 de sa lettre
d’information.
12.
Divers
12.1
Mme Anne-Laure Gassin confirme les dates et lieux d’organisation des réunions du groupe
de travail en 2008 et remercie les membres de leurs invitations à accueillir les réunions.
Réunions à venir:
Jeudi 17 avril 2008 - Dublin
Jeudi 19 juin 2008 - Berlin
Jeudi 23 octobre 2008 - Londres
12.2
M. Gian Luca Bonduri signale qu’un exercice de crise sera organisé lors de la prochaine
réunion du forum consultatif à Rome, les 10 et 11 avril. Les experts en préparent
actuellement le scénario. Mme Anne-Laure Gassin demande si la participation des membres
du groupe de travail Communication du forum consultatif est envisagée. M. Gian Luca
Bonduri répond qu’il tiendra le groupe informé.
12.3
Mme Anne-Laure Gassin fait également remarquer que M. Oscar Wawschinek souhaite
informer le groupe d’un plan de crise. Il déclare que l’Autriche a préparé un document sur
la façon de gérer une crise mais qu’il est très spécifique, conçu pour l’agence autrichienne
de sécurité des aliments et que cela se passe à Vienne.
12.4
M. Oscar Wawschinek rappelle que l’Agence autrichienne de sécurité des aliments
effectuera un audit interne de toutes les procédures de communication et demande de
partager les procédures opérationnelles standards existantes avec les autres États membres.
Il est suggéré de créer, sur l’extranet, une section spéciale consacrée à la publication / mise
en commun des méthodes de travail (EFSA + membres).
12.5
Aucun autre point n’étant soulevé, la présidente clôt la réunion à 15h20 et remercie les
membres pour leur participation et le personnel de l’EFSA pour l’organisation de la
réunion.
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