ANALYSE DE LA DEMANDE DE PLACE EN CRECHE

ANALYSE DE LA DEMANDE DE PLACE EN CRECHE
NOM :
Dossier enregistré le :
PRENOM :
Crèche proposée :
MINISTERE
Date d'entrée souhaitée :
I RESSOURCES
situation financière de la famille
Nombre de points selon le barême
CESU 2011
MONTANT MOYEN DES RESSOURCES NETTES
ANNUELLES :
revenu fiscal de référence N-2
10 (655€ de CESU)
Choisir 10 , 6 ou 2
points selon le
barême
6 (385€ de CESU)
NOMBRE DE PARTS FISCALES
à la date de la demande
2 (220€ de CESU)
TOTAL NOMBRE DE POINTS I :
II COMPOSITION DE LA FAMILLE
Nombre de points
FAMILLE MONOPARENTALE PERSONNE SEULE
parent isolé, veuf, divorcé, séparé, avec enfant à charge
rattaché ou non fiscalement
compter 2 points
NOMBRE D' ENFANTS NECESSITANT UN
ACCUEIL SIMULTANE EN CRECHE
fratrie - jumeaux
compter 1 point
TOTAL NOMBRE DE POINTS II :
III TEMPS D'OCCUPATION
DU BERCEAU
Nombre de points
5 jours/ semaine (temps complet)
compter 4 points
4 jours/ semaine
compter 3 points
3 jours/ semaine
compter 2 points
2 jours/ semaine
compter 1 point
TOTAL NOMBRE DE POINTS III :
IV SITUATIONS PARTICULIERES
Nombre de points
URGENCE DE LA DEMANDE : lettre de motivation
compter 5 points
CHANGEMENT DE DOMICILE SUITE A UNE
MUTATION ADMINISTRATIVE
compter 4 points
REFUS PRECEDENT DE LA COMMISSION
compter 1 point
TOTAL NOMBRE DE POINTS IV :
TOTAL DES POINTS ( I + II + III + IV ) :